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Cogedis présent au SPACE du 13 au 15 septembre 2022

Cogedis, l'expertise comptable au SPACE à Rennes, Stand B51

<p>Supprimer l&rsquo;ammonitrate haut dosage dans un d&eacute;lai compatible avec l&rsquo;adaptation de l&rsquo;outil industriel en France, stimuler la production d&rsquo;ammonitrate moyen dosage en subventionnant les fabricants d&rsquo;engrais dans la transition gr&acirc;ce &agrave; France 2030 et rendre moins attractives <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/l-ammoniac-l-autre-nuage-d-emissions-problematiques" target="_blank">l&rsquo;ur&eacute;e et les solutions azot&eacute;s, qui sont plus &eacute;mettrices d&rsquo;ammoniac</a>, en portant &agrave; Bruxelles le dossier de la r&eacute;introduction des droits de douane, en s&rsquo;appuyant sur <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/la-loi-climat-et-les-engrais-l-artificialisation-les-cantines-le-biogaz" target="_blank">la loi Climat et r&eacute;silience</a> et le Plan national de r&eacute;duction des &eacute;missions de polluants atmosph&eacute;riques (PREPA), qui pr&eacute;voient d&rsquo;instaurer une redevance sur les &eacute;missions polluantes atmosph&eacute;riques des engrais fortement &eacute;metteur de polluants&nbsp;: telles sont les recommandations d&rsquo;un rapport gouvernemental (*) sur la gestion des risques li&eacute;s aux ammonitrates.</p>        
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        <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/9/1/9/4/6104919-1-fre-FR/1f69e8dac22d-repartition-png" alt="Evolution des livraisons d&rsquo;engrais azot&eacute;s simples en France m&eacute;tropolitaine entre 2008-2009 et 2021-2022 (Source Unifa)" height="688" width="1548" /><figcaption>Evolution des livraisons d&rsquo;engrais azot&eacute;s simples en France m&eacute;tropolitaine entre 2008-2009 et 2021-2022 (Source Unifa)</figcaption></figure>

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<p>Son caract&egrave;re d&eacute;tonnant est &agrave; l&rsquo;image des risques d&rsquo;explosion dont sont porteurs les ammonitrates &agrave; haut dosage stock&eacute;es en vrac, c&rsquo;est &agrave; dire contenant 28% et plus de nitrate d'ammonium contre 24,5% &agrave; 28% pour le moyen dosage. En l&rsquo;espace d&rsquo;un si&egrave;cle, des dizaines d&rsquo;explosion ont engendr&eacute; des milliers de morts &agrave; travers le monde, n&rsquo;&eacute;pargnant pas la France, le dernier accident mortel remontant &agrave; 2001 avec l&rsquo;explosion &agrave; Toulouse (Haute-Garonne) de l&rsquo;usine AZF, &agrave; l&rsquo;origine de 30 d&eacute;c&egrave;s.</p><aside class="read-also">
    <p class="typography menu-link dark ">&Agrave; voir aussi</p>
    <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/fertighy-projette-de-construire-une-usine-d-engrais-decarbones-en-france" target="_blank" title="">FertigHy projette de construire une usine d'engrais d&eacute;carbon&eacute;s en France</a>
</aside>
<p>En 2020, l&rsquo;explosion dans le port de Beyrouth (204 morts) a eu pour effet de r&eacute;activer la vigilance des autorit&eacute;s fran&ccedil;aises, qui se sont pench&eacute;es sur <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/vers-une-securite-renforcee-du-stockage-a-la-ferme-des-ammonitrates" target="_blank">les conditions de stockage en vrac des ammonitrates &agrave; haut dosage dans les ports</a>, d&eacute;douanant les ports maritimes mais pointant &laquo;&nbsp;<em>des conditions de s&eacute;curit&eacute; non optimales&nbsp;</em>&raquo; dans les ports fluviaux. Le nouveau rapport pointe quant &agrave; lui l&rsquo;absence de donn&eacute;es disponibles sur le nombre d&rsquo;installations stockant en vrac des ammonitrates haut dosage, estim&eacute; &agrave; 600 entre 300 et 500t et 400 entre 150 et 250t.</p><div class="citation">
    <span>"La France a surtranspos&eacute; la directive Seveso sur le moyen dosage alors que la directive ne classe pas ce type de produit&nbsp;"</span>
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<p>Les rapporteurs s&rsquo;&eacute;tonnent par ailleurs que la France ne fasse pas de diff&eacute;rence de dangers entre le haut et le moyen dosage, la r&eacute;glementation ICPE &eacute;tant &laquo;&nbsp;<em>pratiquement les m&ecirc;mes&nbsp;</em>&raquo;, ce qui fait que qu&rsquo;elle est &laquo;&nbsp;<em>trop exigeante pour le moyen dosage et pas assez pour le haut dosage</em>&nbsp;&raquo;. &laquo;&nbsp;<em>La France a surtranspos&eacute; la directive Seveso sur le moyen dosage alors que la directive ne classe pas ce type de produit</em>&nbsp;&raquo;, lit-on dans le rapport, qui rel&egrave;ve que tous les accidents mortels dans le monde ont concern&eacute; du haut dosage.</p><div class="citation">
    <span>"La mission propose de supprimer l&rsquo;utilisation du haut dosage, comme la moiti&eacute; des pays europ&eacute;ens l&rsquo;ont d&eacute;j&agrave; fait"</span>
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<p>Mais plut&ocirc;t que d&rsquo;en passer par une r&eacute;vision &agrave; la baisse des seuils de d&eacute;claration, susceptible d&rsquo;engendrer un co&ucirc;t de mise en conformit&eacute; de 100.000 euros par site concern&eacute;, le rapport pr&eacute;conise une action plus radicale, consistant &agrave; &laquo;&nbsp;<em>supprimer l&rsquo;utilisation du haut dosage, comme la moiti&eacute; des pays europ&eacute;ens l&rsquo;ont d&eacute;j&agrave; fait&nbsp;</em>fait (...) <em>Malgr&eacute; le fait que ceci n&eacute;cessite le transport, le stockage et l&rsquo;&eacute;pandage de 20% de volume de mati&egrave;re en plus, pour maintenir le m&ecirc;me apport en azote, cette transition permettrait &agrave; la France de gagner sur quatre tableaux&nbsp;&agrave; la fois&nbsp;: la s&eacute;curit&eacute;, la souverainet&eacute;, l&rsquo;environnement et la performance agricole</em>&nbsp;&raquo;.</p><p>A tout le moins, la mission pr&eacute;conise de supprimer, au profit des big bag, l&rsquo;autorisation de livraison en vrac de l&rsquo;ammonitrate haut dosage, &laquo;&nbsp;<em>une survivance d&rsquo;habitudes&nbsp;exploitant abusivement les dispositions d&eacute;rogatoires d&rsquo;un r&egrave;glement europ&eacute;en&nbsp;</em>&raquo;. C&rsquo;est, &agrave; 90%, le positionnement d&rsquo;ores-et-d&eacute;j&agrave; op&eacute;r&eacute; par Yara, l&rsquo;un des deux fabricants pr&eacute;sents en France (avec Agrofert, ex-Borealis),</p>        
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        <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/2/2/9/4/6104922-1-fre-FR/ae65e4736e6f-pollution-png" alt="Potentiel d&rsquo;&eacute;mission d&rsquo;ammoniac par forme et par technique de r&eacute;duction (Source : European monitoring and evaluation programme)" height="686" width="1496" /><figcaption>Potentiel d&rsquo;&eacute;mission d&rsquo;ammoniac par forme et par technique de r&eacute;duction (Source : European monitoring and evaluation programme)</figcaption></figure>

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<h2>Convertir les usines fran&ccedil;aises au moyen dosage</h2><p>L&rsquo;id&eacute;e de supprimer l&rsquo;ammonitrate haut dosage n&rsquo;est pas nouvelle. Elle avait &eacute;t&eacute; propos&eacute;e d&egrave;s 2004 apr&egrave;s les accidents de Toulouse et de Saint-Romain-en-Jarez (Loire, 26 bless&eacute;s). Probl&egrave;me&nbsp;: quatre des cinq usines d&rsquo;engrais azot&eacute;s pr&eacute;sentes sur le sol m&eacute;tropolitain produisent des ammonitrates haut dosage, dont trois exclusivement. Les deux industriels concern&eacute;s estiment, selon le rapport,&nbsp;&agrave; 240 millions d&rsquo;euros le co&ucirc;t cumul&eacute; de la conversion des quatre usines. Pour la mission, &laquo;&nbsp;<em>les industriels concern&eacute;s doivent &ecirc;tre aid&eacute;s dans cette d&eacute;marche par les cr&eacute;dits pr&eacute;vus dans France 2030. Cette transformation pourrait aussi &ecirc;tre l&rsquo;occasion d&rsquo;augmenter la production d&rsquo;ammonitrates en France</em>&nbsp;&raquo;. Le rapport rappelle que la France produit un peu moins de la moiti&eacute; (48,4%) de l&rsquo;azote dont elle a besoin pour ses cultures, un taux qui monte &agrave; 71% pour les seuls engrais min&eacute;raux azot&eacute;s. La mission propose &eacute;galement d&rsquo;en finir avec la surtransposition de la directive Seveso appliqu&eacute;e aux ammonitrates moyen dosage.</p><h2>Rench&eacute;rir le co&ucirc;t de l&rsquo;ur&eacute;e et de la solution azot&eacute;e</h2><p>Dans le m&ecirc;me temps, la mission propose de &laquo;&nbsp;<em>r&eacute;introduire des mesures douani&egrave;res sur les engrais azot&eacute;s et d&rsquo;&eacute;tudier la mise en place d&rsquo;une redevance sur les &eacute;missions atmosph&eacute;riques des engrais</em>&nbsp;&raquo;, rendue possible par la loi &laquo; Climat et r&eacute;silience &raquo;, dans le but &laquo;&nbsp;<em>d&rsquo;&eacute;viter un report de consommation vers l&rsquo;ur&eacute;e, nettement plus nocive en termes de relargage d&rsquo;ammoniac dans l&rsquo;air</em>&nbsp;&raquo;. Les fabricants d&rsquo;engrais craignent en effet que les agriculteurs ne reportent leur choix sur l&rsquo;ur&eacute;e et les solutions azot&eacute;es qui, en sus d&rsquo;&ecirc;tre 100% import&eacute;es, s&rsquo;av&egrave;rent moins-disantes aux plans agronomique et environnemental, relarguant respectivement sept et quatre fois plus d&rsquo;ammoniac dans l&rsquo;atmosph&egrave;re que les ammonitrates. Mais l&rsquo;ur&eacute;e comme la solution azot&eacute;e sont plus comp&eacute;titives que l&rsquo;ammonitrate.</p>        
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        <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/5/2/9/4/6104925-1-fre-FR/d9e9b6b602e1-cours1-png" alt="Evolution des cours des engrais azot&eacute;s, ramen&eacute;s &agrave; la tonne d&rsquo;ammonitrate haut dosage (Source : CGAAER, CGE, IGEDD)" height="618" width="1356" /><figcaption>Evolution des cours des engrais azot&eacute;s, ramen&eacute;s &agrave; la tonne d&rsquo;ammonitrate haut dosage (Source : CGAAER, CGE, IGEDD)</figcaption></figure>

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<p>La mission rappelle que les tarifs douaniers, qui s&rsquo;&eacute;levaient &agrave; 5,5% pour l&rsquo;ammoniac et 6,5% pour l&rsquo;ur&eacute;e sont suspendus depuis 2022, en lien avec l&rsquo;explosion des cours du gaz cons&eacute;cutive &agrave; la guerre en Ukraine. Elle note que les prix des engrais sont &laquo;&nbsp;conformes &agrave; des niveaux ant&eacute;rieurs &agrave; ceux observ&eacute;s avant la crise&nbsp;&raquo;, &nbsp;qu&rsquo;&laquo;&nbsp;<em>il y a beaucoup de produits disponibles sur le march&eacute;</em>&nbsp;&raquo; et qu&rsquo;en cons&eacute;quence, &laquo;&nbsp;<em>les droits de douane doivent &ecirc;tre r&eacute;tablis </em>(...)&nbsp;<em>D&rsquo;un point de vue &eacute;conomique, une production nationale suffisante d&rsquo;ammonitrate moyen dosage permettrait aux fili&egrave;res agricoles d&rsquo;&ecirc;tre moins sensibles aux fluctuations des cours des &eacute;changes internationaux, et r&eacute;duirait les co&ucirc;ts de transport li&eacute;s aux importations actuelles. Il ne r&eacute;sulterait un nouvel &eacute;quilibre "co&ucirc;t-efficacit&eacute;"</em> &raquo;.</p><p>(*) Inspection g&eacute;n&eacute;rale de l&rsquo;environnement et du d&eacute;veloppement durable (IGEDD), Conseil g&eacute;n&eacute;ral de l&rsquo;&eacute;conomie (CGE), Conseil g&eacute;n&eacute;ral de l&rsquo;agriculture de l&rsquo;alimentation et des espaces ruraux (CGAAER)</p>


C’est ce que préconise un rapport gouvernemental, qui met en avant des enjeux de sécurité, moyennant un soutien public à la conversion des usines françaises à la production d’ammonitrates moyen dosage, assorti d’un renchérissement de l’urée et des  solutions azotées, importées et moins-disantes aux plans agronomique et environnemental, via des mesures douanières et l’instauration d’une redevance prévue par la loi Climat et résilience.

Vers l'abandon des ammonitrates à haut dosage

<p>En 2023, les surfaces consacr&eacute;es &agrave; la production de luzerne d&eacute;shydrat&eacute;e se sont &eacute;tablies &agrave; 67.000 ha, en baisse de 4,3% sur un an selon Luzerne de France (La Coop&eacute;ration agricole). Mais, &agrave; la faveur d&rsquo;un rendement moyen en hausse, s&rsquo;&eacute;tablissant &agrave; 12,4t/ha de mati&egrave;re s&egrave;che, la production de luzerne d&eacute;shydrat&eacute;e a bondi de 10% pour s&rsquo;&eacute;tablir &agrave; 830.000 t. Pour l&rsquo;ann&eacute;e &agrave; venir la fili&egrave;re escompte une progression de surfaces comprise entre 2,5 et 3%, sous l&rsquo;effet d&rsquo;une comp&eacute;titivit&eacute; mieux assur&eacute;e face aux c&eacute;r&eacute;ales, apr&egrave;s le chamboulement des march&eacute;s g&eacute;n&eacute;r&eacute; par la guerre en Ukraine.</p>        
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        <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/3/4/5/7/5987543-1-fre-FR/cacae3995d2d-interieur-jpg" alt="Evolution des cours du bl&eacute; (en jaune) et de la luzerne (en vert) depuis 2011 (Source : D&eacute;sialis)" height="910" width="2212" /><figcaption>Evolution des cours du bl&eacute; (en jaune) et de la luzerne (en vert) depuis 2011 (Source : D&eacute;sialis)</figcaption></figure>

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<h2>Une fili&egrave;re &eacute;ligible aux Programmes op&eacute;rationnels de l&rsquo;UE</h2><p>L&rsquo;ann&eacute;e 2024 sera &eacute;galement celle des premiers Programmes op&eacute;rationnels (PO) pour la fili&egrave;re, qui va ainsi b&eacute;n&eacute;ficier de Fonds op&eacute;rationnels (FO). C&rsquo;est la cons&eacute;quence du passage de la plupart des coop&eacute;ratives de luzerne sous le statut d&rsquo;Organisation de producteurs (OP), initi&eacute; en 2023 et officiellement reconnu dans l&rsquo;arr&ecirc;t&eacute; du 19 d&eacute;cembre 2023, publi&eacute; au Journal officiel le 9 janvier dernier. Relevant de la Pac, les fonds op&eacute;rationnels sont une aide communautaire &agrave; la modernisation et l&rsquo;adaptation des fili&egrave;res agricoles aux besoins des march&eacute;s. &laquo;&nbsp;<em>Les programmes op&eacute;rationnels vont permettre aux organisations de producteurs nouvellement reconnues d&rsquo;acc&eacute;l&eacute;rer leurs d&eacute;marches de progr&egrave;s telles que l&rsquo;adaptation au changement climatique, l&rsquo;ajustement de l&rsquo;offre &agrave; la demande, la promotion et la communication, la mise en place de syst&egrave;mes de tra&ccedil;abilit&eacute; et de certification</em>&nbsp;&raquo;, se r&eacute;jouit l&rsquo;OP France Luzerne dans un communiqu&eacute;. <em>Les Fonds op&eacute;rationnels sont un soutien compl&eacute;mentaire pour garantir la comp&eacute;titivit&eacute; de la culture dans les assolements et contribuer &agrave; am&eacute;liorer notre souverainet&eacute; prot&eacute;ique</em>&nbsp;&raquo;. </p><aside class="read-also">
    <p class="typography menu-link dark ">&Agrave; voir aussi</p>
    <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/la-luzerne-deshydratee-divise-son-empreinte-environnementale-par-2-en-10-ans" target="_blank" title="">La luzerne d&eacute;shydrat&eacute;e divise son empreinte environnementale par 2 en 10 ans</a>
</aside>
<p>Les Programmes op&eacute;rationnels permettent de financer &agrave; hauteur de 60 % pendant les cinq premi&egrave;res ann&eacute;es suivant la reconnaissance en OP (50% au-del&agrave;) les d&eacute;penses &eacute;ligibles, dans la limite de 6% de la valeur de la production commercialis&eacute;e.</p><h2>Une fili&egrave;re en avance sur son plan de d&eacute;carbonation</h2><p>A l&rsquo;occasion de sa conf&eacute;rence de presse annuelle, France Luzerne a fait le point sur sa trajectoire de d&eacute;carbonation. Depuis 2005, la fili&egrave;re a r&eacute;duit ses &eacute;missions de 92,9% pour s&rsquo;&eacute;tablir &agrave; 0,052t CO2 par tonne de luzerne, alors que son plan strat&eacute;gique &laquo; luzerne 2026 &raquo;, &eacute;labor&eacute; en 2020, fixait un seuil de 0,078t CO2 &agrave; &eacute;ch&eacute;ance 2026. &laquo;&nbsp;<em>Les fonds de France Relance allou&eacute;s au secteur avec l&rsquo;appui de l&rsquo;Ademe ont permis d&rsquo;acc&eacute;l&eacute;rer la transformation des usines et de massifier l&rsquo;emploi de biomasse</em>&nbsp;&raquo;, explique France Luzerne, qui va r&eacute;viser en cons&eacute;quence sa strat&eacute;gie. La fili&egrave;re compte notamment activer <a href="https://www.pleinchamp.com/les-guides/comprendre-l-enjeu-du-carbone-en-agriculture~bienvenue-sur-ce-guide-consacre-a-l-enjeu-du-carbone-en-agriculture" target="_blank" title="">le levier du stockage de carbone</a> induit par la culture, les projets Label bas-carbone (LBC) constituant en prime un levier de comp&eacute;titivit&eacute; pour les producteurs.</p>


Les surfaces sont attendues en hausse de 2,5 à 3% sous l’effet d’une compétitivité retrouvée. La reconnaissance de France luzerne en tant qu’Organisation de producteurs va permettre à la filière de bénéficier des programmes opérationnels de la Pac. La décarbonation carbure.