Entre projets et élections

Avenir agricole et rural de la Haute Marne 52

La réunion du personnel s’est déroulée la semaine dernière au lycée agricole de Choignes. Après un bilan des actions menées et à venir, des médailles d’honneur agricoles ont été remises.

Vingt personnes ont reçu une médaille d’honneur agricole.

Un pôle GCPD à Troyes

Le directeur général de la MSA Sud Champagne Lionel Iger s’est montré extrêmement satisfait : «Nous obtenons de très bons résultats, nous avons des projets pour l’avenir, ce qui nous permet d’être un acteur reconnu dans le réseau avec des valeurs fortes d’engagement et de solidarité». La MSA Sud Champagne est en effet au premier rang national avec un taux de mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion de 93 % (le taux national est de 73 %).

Dans le cadre du guichet unique, la MSA gère, pour le compte d’organismes partenaires, la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance et de santé. Elle contribue aussi à simplifier les formalités des entreprises agricoles pour les déclarations et le paiement des cotisations de retraite complémentaire, chômage et formation professionnelle de leurs salariés. La MSA propose ainsi de gérer pour ses partenaires toutes les opérations liées à l’adhésion, à l’affiliation, au paiement des prestations des assurés et au recouvrement des cotisations des entreprises et des assurés. Pour réaliser ce projet, un pôle de gestion de compte pour tiers (GPCD) a été créé sur le site de Troyes l’année dernière, il intègre la gestion des adhésions, le paiement des prestations, les cotisations assurance complémentaire et les relations avec les partenaires.

L’Avenir en soi

Le dispositif «l’Avenir en soi» a donc été présenté. Il concerne toute personne du milieu agricole ou rural, ayant ou non un emploi, qui doit changer de situation personnelle ou professionnelle et qui souhaite être accompagnée pour rester acteur de ce changement sans le subir. C’est un programme qui permet d’aller puiser dans ses propres ressources les atouts nécessaires pour réussir un changement choisi ou imposé. La démarche s’appuie sur la reconnaissance des acquis de l’expérience. Cette méthode est basée sur le principe que tout individu apprend tout au long de sa vie et dans tout ce qu’il fait. Il s’agit d’une démarche personnelle qui consiste, dans le cadre d’une dynamique de groupe, à identifier ses connaissances, des savoir-être et des savoir-faire acquis au fil de ses expériences. L’Avenir en soi se fonde sur cette démarche pour permettre aux personnes confrontées au changement de révéler leurs compétences pour les accompagner dans leur orientation sociale et professionnelle.

Des changements en 2014

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 a prévu l’unification de la gestion des régimes de base d’assurance maladie-maternité-invalidité des exploitants agricoles (Amexa) et des accidents du travail et maladies professionnelles (Atexa). Depuis le 1er janvier 2014, les cotisants non-salariés agricoles relevant d’un organisme assureur privé agréé au titre de l’Amexa et/ou de l’Atexa sont obligatoirement affiliés à la MSA pour le recouvrement et le paiement de ces cotisations sociales. Les démarches sont ainsi simplifiées, grâce à la mise en place de ce guichet unique. La MSA prend en charge l’ensemble du dossier de sécurité social de base de ses clients, l’assurance complémentaire continuera à être gérée par les assureurs privés.

Une garantie contre les impayés des pensions alimentaires va être expérimentée le 1er juillet pour 18 mois dans 20 départements, par deux MSA, dont la MSA Sud Champagne, et 16 CAF. Le but est de mieux protéger les femmes seules confrontées à des impayés de pensions alimentaires en créant progressivement une garantie publique contre ces impayés et d’accompagner les femmes dans la reconnaissance de leur droit.

La déclaration sociale nominative (DSN) a été créée pour alléger et simplifier les démarches administratives, elle sera obligatoire pour toutes les entreprises de personnel salarié ou assimilé au 1er janvier 2016. Avec la DSN, les données extraites directement du traitement de la paie sont adressées mensuellement, en une fois, par un flux automatisé en sortie du logiciel de paie. A partir de mai 2014, pour la MSA, la DSN remplace quatre déclarations pour les entreprises volontaires : les attestations de salaire pour le versement des indemnités journalières (maladie, maternité et paternité), les enquêtes et les déclarations mensuelles de mouvement de main d’œuvre, les attestations d’employeurs destinées à Pôle emploi et les formulaires de radiation des institutions de prévoyance, mutuelles et sociétés d’assurances engagées dans le dispositif. Chaque mois, les données sociales nominatives des salariés seront transmises par une DSN produite par le logiciel de paie. Elles seront ensuite automatiquement redirigées aux organismes concernés.

Les élections professionnelles

Autre gros dossier abordé lors de cette réunion : les élections MSA de janvier 2015. Le président MSA Sud Champagne Eric Petit a sensibilisé les salariés de l’importance de cet événement : «Nous devons obtenir l’engagement du plus grand nombre, les élus MSA sont des gens qui ont envie de s’impliquer et de s’engager». Michel Brault, directeur général de la caisse centrale de MSA expliquait récemment pourquoi les élections sont un enjeu politique primordial: «L’atteinte d’un taux élevé de participation est capitale, il est une mesure directe de notre audience et de notre influence dans le milieu que nous représentons, qui témoigne ainsi son attachement à l’identité et aux valeurs du régime. De la même façon, il nous légitime, nous conforte, nous rend visible et audible vis-à-vis de nos partenaires, publics et privés».

Pour finir cette réunion studieuse, 20 membres du personnel ont reçu des mains du directeur général, du Président et du 1er vice président leur médaille d’honneur agricole.

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