Accident de culture : Traiter un litige phytotoxicité est un vrai parcours du combattant

Gabriel Omnès

En cas de phytotoxicité liée à un herbicide, il est possible de se retourner contre le fabricant. Vous devez alors démontrer que vos pratiques sont irréprochables.

Tassement de la culture, jaunissement important… Après un désherbage, ces symptômes trahissent souvent une phytotoxicité liée à un défaut de sélectivité de l'herbicide. Celle-ci peut être bénigne et passagère, mais si les dégâts s'aggravent, ils risquent de coûter cher. Il est alors possible de porter réclamation auprès de la firme commercialisant le produit incriminé. Mais attention : la procédure est lourde et souvent longue. Préparez-vous avant de vous lancer dans la bataille.
D'abord, reprenez votre carnet de plaine et assurez-vous de ne pas avoir commis d'erreur dans l'utilisation du produit. Sur ce point, c'est l'étiquette figurant sur le bidon qui fait foi, d'où l'importance de la consulter avant emploi. Ensuite, contactez le distributeur qui vous a vendu le produit, car la procédure doit suivre le circuit de facturation. Cette prise de contact donne lieu à un premier rendez-vous avec le représentant du distributeur, souvent le technicien.

De l'historique des interventions sur la parcelle au nettoyage du pulvé en passant par une visite du local phyto, rien n'est laissé au hasard lors du traitement de la réclamation. (S. Leitenberger)

De l'historique des interventions sur la parcelle au nettoyage du pulvé en passant par une visite du local phyto, rien n'est laissé au hasard lors du traitement de la réclamation. (S. Leitenberger)

Feu de questions

Si celui-ci ne trouve à son tour aucune explication, il se tourne vers le fabricant. Un représentant se rendra sur l'exploitation pour tout passer au crible. « Gérer une réclamation, c'est mener une véritable enquête afin de comprendre ce qui a pu se passer », souligne Christiane Perrad, responsable des réclamations chez BASF Agro. Point crucial : la charge de la preuve porte sur le plaignant. À l'agriculteur de démontrer que c'est le produit qui est responsable du dégât sur la culture.
Sous le feu des questions, l'exploitant peut avoir l'impression d'être sur le gril. À quelle date et à quelle heure a eu lieu le traitement mis en cause ? S'agissait-il d'un mélange, et à quelle dose ? Avec quel volume de bouillie ? Quel adjuvant ? Quelles étaient les conditions météo ? Quels étaient les traitements précédents ? Le pulvé a-t-il auparavant servi à épandre un herbicide total ? « Il s'agit de vérifier l'adéquation entre ce qui est préconisé par le fabricant, prescrit par le distributeur, et ce qui a été mis en oeuvre par l'agriculteur, explique Yves Laurent, chez Bayer. Et il ne suffit pas de le dire, il faut le démontrer. » Gare aux imprécisions dans l'enregistrement de ses pratiques, qui sont autant de failles que peut exploiter la firme pour dégager sa responsabilité.

Local phyto ordonné

L'investigation se poursuit au local phyto. « On regarde s'il est propre, bien ordonné pour éviter la confusion entre les produits. Quand tout est fait dans les règles de l'art, on cherche ailleurs, sinon, c'est un mauvais point », précise Christian Piekacz, qui administre les réclamations chez DuPont. Un état des stocks, confronté aux déclarations de l'agriculteur et aux factures d'achat, est redoutable pour détecter des incohérences entre doses et surfaces, voire une confusion entre deux produits.
Autre point crucial, le rinçage du pulvérisateur, souvent à l'origine d'accidents. Une rapide démonstration de son savoir-faire en la matière jouera en votre faveur, et les factures des produits de nettoyage peuvent être réclamées. « Après l'application de certains produits, il faut vraiment nettoyer le pulvé de façon méticuleuse, et pas seulement la cuve, mais aussi le circuit, les buses, les filtres… », rappelle Christiane Perrad. Quand aux mélanges employés, il ne suffit pas qu'ils soient autorisés, encore faut-il qu'ils soient validés par le fabricant. Idem pour les adjuvants. « Les adjuvants et les huiles sont dûment homologués pour certains usages. Si l'agriculteur utilise un adjuvant autre que celui préconisé par le fabricant avec tel produit, il engage sa propre responsabilité », prévient Christian Piekacz. Sauf si ce mélange a été prescrit par écrit par le technicien.
En cas de sans faute, vous pourrez prétendre à un dédommagement, le plus souvent sous la forme d'un geste commercial tel que la mise à disposition de produits. Si la culture peut aller jusqu'à la récolte, il est impératif de la conduire comme si de rien n'était, sans quoi il serait impossible de quantifier la perte liée à la phytotoxicité. Le préjudice est évalué sur la base de rendements de référence obtenus dans des conditions similaires, la phytotoxicité en moins. Pensez à prévenir les différentes parties avant la récolte, sans quoi on pourrait vous reprocher une disparition de preuve.

Source Réussir Grandes Cultures Novembre 2010

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