Pesticide Régent : non-lieu pour BASF Agro

Pesticide Régent : non-lieu pour BASF Agro
Accusé de provoquer des pertes importantes dans les ruchers , la commercialisation du Régent TS a été suspendue en février 2004.

La Cour de cassation a confirmé le non-lieu prononcé en faveur de BASF dans l'affaire du pesticide Régent TS, qui était accusé de provoquer une surmortalité des abeilles.

   La haute juridiction, qui avait été saisie de pourvois par l'Union nationale de l'apiculture française (Unaf) et la Confédération paysanne, a ainsi rendu définitif le non-lieu rendu en janvier 2009 par une juge d'instruction de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) et confirmé en septembre 2010 par la cour d'appel de Toulouse.

L'arrêt de la Cour de cassation, rendu fin mai, n'était pas disponible lundi. "Le pourvoi en cassation a été rejeté mais nous ne connaissons pas encore les motivations", a indiqué la Confédération Paysanne.

  Dans un communiqué, BASF s'est félicité de cette décision qui "clôt ce dossier ouvert en 2003 contre BASF Agro et Bayer Corp Science à la suite de plaintes de certains apiculteurs accusant le Régent TS d'être à l'origine des surmortalités d'abeilles". Bayer et BASF sont les propriétaires successifs du fipronil, la molécule active du Régent.

  "Le retrait de l'insecticide n'a pas mis fin aux surmortalités d'abeilles", a ajouté BASF. Le groupe a estimé que "cette décision de justice, en réhabilitant le Régent TS, doit permettre d'orienter la recherche scientifique apicole française, comme c'est le cas dans tous les autres pays du monde, vers les premières causes du phénomène de dépérissement des abeilles qui dure depuis plus de 17 ans en France".

Source AFP

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Commentaires 1

comtadino

semons des plantes mellifères, plantons des arbres fruitiers, éliminons les "guépiers" , élevons des reines,mangeons du miel : ayons beaucoups de ruches fortes bien nourries .

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