JO : Publication de deux arrêtés de catastrophe naturelle

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Deux arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, datés du 7 juin, ont été publiés mercredi au Journal officiel.

Le premier concerne les dommages causés par des inondations et coulées de boue survenus en 2008 dans des communes de : Dordogne, Haute-Garonne, d'Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loiret, Lot-et-Garonne, Manche, Marne, Haute-Marne, Morbihan, Pyrénées-Atlantiques, Haut-Rhin, Seine-et-Marne, Vienne, Vosges et Essonne.

Le second prend en compte des dommages causés par des mouvements de terrain provoqués par la sécheresse et la réhydratation des sols entre 2003 et 2007 dans des communes des : Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Charente, Charente-Maritime, Cher, Côte d'Or, Dordogne, Drôme, Eure, Gard, Haute-Garonne, Gers, Hérault, 'Ille-et-Vilaine, ndre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Mayenne, Nièvre, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Sarthe, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vendée, Vienne, Yonne et Hauts-de-Seine.

La reconnaissance de catastrophe naturelle par un arrêté du ministère de l'Intérieur, est nécessaire pour faire jouer les contrats d'assurance.


Publié par SC

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