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 <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/2/2/5/1/5841522-1-fre-FR/APCA.JPG" alt="" height="636" width="902" /></figure>

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[Conférence] Regards d'avenir sur l'élevage en France

<h2>Intemp&eacute;ries : un impact sur les aides PAC</h2>Les fortes pr&eacute;cipitations durant les mois d&rsquo;octobre et novembre 2023 ont un impact non n&eacute;gligeable sur les exploitations agricoles. Notamment, sur le respect des r&egrave;glementations et l&rsquo;optimisation des aides PAC :<ul><li>Couverture minimale des sols (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales 6)&nbsp;: La Vend&eacute;e &eacute;tant en 100% zone vuln&eacute;rable, tous les sols doivent &ecirc;tre couverts en hiver. Impossibilit&eacute; d&rsquo;implantation des CIPAN / d&eacute;rob&eacute;es.</li><li>Respect de la rotation des cultures (BCAE 7)&nbsp;: Impossibilit&eacute; d&rsquo;implanter la culture secondaire qui doit &ecirc;tre pr&eacute;sente entre le 15/11/2023 et le 15/02/2023 si l&rsquo;option a &eacute;t&eacute; choisie &agrave; la PAC 2023.</li><li>Impossibilit&eacute; d&rsquo;implantation des &laquo;&nbsp;couverts SIE&nbsp;&raquo; (BCAE 8)</li><li>Impact sur les obligations MAEC et AB</li><li>Epandage&nbsp;: fosses en limite de capacit&eacute; mais &eacute;pandage en hiver tr&egrave;s r&eacute;glement&eacute;</li><li>Ecor&eacute;gime&nbsp;des pratiques&nbsp;: Impossibilit&eacute; d&rsquo;implanter une c&eacute;r&eacute;ale d&rsquo;hiver, ce qui va impacter le nombre de points. Une culture est d&rsquo;hiver si elle est sem&eacute;e avant le 31/12, de printemps si sem&eacute; apr&egrave;s le 31/12.</li></ul><h2>Des d&eacute;rogations pour un cas de force majeur</h2>Tous les d&eacute;partements ayant un indice d&rsquo;humidit&eacute; sup&eacute;rieur &agrave; 0.85 n&rsquo;auront pas &agrave; d&eacute;montrer le caract&egrave;re exceptionnel de l&rsquo;&eacute;v&egrave;nement pour son impact sur la campagne 2023* (toute la Vend&eacute;e d&eacute;passe le seuil).*La reconnaissance de la force majeure suppose que les intemp&eacute;ries ont emp&ecirc;ch&eacute; l&rsquo;agriculteur de respecter ses obligations/engagements. Pour le moment, seules les demandes de d&eacute;rogations qui concernent la campagne 2023 seront &eacute;tudi&eacute;es. L&rsquo;impact des intemp&eacute;ries sur la r&eacute;glementation/les engagements 2024 seront &eacute;tudi&eacute;s au printemps 2024 (&eacute;cor&eacute;gime des pratiques, rotation des cultures, etc.).<h2>Comment demander les d&eacute;rogations li&eacute;es aux intemp&eacute;ries ?</h2><ul><li>Pour les BCAE et la Directive nitrate pour la campagne 2023&nbsp;:</li></ul>Un&nbsp;<a href="https://www.agriculteurs-85.fr/wp-content/uploads/2023/11/2023_formulaire_demande_derogation_individuelle_couverture_sol-SA1-1.pdf" target="_blank">formulaire&nbsp;</a>de demande de d&eacute;rogation est &agrave; retourner &agrave; la DDTM de Vend&eacute;e (<a href="mailto:ddtm-sa@vendee.gouv.fr" target="_blank">ddtm-sa@vendee.gouv.fr</a>)&nbsp;avant le 15 d&eacute;cembre 2023.&nbsp;La demande doit contenir&nbsp;:<ol><li>Les&nbsp;cons&eacute;quences d&eacute;taill&eacute;es&nbsp;des intemp&eacute;ries sur l&rsquo;exploitation</li><li>Une explication de&nbsp;l&rsquo;impossibilit&eacute;&nbsp;technique ou agronomique</li><li>Photos&nbsp;g&eacute;olocalis&eacute;es et dat&eacute;es (sols gorg&eacute;s d&rsquo;eau, inond&eacute;s, couvert d&eacute;truit, etc.)</li></ol><ul><li>Pour les d&eacute;rogations d&rsquo;&eacute;pandage&nbsp;</li></ul>Un&nbsp;<a href="https://www.agriculteurs-85.fr/wp-content/uploads/2023/11/2023_formulaire_demande_derogation_epandage.pdf" target="_blank">formulaire&nbsp;</a>de demande de d&eacute;rogation individuelle doit &ecirc;tre demand&eacute;e (<a href="mailto:ddtm-sen-spen-pe@vendee.gouv.fr" target="_blank">ddtm-sen-spen-pe@vendee.gouv.fr</a>&nbsp;service eau et nature de la DDTM). Cette d&eacute;rogation concerne l&rsquo;&eacute;pandage d&rsquo;effluent agricole de type II (lisier, digestat liquide, etc.) sur prairie de plus de 6 mois en p&eacute;riode hivernale.L&rsquo;exploitant devra fournir&nbsp;:<ol><li>Le type d&rsquo;effluent concern&eacute; avec r&eacute;f&eacute;rence NPK</li><li>Les parcelles et les dates pr&eacute;vues pour l&rsquo;&eacute;pandage</li><li>Les donn&eacute;es m&eacute;t&eacute;o</li><li>Son num&eacute;ro PACAGE</li></ol><ul><li>Pour l&rsquo;&eacute;cor&eacute;gime des pratiques et la BCAE 7 li&eacute; &agrave; la PAC 2024&nbsp;:</li></ul>L&rsquo;impact de ces intemp&eacute;ries ne pourront &ecirc;tre &eacute;tudi&eacute;es qu&rsquo;au printemps 2024. L&rsquo;exploitant devra fournir la preuve qu&rsquo;il n&rsquo;avait pas la possibilit&eacute; de respecter ses obligations d&rsquo;une autre mani&egrave;re.Nous vous recommandons de pr&eacute;parer votre demande de d&eacute;rogation en suivant la m&ecirc;me proc&eacute;dure que pour la campagne 2023. La demande doit contenir&nbsp;:<ol><li>Les cons&eacute;quences d&eacute;taill&eacute;es des intemp&eacute;ries sur l&rsquo;exploitation</li><li>Une explication de l&rsquo;impossibilit&eacute; technique ou agronomique</li><li>Photos g&eacute;olocalis&eacute;es et dat&eacute;es (sols gorg&eacute;s d&rsquo;eau, inond&eacute;s, couvert d&eacute;truit, etc.)</li></ol>Elle devra &ecirc;tre envoy&eacute;e &agrave; la DDTM&nbsp;(<a href="mailto:ddtm-sa@vendee.gouv.fr" target="_blank">ddtm-sa@vendee.gouv.fr</a>).

Les intempéries intenses qui ont touché la France en octobre 2023 ont impacté directement le monde agricole. La réalisation des travaux dans les champs a été impossible pour certains. Dans ce contexte, un système de dérogation est en place.

Intempéries : des dérogations possibles

A pr&egrave;s que Patrick Chazal a balay&eacute; le contexte agricole (voir ci-dessous), Jo&euml;l Piganiol a ouvert le d&eacute;bat de la session de la chambre d&rsquo;agriculture du Cantal de ce lundi 27 novembre. Le pr&eacute;sident de la FDSEA 15 pr&eacute;dit &ldquo;un revenu agricole qui ne sera pas &agrave; la hauteur de ce qui &eacute;tait esp&eacute;r&eacute;&rdquo;. Si les march&eacute;s sont en cause, les politiques publiques ne facilitent pas la t&acirc;che des producteurs. C&rsquo;est d&rsquo;ailleurs ce qui interroge le syndicat majoritaire : &ldquo;On a du mal &agrave; situer la position de l&rsquo;&Eacute;tat quant &agrave; l&rsquo;orientation politique fran&ccedil;aise, sans ambition, ni envergure&rdquo;, interpelle son repr&eacute;sentant d&eacute;partemental, s&rsquo;adressant une nouvelle fois(1) au pr&eacute;fet. En cause, un volet normatif contraignant en France ; pays qui importe pourtant les yeux ferm&eacute;s des produits ne r&eacute;pondant pas aux m&ecirc;mes exigences. Patrick B&eacute;n&eacute;zit (FRSEA) l&rsquo;illustre : &ldquo;C&rsquo;est supprimer une vache chez nous pour en gagner deux en Argentine ou ailleurs, o&ugrave; est autoris&eacute; ce qui est interdit chez nous, y compris en mati&egrave;re sanitaire ou de bien-&ecirc;tre animal.&rdquo; Libre &eacute;change, Pac, sanitaire... Le repr&eacute;sentant de l&rsquo;&Eacute;tat en convient. Mais Laurent Buchaillat veut rassurer : &ldquo;Un d&eacute;bat parlementaire va s&rsquo;ouvrir et en tiendra compte.&rdquo; Mais quant &agrave; harmoniser les politiques mondiales en termes de pr&eacute;servation du climat (faire venir de la marchandise de l&rsquo;autre bout du monde induit un bilan carbone d&eacute;plorable), il affirme que le processus est en marche, mais pr&eacute;vient aussi qu&rsquo;il faudra &ldquo;plusieurs g&eacute;n&eacute;rations&rdquo; pour parvenir &agrave; une gestion collective. Jo&euml;l Piganiol alerte aussi sur les difficult&eacute;s de paiement li&eacute;es &agrave; la Pac, que ce soit pour les dates des versements (retards qui mettent des exploitations en difficult&eacute;) ou pour les sommes promises, qui n&rsquo;y sont pas. Le pr&eacute;fet reconna&icirc;t une &ldquo;campagne difficile&rdquo;, car les dispositifs changeaient. Il pr&eacute;cise cependant que les taux de paiement dans le Cantal sont sup&eacute;rieurs &agrave; la moyenne&nbsp; nationale, alors m&ecirc;me que le taux d&rsquo;anomalies (en raison des nouvelles proc&eacute;dures) &eacute;tait assez important.&nbsp; Les &ldquo;d&eacute;blocages informatiques&rdquo; r&eacute;alis&eacute;s, le solde ne saurait tarder. Sur les montants calcul&eacute;s du Plan strat&eacute;gique national (PSN), l&agrave; encore le pr&eacute;fet Buchaillat se veut rassurant : &ldquo;Il ressort des simulations et des contacts&nbsp;pris, qu&rsquo;il n&rsquo;y a pas de raison objective qu&rsquo;il y ait une baisse constat&eacute;e sur les volumes.&rdquo; Le b&eacute;mol concerne les &eacute;co-r&eacute;gimes, sortis d&rsquo;une enveloppe ferm&eacute;e, divis&eacute;e en autant de dossiers qu&rsquo;il y en a &agrave; traiter. Or, ils ont &eacute;t&eacute; plus nombreux qu&rsquo;attendus. L&rsquo;autre grand domaine o&ugrave; le repr&eacute;sentant de l&rsquo;&Eacute;tat &eacute;tait interpell&eacute; concerne le sanitaire. Jo&euml;l Piganiol s&rsquo;inqui&egrave;te de l&rsquo;impact de la FCO sur les cheptels et de celui de la MHE sur la mise en &oelig;uvre des r&eacute;glementations sanitaires et des surco&ucirc;ts engendr&eacute;s. Le pr&eacute;sident de la Chambre d&rsquo;agriculture, Patrick Escure, annonce - 8 % de volume de lait directement li&eacute;s &agrave; la FCO depuis septembre. Il insiste aussi pour que les &eacute;leveurs refusent de ne pas &ecirc;tre pay&eacute;s sur les petits veaux, si la preuve d&rsquo;une analyse n&rsquo;est pas apport&eacute;e. &ldquo;Ce sont les r&egrave;gles commerciales, quand un animal est parti, il est d&ucirc;&rdquo;, estime m&ecirc;me Patrick B&eacute;n&eacute;zit. Le pr&eacute;fet ajoute une autre inqui&eacute;tude : un effet rebond relatif &agrave; la survie d&rsquo;un animal, v&ecirc;l&eacute; d&rsquo;une m&egrave;re malade durant sa gestation... Prenant bonne note de ce qui a &eacute;t&eacute; &eacute;nonc&eacute;, il s&rsquo;engage &agrave; &ldquo;objectiver et relayer&rdquo; l&rsquo;ensemble de ces sujets aupr&egrave;s du ministre. Il f&eacute;licitait aussi Pascal Lerousseau, pr&eacute;sident de la chambre d&rsquo;agriculture de la Creuse, et L&eacute;a Geneix, directrice de la Copamac et du Sidam, venus pr&eacute;senter le manifeste pour les &eacute;levages herbagers durables du Massif central &agrave; l&rsquo;horizon 2040. (1) Message d&eacute;j&agrave; port&eacute; lors de l&rsquo;AG de la FDSEA et suite aux manifestations de lundi dernier.

Assistant à l’ensemble de la dernière session de la Chambre d’agriculture, qui définit le budget 
et les orientations, le préfet du Cantal a pu répondre aux interrogations relatives aux points d’actualité.