Projet de loi : Le texte sur le Grenelle examiné le 9 juin à l'Assemblée

Le projet de loi sur le Grenelle 1 de l'environnement sera examiné à l'Assemblée nationale, pour une deuxième lecture, à partir du 9 juin.

Le texte a été voté à l'unanimité moins l'abstention du PCF en février au Sénat. Le Grenelle 1 fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat dans le souci de préserver l'environnement et le climat. Il cible en priorité la lutte contre le changement climatique et la division par quatre des émissions françaises de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050. Après ce nouvel examen à l'Assemblée, le projet de loi sera à nouveau soumis au Sénat.

L'examen du Grenelle 2, application technique du Grenelle 1, devrait se dérouler à l'automne.

Source AFP

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