Installation hors cadre : avenir de l’agriculture ?

JA Mag

Les installations hors cadre familial atteignaient 31 % des installations aidées en 2009. Un chiffre en progression.

Les contrats de pré-installation : un atout pour les HCF

Ils favorisent une installation progressive, instaurent une forme de parrainage, permettent de tester grandeur nature la faisabilité et la rentabilité du projet, de rencontrer les partenaires de l’exploitation. Les contrats de pré-installation, parfois également appelés contrats de transmission sont mis en place par certains conseils régionaux. Ils facilitent les transmissions hors cadre familial. Ces contrats durent en général un an au maximum, doivent précéder l’installation et prennent la forme de stage de pré-installation. De quoi vérifier que vous trouverez votre épanouissement personnel et professionnel dans l’agriculture.

Installation hors cadre : avenir de l’agriculture ?

«Désormais, les installations hors cadre familial sont une réalité forte de la donne agricole», écrit François Lefebvre de l’Agence de services et de paiement dans le Demeter (édition 2009). «Les HCF contribuent au renouvellement des générations agricoles que seuls, les enfants d’agriculteurs ne pourraient assurer (…) ces personnes font plus que véhiculer des visions innovantes du monde de l’agriculture : elles le transforment de l’intérieur», renchérit Eric Ambiaud, de la Sous-direction des statistiques agricoles, forestières et agroalimentaires du Service de la statistique et de la prospective du ministère de l’Agriculture dans une analyse intitulée Diversités des mondes agricoles (juin 2011). «Ces installations sont d’autant plus intéressantes qu’au fil des ans, les HCF s’éloignent par leurs productions, par leurs méthodes ou encore par l’écoulement de leurs productions des agriculteurs traditionnels, analyse François Lefebvre. On peut même parler de l’émergence d’une agriculture à deux visages. A l’agriculture de grande production, s’ajoute une agriculture de niches pour laquelle les chefs d’exploitation utilisent toutes les facettes de la multifonctionnalité de l’agriculture. Ce qui est particulièrement intéressant, c’est que ces deux agricultures ne se concurrencent pas, elles sont, au contraire, complémentaires.»

Mais qu’est-ce que l’installation hors cadre familial ? L’expression «installation hors cadre familial» désigne les installations pour lesquelles l’exploitation du jeune ne lui a pas été, et ne sera pas, transmise par des membres de sa famille jusqu’au troisième degré (par exemple l’oncle, le grand-oncle, grand et arrière-grand-père… selon les articles 736 et 738 du Code civil) et qu’il ne sera pas en association avec eux. Une installation HCF peut être réalisée par un fils ou une fille d’agriculteur mais sur une exploitation indépendante de l’exploitation familiale (dans la définition nationale des HCF, il n’y a pas de critères de distance entre l’exploitation familiale et l’exploitation du futur installé mais certaines régions en mettent un dans leur arrêté préfectoral encadrant les aides Pidil). Cette catégorie d’installation englobe également les jeunes qui ne sont pas originaires du milieu agricole. Statistiquement, les personnes non issues du milieu agricole sont en majorité d’origine rurale. Seuls 10% étaient citadins avant de s’installer. A noter : les installations hors cadre familial bénéficient pour les trois quarts d’entre elles de la Dotation jeunes agriculteurs (DJA).

Portrait des HCF

Selon le Centre d’études et de prospective du ministère de l’Agriculture, les HCF s’établissent sur des surfaces moyennes plus petites (26 hectares en moyenne) que les installations réalisées dans le cadre familial, s’orientent vers des niches de productions, et assurent souvent eux-mêmes la transformation et la vente directe. Une enquête nationale pilotée et réalisée par Jeunes Agriculteurs, la MRJC et leurs partenaires (APCA, FNSafer, France Initiative Réseau, CFPPA du Vaucluse et Réseau rural Martinique) en 2012 vient étayer ces propos. Que montre cette étude? Qu’une courte majorité de HCF n’a pas d’agriculteurs dans sa famille proche (52%), que deux-tiers d’entre eux ont eu une vie professionnelle supérieure à cinq ans avant de s’installer, qu’une majorité est passée par la case salariat agricole (60%) et que leurs choix de filière sont plutôt variés: le maraîchage est le seul à passer la barre des 10%. 15% de HCF ont opté pour ce secteur (voir schéma Les productions des HCF ci-dessus).

Beaucoup se sont diversifiés en créant un point de vente (14%), en développant l’accueil pédagogique (7%), l’agrotourisme (5%) ou en ayant une activité de transformation (20%). Ils commercialisent via leur coopérative (39%) ou individuellement (39%). 34% produisent en bio et 5% sous Label rouge. Dans le montage de leur projet, les HCF interrogés se sont dits confrontés aux craintes de leur conjoint, aux lourdeurs administratives (55%), à un accès difficile au foncier (59%), à des difficultés financières (40%). Leurs exploitations sont majoritairement créées ex nihilo (58% de création contre 35% de reprise, 7% optent pour l’association). Ces jeunes HCF optent principalement pour le statut d’entreprise individuelle (à près de 65% contre un peu plus d’un tiers pour l’association) avec un statut MSA d’agriculteur à titre principal (88%).

Un portrait qui colle à celui qu’Estelle Foulon, non issue du milieu agricole. A terme, si la progression du nombre d’installations HCF se poursuit, en 2020, selon l’ASP, les HCF pourraient représenter 30% des agriculteurs. Une évolution que Jeunes Agriculteurs souhaite accompagner en participant pleinement aux plans national et régional aux Assises de l’installation, pour notamment, faire vivre les propositions de ses deux derniers rapports d’orientation consacrés au financement de l’installation. «Jeunes Agriculteurs est conscient de l’évolution des profils des installés, le prend en compte et accompagne cette diversité, explique Joël Clergue, vice-président de JA nat’ en charge de l’Installation. L’accompagnement, revu en 2009, s’adapte à la formation, à l’expérience et au projet de chaque jeune. Cette personnalisation de l’accompagnement doit aujourd’hui être complétée par la personnalisation du financement. C’est le sens de nos propositions dans le cadre des Assises de l’installation.»

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