Installations classées : du nouveau en volailles

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Installations classées : du nouveau en volailles
Le calcul peut vite devenir un casse-tête pour ceux qui font une alternance d’espèces. Un élevage peut en effet passer d’un régime de déclaration à enregistrement ou à autorisation.

Les arrêtés installations classées parus à la fin de l’été prévoient la création d’un régime enregistrement pour les volailles.

Le nouveau seuil installations classées (IC) en fonction des emplacements est en vigueur depuis cet été. Il s’applique à tous les élevages de volailles. Attention, le calcul peut vite devenir un casse-tête pour ceux qui font une alternance d’espèces. Un élevage peut en effet passer d’un régime de déclaration à enregistrement ou à autorisation. Dans ce cas, c’est le régime le plus contraignant qui sera retenu. Une exploitation de 1500 m² avec un ou plusieurs lots de poulets standards en alternance avec de la dinde sera soumise à enregistrement. Avec uniquement des lots de dindes, l’élevage sera soumis à déclaration avec contrôle périodique.

Une procédure simplifiée

Comparé à l’autorisation, le régime de l’enregistrement allège le dossier IC. L’étude d’impact est supprimée et la procédure administrative est simplifiée. Conséquence : un délai d’instruction réduit à 5 mois au lieu de 11.5 en autorisation. Autre avantage : la réduction des coûts.

Même niveau d’exigence

Les prescriptions environnementales et de sécurité sont identiques en enregistrement et en autorisation.

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