Châteauneuf-du-Pape : Deux vignerons du Vaucluse condamnés pour usurpation d'AOC

SC

Deux vignerons du Vaucluse utilisant la marque « Enclave des papes » ont été condamnés jeudi à des amendes par le tribunal correctionnel de Carpentras, notamment pour usurpation d'AOC.

Les trois producteurs de vin commercialisé sous la marque « Enclave des Papes »
étaient poursuivis pour « usurpation de l'appellation d'origine contrôlée (AOC) Châteauneuf-du-Pape », de « publicité mensongère » et de « commercialisation de vins sous une présentation de nature à créer une confusion ».

Le tribunal a condamné l'un d'entre eux à 5.000 euros d'amende sur le fondement des trois chefs de poursuite, a-t-on appris auprès de la fédération des producteurs de Chateauneuf-du-Pape et de l'un des prévenus. Pour le deuxième, seul le délit d'usurpation d'AOC a été retenu, lui valant d'être condamné à 3.000 euros d'amende. Le dernier, enfin, a été relaxé.

Pour les condamnés, le tribunal a décidé la publication de sa décision dans la presse locale ainsi que l'attribution aux parties civiles, c'est-à-dire la fédération des producteurs de Châteauneuf-du-Pape et l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), d'un euro symbolique de dommages-intérêts.

« A priori, cette décision est satisfaisante même si on ne se réjouit pas de voir d'autres vignerons condamnés », a-t-on indiqué du côté des producteurs de Châteauneuf-du-Pape. « Ce qui nous importe, c'est qu'une usurpation d'AOC a été constatée et que le tribunal a décidé qu'une marque ne pouvait pas porter atteinte à une AOC », ajoutent-ils.

L'un des prévenus, Emmanuel Bouchard, s'est dit abasourdi. « Il est écrit en gros sur mes bouteilles: appellation Côtes du Rhône, et en petit, entre guillemets, Enclave des Papes, je ne vois pas comment on peut parler d'usurpation d'AOC ». « On va certainement faire une action en appel mais pour l'instant, la décision n'est pas prise », a-t-il ajouté.

Source AFP

Publié par SC

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