Tu as entre 16 et 25 ans ? ton avenir est agricole !&nbsp; 
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 <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/7/8/2/5/5035287-1-fre-FR/b2ccc96d577d-terre-ma-vie-e-jpg" alt="" height="761" width="555" /></figure>

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1er Forum de l'agriculture et des métiers du vivant (78)

La 28&egrave;me conf&eacute;rence mondiale pour le climat (Cop28) s&rsquo;est ouverte le 30 novembre &agrave; Duba&iuml;, aux Emirats arabes unis, et se tient jusqu&rsquo;au 12 d&eacute;cembre. Le pays, qui fait partie des plus gros producteurs de p&eacute;trole, ne manque pas non plus de rayonnement solaire, et entend en tirer profit. Il y a quelques jours, les Emirats arabes unis ont ainsi inaugur&eacute; l&rsquo;un des plus grands parcs solaires au monde&nbsp;: 4 millions de panneaux photovolta&iuml;ques sur 20 kilom&egrave;tres carr&eacute;s. Le pr&eacute;sident de la Cop28, Sultan Al-Jaber, patron de la compagnie nationale p&eacute;troli&egrave;re et fondateur de Masdar, g&eacute;ant &eacute;mirati des &eacute;nergies renouvelables, appelle d&rsquo;ailleurs &agrave; tripler la capacit&eacute; mondiale des &eacute;nergies renouvelables d&rsquo;ici &agrave; 2030.<h2>La France &agrave; la tra&icirc;ne</h2>Une position partag&eacute;e par Emmanuel Macron, alors que la France est &agrave; la tra&icirc;ne dans le d&eacute;veloppement des &eacute;nergies renouvelables&nbsp;: en 2020, elle &eacute;tait le seul pays &agrave; ne pas avoir atteint l&rsquo;objectif fix&eacute; par l'Union europ&eacute;enne de 23% de part de renouvelables. La loi du 10 mars 2023, relative &agrave; l'acc&eacute;l&eacute;ration de la production d'&eacute;nergies renouvelables, vise &agrave; rattraper le retard pris dans ce domaine.L&rsquo;un des objectifs est notamment de multiplier par 10 la capacit&eacute; de production d&rsquo;&eacute;nergie solaire. Outre plusieurs dispositions visant &agrave; faciliter l'installation de panneaux solaires sur des terrains d&eacute;j&agrave; artificialis&eacute;s ou ne pr&eacute;sentant pas d&rsquo;enjeu environnemental majeur, une d&eacute;finition de l&rsquo;agrivolta&iuml;sme est consacr&eacute;e &agrave; l&rsquo;article 54 de la loi&nbsp;: &laquo;&nbsp;Une installation agrivolta&iuml;que est une installation de production d'&eacute;lectricit&eacute; utilisant l'&eacute;nergie radiative du soleil et dont les modules sont situ&eacute;s sur une parcelle agricole o&ugrave; ils contribuent durablement &agrave; l'installation, au maintien ou au d&eacute;veloppement d'une production agricole&nbsp;&raquo;. Selon la loi, ne peut pas &ecirc;tre consid&eacute;r&eacute;e comme agrivolta&iuml;que une installation ne permettant pas &agrave; la production agricole d'&ecirc;tre l'activit&eacute; principale de la parcelle agricole.<aside class="read-also">
 &Agrave; voir aussi
 <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/agrivoltaisme-et-elevage-font-ils-bon-menage" target="_blank" title="">Agrivolta&iuml;sme et &eacute;levage font-ils bon m&eacute;nage ?</a>
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L&rsquo;entr&eacute;e en application de la loi est cependant conditionn&eacute;e &agrave; la publication de plusieurs d&eacute;crets, &agrave; commencer par celui d&eacute;finissant les param&egrave;tres permettant de jauger le caract&egrave;re &laquo; principal &raquo; de l&rsquo;activit&eacute; agricole. Les tractations s&rsquo;&eacute;ternisent, notamment autour de l&rsquo;emprise maximale au sol des installations. La question divise, y compris entre les Jeunes agriculteurs et la FNSEA. Les premiers ne cessent d&rsquo;alerter sur les d&eacute;rives possibles de l&rsquo;agrivolta&iuml;sme, en termes de production agricole, de r&eacute;partition des revenus ou de sp&eacute;culation fonci&egrave;re. Ils militent pour un taux de couverture maximale &agrave; 25% des parcelles agricoles par les panneaux photovolta&iuml;ques. La FNSEA appelle de son c&ocirc;t&eacute; &agrave; un taux de couverture de 40% maximum, &laquo;&nbsp;qui laisse la place aux innovations&nbsp;&raquo;, mais demande &agrave; ce que &laquo;&nbsp;le contr&ocirc;le soit port&eacute; sur le r&eacute;sultat agronomique, en fixant une limite exigeante concernant la perte potentielle de rendement&nbsp;&raquo;. Pr&egrave;s de neuf mois apr&egrave;s la promulgation de la loi, les d&eacute;crets sont toujours en gestation. A cette heure-ci, les discussions se poursuivent. Alors que le nombre de projets agrivolta&iuml;ques explose, les attentes sont fortes tant de la part des partisans que des opposants.<aside class="read-also">
 &Agrave; voir aussi
 <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/sun-agri-ou-la-preuve-par-a-v-des-bienfaits-de-l-agrivoltaisme" target="_blank" title="">Sun&rsquo;Agri, ou la preuve par A+V des bienfaits de l&rsquo;agrivolta&iuml;sme</a>
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[Edito] Alors que le nombre de projets agrivoltaïques explose en France, les décrets visant à encadrer ces installations sont toujours en discussion. Parmi les points de crispation figure le taux d’emprise des panneaux au sol, source de discorde entre les syndicats.

Cop28, énergie solaire et agrivoltaïsme

<h2>Intemp&eacute;ries : un impact sur les aides PAC</h2>Les fortes pr&eacute;cipitations durant les mois d&rsquo;octobre et novembre 2023 ont un impact non n&eacute;gligeable sur les exploitations agricoles. Notamment, sur le respect des r&egrave;glementations et l&rsquo;optimisation des aides PAC :<ul><li>Couverture minimale des sols (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales 6)&nbsp;: La Vend&eacute;e &eacute;tant en 100% zone vuln&eacute;rable, tous les sols doivent &ecirc;tre couverts en hiver. Impossibilit&eacute; d&rsquo;implantation des CIPAN / d&eacute;rob&eacute;es.</li><li>Respect de la rotation des cultures (BCAE 7)&nbsp;: Impossibilit&eacute; d&rsquo;implanter la culture secondaire qui doit &ecirc;tre pr&eacute;sente entre le 15/11/2023 et le 15/02/2023 si l&rsquo;option a &eacute;t&eacute; choisie &agrave; la PAC 2023.</li><li>Impossibilit&eacute; d&rsquo;implantation des &laquo;&nbsp;couverts SIE&nbsp;&raquo; (BCAE 8)</li><li>Impact sur les obligations MAEC et AB</li><li>Epandage&nbsp;: fosses en limite de capacit&eacute; mais &eacute;pandage en hiver tr&egrave;s r&eacute;glement&eacute;</li><li>Ecor&eacute;gime&nbsp;des pratiques&nbsp;: Impossibilit&eacute; d&rsquo;implanter une c&eacute;r&eacute;ale d&rsquo;hiver, ce qui va impacter le nombre de points. Une culture est d&rsquo;hiver si elle est sem&eacute;e avant le 31/12, de printemps si sem&eacute; apr&egrave;s le 31/12.</li></ul><h2>Des d&eacute;rogations pour un cas de force majeur</h2>Tous les d&eacute;partements ayant un indice d&rsquo;humidit&eacute; sup&eacute;rieur &agrave; 0.85 n&rsquo;auront pas &agrave; d&eacute;montrer le caract&egrave;re exceptionnel de l&rsquo;&eacute;v&egrave;nement pour son impact sur la campagne 2023* (toute la Vend&eacute;e d&eacute;passe le seuil).*La reconnaissance de la force majeure suppose que les intemp&eacute;ries ont emp&ecirc;ch&eacute; l&rsquo;agriculteur de respecter ses obligations/engagements. Pour le moment, seules les demandes de d&eacute;rogations qui concernent la campagne 2023 seront &eacute;tudi&eacute;es. L&rsquo;impact des intemp&eacute;ries sur la r&eacute;glementation/les engagements 2024 seront &eacute;tudi&eacute;s au printemps 2024 (&eacute;cor&eacute;gime des pratiques, rotation des cultures, etc.).<h2>Comment demander les d&eacute;rogations li&eacute;es aux intemp&eacute;ries ?</h2><ul><li>Pour les BCAE et la Directive nitrate pour la campagne 2023&nbsp;:</li></ul>Un&nbsp;<a href="https://www.agriculteurs-85.fr/wp-content/uploads/2023/11/2023_formulaire_demande_derogation_individuelle_couverture_sol-SA1-1.pdf" target="_blank">formulaire&nbsp;</a>de demande de d&eacute;rogation est &agrave; retourner &agrave; la DDTM de Vend&eacute;e (<a href="mailto:ddtm-sa@vendee.gouv.fr" target="_blank">ddtm-sa@vendee.gouv.fr</a>)&nbsp;avant le 15 d&eacute;cembre 2023.&nbsp;La demande doit contenir&nbsp;:<ol><li>Les&nbsp;cons&eacute;quences d&eacute;taill&eacute;es&nbsp;des intemp&eacute;ries sur l&rsquo;exploitation</li><li>Une explication de&nbsp;l&rsquo;impossibilit&eacute;&nbsp;technique ou agronomique</li><li>Photos&nbsp;g&eacute;olocalis&eacute;es et dat&eacute;es (sols gorg&eacute;s d&rsquo;eau, inond&eacute;s, couvert d&eacute;truit, etc.)</li></ol><ul><li>Pour les d&eacute;rogations d&rsquo;&eacute;pandage&nbsp;</li></ul>Un&nbsp;<a href="https://www.agriculteurs-85.fr/wp-content/uploads/2023/11/2023_formulaire_demande_derogation_epandage.pdf" target="_blank">formulaire&nbsp;</a>de demande de d&eacute;rogation individuelle doit &ecirc;tre demand&eacute;e (<a href="mailto:ddtm-sen-spen-pe@vendee.gouv.fr" target="_blank">ddtm-sen-spen-pe@vendee.gouv.fr</a>&nbsp;service eau et nature de la DDTM). Cette d&eacute;rogation concerne l&rsquo;&eacute;pandage d&rsquo;effluent agricole de type II (lisier, digestat liquide, etc.) sur prairie de plus de 6 mois en p&eacute;riode hivernale.L&rsquo;exploitant devra fournir&nbsp;:<ol><li>Le type d&rsquo;effluent concern&eacute; avec r&eacute;f&eacute;rence NPK</li><li>Les parcelles et les dates pr&eacute;vues pour l&rsquo;&eacute;pandage</li><li>Les donn&eacute;es m&eacute;t&eacute;o</li><li>Son num&eacute;ro PACAGE</li></ol><ul><li>Pour l&rsquo;&eacute;cor&eacute;gime des pratiques et la BCAE 7 li&eacute; &agrave; la PAC 2024&nbsp;:</li></ul>L&rsquo;impact de ces intemp&eacute;ries ne pourront &ecirc;tre &eacute;tudi&eacute;es qu&rsquo;au printemps 2024. L&rsquo;exploitant devra fournir la preuve qu&rsquo;il n&rsquo;avait pas la possibilit&eacute; de respecter ses obligations d&rsquo;une autre mani&egrave;re.Nous vous recommandons de pr&eacute;parer votre demande de d&eacute;rogation en suivant la m&ecirc;me proc&eacute;dure que pour la campagne 2023. La demande doit contenir&nbsp;:<ol><li>Les cons&eacute;quences d&eacute;taill&eacute;es des intemp&eacute;ries sur l&rsquo;exploitation</li><li>Une explication de l&rsquo;impossibilit&eacute; technique ou agronomique</li><li>Photos g&eacute;olocalis&eacute;es et dat&eacute;es (sols gorg&eacute;s d&rsquo;eau, inond&eacute;s, couvert d&eacute;truit, etc.)</li></ol>Elle devra &ecirc;tre envoy&eacute;e &agrave; la DDTM&nbsp;(<a href="mailto:ddtm-sa@vendee.gouv.fr" target="_blank">ddtm-sa@vendee.gouv.fr</a>).

Les intempéries intenses qui ont touché la France en octobre 2023 ont impacté directement le monde agricole. La réalisation des travaux dans les champs a été impossible pour certains. Dans ce contexte, un système de dérogation est en place.