OMC : Dialogue de sourds à Genève autour des appellations d'origine

DD (d'après AFP)

Les pays membres de l'OMC sont profondément divisés sur la protection des appellations d'origine telles que « parmesan » ou « roquefort », au point de ne pouvoir décider si ce thème doit ou non faire partie de leur négociation finale sur l'avenir du commerce mondial.

Une centaine de membres de l'Organisation mondiale du Commerce, parmi lesquels l'Union européenne ou l'Inde, voudraient étendre à d'autres spécialités régionales un système de protection des indications géographiques qui existe déjà pour les vins et spiritueux. Ils souhaitent que ces questions soient incluses dans les négociations qui se tiennent cette semaine à Genève. Dans leur besace : le parmesan ou le jambon de Parme d'Italie, le roquefort français, le gruyère suisse, le riz Basmati ou le thé Darjeeling pour l'Inde... Mais le reste des 153 pays membres de l'OMC, notamment les Etats-Unis, l'Australie, la Nouvelle-Zélande, l'Argentine ou le Canada, ne veulent pas en entendre parler.

Au sein de l'Union européenne, une dizaine de pays sont particulièrement mobilisés, avec en tête l'Italie ou la France, mais aussi l'Espagne, la Grèce, la Hongrie ou la Pologne. Ces pays souhaitent lier ce sujet à un autre : l'obligation pour le déposant d'une demande de brevet de divulguer l'origine du matériel génétique et des savoirs traditionnels utilisés dans son invention. Cette question, qui relève de la Convention des Nations unies sur la diversité biologique imposerait par exemple à des industries pharmaceutiques utilisant des plantes amazoniennes d'indiquer leur origine. Certains pays tels que le Brésil, l'Inde ou encore la Bolivie et la Colombie, souhaiteraient même que l'utilisateur apporte la preuve qu'il a reçu un accord préalable et que les avantages seront partagés. « Nous pensons que ces sujets font partie du mandat de négociation de Doha. Nous voulons nous assurer que ces questions sont verrouillées d'une manière ou d'une autre », a indiqué le ministre indien du Commerce Kamal Nath.

L'interprétation du champ de la négociation côté américain est diamétralement inverse. « Il n'y a pas de mandat dans le cadre des négociations de Doha pour une extension des indications géographiques », a affirmé mardi la représentante américaine au Commerce Susan Schwab. « Nous ne pensons pas que c'est une bonne idée. Nous ne sommes actuellement pas engagés dans des négociations sur ce sujet, et nous n'avons pas l'intention de l'être ».

Officiellement, seul l'établissement d'un registre multilatéral des indications géographiques pour les vins et les spiritueux fait partie de la négociation. Mais malgré la menace américaine, la question de la propriété intellectuelle reste ouverte. Le directeur général de l'OMC, Pascal Lamy, vient de confier au ministre norvégien des Affaires étrangères la mission de coordonner la discussion sur ces questions, avec la possibilité d'avancer d'ici la fin des négociations de Genève.

Publié par DD (d'après AFP)

Sur le même sujet

Commentaires 0

Pour réagir à cet article, merci de vous identifier

Publicité

Articles les + lus

Lettre d'info

Derniers commentaires