
<p></p><p>Pour plus de renseignements : voir la fiche compl&egrave;te en pi&egrave;ce jointe&nbsp;</p>



Désherber impérativement à l’automne en commençant dès la prélevée et/ou en intervenant sur des stades jeunes. Bien positionner les matières actives pour maximiser leur efficacité.fiche conseil 28 n° 2


Blé  : bien désherber  - campagne 2019/2020


<p>pour plus de renseignements voir la fiche en pi&egrave;ce jointe</p>



Utilisation des produits à base de prosulfocarbe. Fiche conseil n° 1 


Réglementations sur l'utilisation des herbicides à l'automne


<p>Paris, le 10 septembre 2019 &ndash; &laquo; L'empilement des contraintes devient insupportable pour les producteurs de grandes cultures &raquo;, d&eacute;clare &Eacute;ric Thirouin, pr&eacute;sident de l'Association G&eacute;n&eacute;rale des Producteurs de Bl&eacute; (AGPB), qui poursuit : &laquo; Nous sommes d&eacute;j&agrave; assomm&eacute;s par des prix qui ne nous r&eacute;mun&egrave;rent pas et l'accroissement des taxes et charges. Le nombre de substances actives phytosanitaires autoris&eacute;es a diminu&eacute; de deux tiers en moins de 20 ans, les conditions d'utilisation et de formation se sont consid&eacute;rablement renforc&eacute;es. Et aujourd'hui, on nous parle de zones de non-traitement de 5 m&egrave;tres,</p><p>10 m&egrave;tres, voire, pour certains, 150 m&egrave;tres ce qui engendreraient des pertes de surface inou&iuml;es pour les d'agriculteurs, de l'ordre de 20 % des surfaces agricoles selon les r&eacute;gions : souhaite-t-on la mort de l'agriculture fran&ccedil;aise &raquo; ?</p><p>Le conseil d'administration de l'AGPB r&eacute;uni ce jour, tient &agrave; souligner que le d&eacute;bat actuel sur les ZNT n'est qu'une occasion de plus pour des associations d&eacute;connect&eacute;es de la r&eacute;alit&eacute; de promouvoir leur id&eacute;ologie et d'exiger le bannissement pur et simple des produits phytosanitaires. On ne peut pas en permanence pr&ocirc;ner la lutte contre l'artificialisation des terres agricoles et l'importance des productions destin&eacute;es &agrave; l'alimentation, et promouvoir des mesures qui conduiront in&eacute;luctablement &agrave; retirer des terres de la production ! Il n'appartient pas aux agriculteurs de supporter les cons&eacute;quences des d&eacute;cisions des maires et des am&eacute;nageurs sur l'extension des lotissements et ce n'est pas aux agriculteurs &agrave; payer !</p><p>Le discours pr&eacute;sent dans les m&eacute;dias ces derniers jours laisse parfois entendre que les distances de 5 et&nbsp;10 m&egrave;tres sur les cultures basses telles que les c&eacute;r&eacute;ales, propos&eacute;es par le gouvernement, est une victoire pour le monde agricole. C'est tout l'inverse. &laquo; Les discussions entre les agriculteurs et les habitants devaient s'organiser dans le cadre des chartes riverains, ce qui a d&eacute;j&agrave; abouti &agrave; plusieurs consensus dans certains d&eacute;partements &raquo;, explique Eric Thirouin. &laquo; Les relations entre agriculteurs et riverains, qu'on nous d&eacute;crit comme &eacute;tant explosives, sont au contraire tr&egrave;s bonnes dans l'immense majorit&eacute; des cas. Monter les fran&ccedil;ais les uns contre les autres, stigmatiser une profession ce n'est pas ce que nous attendons des femmes et des hommes politiques qui nous dirigent ! &raquo;</p><p>Il est temps de stopper cette machine infernale qui n'aura comme r&eacute;sultat final que d'achever l'agriculture fran&ccedil;aise. &laquo; Les associations environnementales qui nous attaquent seront s&ucirc;rement ravies d'importer demain ce qu'ils ne veulent plus que nous produisions aujourd'hui en France &raquo;, conclut Eric Thirouin.</p><p>AGPB</p><aside class="factbox">
    <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
    <p>RAPPEL IMPORTANT :&nbsp;la profession doit r&eacute;agir, ne laissons pas les associations environnementalistes nous dicter les bonnes pratiques.&nbsp;ZNT LA MOBILISATION EST CAPITALELa pol&eacute;mique enfle depuis plusieurs semaines avec des surench&egrave;res compl&egrave;tement incoh&eacute;rentes et &agrave; rebours de tout raisonnement raisonnable et scientifique. Zone de non-traitement, qu&#039;entend-on par ce terme ? Quelles incidences cette h&eacute;r&eacute;sie pourrait-elle avoir sur le monde agricole ? Comment agir ?&Agrave; L&#039;ORIGINELes nouveaux textes soumis &agrave; consultation du public pr&eacute;voyant l&#039;instauration de zone de non-traitements ont fait l&#039;objet de plusieurs &eacute;tapes juridiques et politiques ces derni&egrave;res ann&eacute;es. Les associations ont contest&eacute; l&#039;ancien arr&ecirc;t&eacute; de 2006 sur l&#039;utilisation des produits phytosanitaires. Par ailleurs, les c&eacute;r&eacute;aliers se sont engag&eacute;s depuis 2018, au sein du Contrat de solutions &agrave; r&eacute;pondre aux inqui&eacute;tudes des riverains par l&#039;&eacute;laboration de chartes par un dialogue constructif et apais&eacute;. Sous pression des ONG et de maires en campagne &eacute;lectorale, le gouvernement veut d&eacute;sormais imposer des &laquo; distances de s&eacute;curit&eacute; &raquo; via ces chartes. Les c&eacute;r&eacute;aliers eux ont toujours pr&ocirc;n&eacute; des solutions de dialogues et non des interdictions.&nbsp;QUEL EST LE PROJET EN DISCUSSION ?Le projet de d&eacute;cret et d&#039;arr&ecirc;t&eacute; du gouvernement a surpris l&#039;ensemble du monde agricole. Ils pr&eacute;sentent les modalit&eacute;s d&#039;&eacute;laboration des chartes riverains et des distances minimales &agrave; respecter lors de l&#039;application des traitements phytosanitaires autour des lieux d&#039;habitations. L&#039;activit&eacute; des producteurs de grandes cultures en seraient grandement impact&eacute;e.&nbsp;ZOOM SUR LES PRINCIPAUX &Eacute;L&Eacute;MENTS A COMPRENDRE :ZNT pour Zones de non-traitement !&bull; 10 m&egrave;tres obligatoires et irr&eacute;ductibles pour une listes de produits tr&egrave;s importante (environs 30%) d&eacute;finis, pour partie, dans l&#039;arr&ecirc;t&eacute;&bull; 10 m&egrave;tres pour le traitement des parties a&eacute;riennes pour l&#039;arboriculture, la viticulture, les arbres et arbustes, la for&ecirc;t, les petits fruits.&bull; 5 m&egrave;tres pour les autres utilisations agricoles et non agricoles.Les grandes cultures sont concern&eacute;es par la ZNT de 5 m car consid&eacute;r&eacute;es comme des cultures basses (y compris le ma&iuml;s !). Les 5 m pourraient &ecirc;tre ramen&eacute;s &agrave; 3m par la mise en oeuvre de mesures de protection des riverains formalis&eacute;es dans les chartes comme des buses antid&eacute;rive et de d&eacute;lais de pr&eacute;venance !Des d&eacute;lais de pr&eacute;venance...Les agriculteurs devraient avertir par tout moyen les riverains de leur passage de pulv&eacute;risation dans les champs. Les modalit&eacute;s seraient &agrave; d&eacute;finir par d&eacute;partement dans les chartes (quels moyens, quels d&eacute;lais ?).Des interdictions de traitement...Il serait interdit de sortir le pulv&eacute;risateur si une pluie sup&eacute;rieure &agrave; 8mm/h est pr&eacute;vue... dans l&#039;heure suivant le traitementIMPACT POTENTIELPr&eacute;venir nos riverains &agrave; chaque traitement envisag&eacute;, d&eacute;clencherait in&eacute;vitablement une explosion des tensions, agressions, stress et peur. Cette mesure ne peut dans aucun cas &ecirc;tre appliqu&eacute;e syst&eacute;matiquement ni par la loi ni par les chartes.Plusieurs estimations ont &eacute;t&eacute; faites dans les d&eacute;partements. Des ZNT de 5, 10 m&egrave;tres, voire 150 m&egrave;tres engendreraient des pertes de productions inou&iuml;es pour les agriculteurs, jusqu&#039;&agrave; 20 % des surfaces agricoles selon les r&eacute;gions.POSITION DE L&#039;AGPBL&#039;AGPB rappelle que :La notion m&ecirc;me de ZNT quel que soit la distance est totalement inacceptable car elle instille aupr&egrave;s du public et des riverains qu&#039;il y a un danger d&egrave;s qu&#039;une utilisation quelconque de phytosanitaires est faite, alors m&ecirc;me que toutes les modalit&eacute;s d&#039;utilisation sont respect&eacute;es. Une fois de plus, un amalgame est fait entre le danger et le risque d&#039;exposition.L&#039;&eacute;valuation des risques des phytosanitaires a d&eacute;j&agrave; &eacute;t&eacute; faite lors de leur autorisation de mise sur le march&eacute;. Des zones non trait&eacute;es sont d&eacute;j&agrave; pr&eacute;vues lorsque n&eacute;cessaire.Avec l&#039;urbanisation galopante, bon nombre de fran&ccedil;ais se sont install&eacute;s en p&eacute;riph&eacute;rie des champs cultiv&eacute;s. Si ces ZNT devaient exister, elles doivent faire partie int&eacute;grante des Plans Locaux d&#039;Urbanisme, sans soustraire des surfaces &agrave; la production agricole.Ce projet ne garantit pas aux agriculteurs de France le m&ecirc;me traitement sur tout le territoire et introduit donc des distorsions de concurrence entre d&eacute;partements.COMMENT AGIR ?Au-del&agrave; des actions politiques et m&eacute;diatiques d&eacute;j&agrave; entreprises par le r&eacute;seau syndical FNSEA, JA, AS, une forte mobilisation des agriculteurs doit s&#039;op&eacute;rer. Le projet de d&eacute;cret et d&#039;arr&ecirc;t&eacute; a &eacute;t&eacute; mis en consultation publique lundi 9 septembre et se terminera le 1er octobre prochain.L&#039;AGPB vous invite &agrave; vous mobiliser massivement et r&eacute;pondre &agrave; la consultation publique. Rapprochez-vous rapidement du r&eacute;seau FNSEA, JA,AS pour vous aider dans votre r&eacute;ponse &eacute;crite, ultime recours &agrave; la modification de ces textes.Ci-joint le lien :&nbsp;www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.frFNSEA 03</p>
</aside>




Le gouvernement a récemment engagé la consultation autour des Zones de Non-Traitement (ZNT). Certaines associations et certains maires, par pure démagogie, souhaitent imposer des distances de ZNT ahurissantes, alors que les 5 et 10 mètres, déjà inacceptables, proposés par le gouvernement porteraient fortement atteinte aux exploitations françaises.


Zone de non traitement (ZNT) inacceptable ! 


Zéro produit chimique, 100% écologique : c’est la promesse du groupe CNH qui développe un système de désherbage par électrocution, à effet systémique et sans impact sur les organismes vivants du sol, pour des applications en grandes cultures, en viticulture et en arboriculture. Le concept fait actuellement l’objet d’une évaluation par Arvalis, l’Inra et l‘IFV. Commercialisation prévue en 2020.


XPower, le "glyphosate électrique" de Case New Holland


Tendances : Lait et viande Baptiste Buckzinski septembre 2019


Un marché des réformes globalement dégradé - Tendances Lait Viande Septembre 2019


<p>La BVD est une maladie des muqueuses tr&egrave;s r&eacute;pandue &agrave; travers le monde. La transmission se fait par voie oro-nasale entre bovins, &eacute;galement par voie v&eacute;n&eacute;rienne concernant les taureaux infect&eacute;s. Elle peut se faire aussi in utero de la m&egrave;re au f&oelig;tus. Les sympt&ocirc;mes de contamination sont multiples et vont des troubles de la reproduction, aux retards de croissance en passant par des pathologies n&eacute;onatales rebelles. Ceci dit, l'infection du troupeau peut passer inaper&ccedil;ue mais engendrer la naissance de veaux IPI (Infect&eacute; Permanent Immunotol&eacute;rant) dans les mois qui suivent, par contamination des femelles gestantes n'ayant pas encore rencontr&eacute; le virus. Le pouvoir immunod&eacute;presseur du virus influence fortement la sant&eacute; g&eacute;n&eacute;rale du troupeau&nbsp;; les cons&eacute;quences sanitaires et &eacute;conomiques peuvent &ecirc;tre tr&egrave;s importantes. Le co&ucirc;t de la maladie en France peut &ecirc;tre &eacute;valu&eacute; &agrave; plus de 30 millions d'euros par an. Sur une exploitation touch&eacute;e, la perte moyenne se situe autour de 8000&euro; en &eacute;levage laitier et 3000&euro; en &eacute;levage allaitant. L'arr&ecirc;t&eacute; minist&eacute;riel du 31 juillet met en place un programme de surveillance et de lutte contre la BVD pour &eacute;radiquer la maladie. Il rend obligatoire la recherche des animaux infect&eacute;s.</p><p>D&eacute;tails avec Jean-Luc Ferret, Pr&eacute;sident du GDS 63.</p><h2>Le plan d'&eacute;radication d&eacute;bute &agrave; une p&eacute;riode peu propice pour les &eacute;leveurs au regard des difficult&eacute;s agricoles actuelles. Cela ne va &ndash;t'il pas leur faire des contraintes suppl&eacute;mentaires ?</h2><p>J-L F. Nous en sommes conscients mais l'arr&ecirc;t&eacute; minist&eacute;riel est sorti. De plus c'est une d&eacute;cision professionnelle r&eacute;gionale et nationale de lancer la campagne de lutte obligatoire d&egrave;s le 1<sup>er</sup> ao&ucirc;t. C'est une maladie co&ucirc;teuse, les &eacute;leveurs qui ont d&eacute;j&agrave; &eacute;t&eacute; touch&eacute;s auraient pr&eacute;f&eacute;r&eacute; payer un plan d'&eacute;radication. Pour ne plus subir cette maladie, il faut agir collectivement car les plans de lutte individuels ont leurs limites et on ne peut pas parler d'&eacute;radication sans dynamique collective. Dans les zones o&ugrave; le plan est en place depuis un certain temps, le pourcentage d'IPI n'exc&egrave;de pas 1%. Donc cela fonctionne.</p><h2>Quel est le programme ? Comment se d&eacute;cline-t'il ?</h2><p>J-L F. D&egrave;s aujourd'hui, les &eacute;leveurs doivent proc&eacute;der au d&eacute;pistage par biopsie auriculaire. Concr&egrave;tement, il faut boucler les veaux, avec la boucle pr&eacute;leveuse et &agrave; l'aide de la pince sp&eacute;cifique, le plus rapidement possible apr&egrave;s la naissance (moins de 7 jours). L'&eacute;chantillon de cartilage doit &ecirc;tre plac&eacute; dans le sachet plastique fourni avec l'enveloppe pr&eacute; affranchie (un seul &eacute;chantillon par enveloppe) et envoy&eacute; dans les 48h apr&egrave;s le pr&eacute;l&egrave;vement. L'analyse est faite &agrave; Montbrison (42) dans un laboratoire sp&eacute;cialis&eacute; mais les s&eacute;rologies se feront &agrave; Lempdes (63). L'animal d&eacute;pist&eacute; positif &agrave; l'analyse PCR (cartilage) en 1<sup>&egrave;re</sup> analyse doit &ecirc;tre &eacute;limin&eacute; dans les 15 jours qui suivent la notification de r&eacute;sultat. Un deuxi&egrave;me pr&eacute;l&egrave;vement de contr&ocirc;le par prise de sang est possible. Un d&eacute;pistage positif implique d'office la mise en place d'un plan d'assainissement du cheptel infect&eacute;. Tous les animaux du troupeau doivent &ecirc;tre d&eacute;pist&eacute;s sous un mois. Pendant ce temps, les animaux ne peuvent pas quitter l'&eacute;levage pour un autre &eacute;levage.</p><h2>Et pour les boucles, comment cela se passe-t-il ?</h2><p>J-L F. Les boucles pr&eacute;leveuses obligatoires sont &agrave; commander &agrave; l'EDE. Dans le cas o&ugrave; l'&eacute;leveur poss&egrave;de encore des anciennes boucles, il peut commander, au GDS, des boucles boutons qui servent seulement au pr&eacute;l&egrave;vement.</p><h2>Quelles aides le GDS met-il en place ?</h2><p>J-L F. Nous avons choisi d'aider tous les &eacute;levages et pas seulement ceux qui auront des veaux IPI. C'est pourquoi nous aidons au d&eacute;pistage et non &agrave; l'&eacute;limination des IPI. Le Conseil d&eacute;partemental apporte aussi un soutien financier au plan d'assainissement. Nous sommes en attente d'une &eacute;ventuelle aide de la r&eacute;gion. Le d&eacute;pistage de la BVD revient &agrave; 4.03&euro; par veau naissant. Vue la complexit&eacute; et&nbsp; la difficult&eacute; de mise en &oelig;uvre de cette lutte collective, la Fnsea 63, la Chambre d'agriculture et le GDS ont convenu d'organiser des r&eacute;unions d'informations techniques dans les antennes territoires du d&eacute;partement afin d'informer au mieux les &eacute;leveurs et leur permettre de s'exprimer.</p>



Le 13 septembre, le GDS 63 est intervenu à une réunion commune de la section bovine de la Fnsea 63 et de la Fdpl, à leur demande, afin d’apporter des précisions sur le dispositif BVD.


Le plan d’éradication de la BVD suscite de nombreuses interrogations


<p><strong>Le semis direct sous couvert en bio, possible ou impossible&nbsp;?</strong></p><p>F&eacute;lix Noblia&nbsp;: clairement, on n'y est pas encore. On a des r&eacute;ussites, on a des &eacute;checs, on sait dire pourquoi &ccedil;a a march&eacute;, pourquoi &ccedil;a a rat&eacute;, mais il nous faudra encore quelques ann&eacute;es pour &ecirc;tre certain, ou presque, de r&eacute;ussir &agrave; chaque fois. On r&eacute;ussit des sojas derri&egrave;re des seigles, on r&eacute;ussit des ma&iuml;s derri&egrave;re des couverts de l&eacute;gumineuses. Le probl&egrave;me c'est que l'on n'est pas encore capable de les reproduire syst&eacute;matiquement. Il y a des facteurs que l'on ne ma&icirc;trise pas. Il nous manque des cl&eacute;s agronomiques.</p><p><strong>Quelles sont ces cl&eacute;s agronomiques manquantes&nbsp;?</strong></p><p>F&eacute;lix Noblia&nbsp;: on peut citer la lev&eacute;e de dormance de plantes vivaces qui peuvent &ecirc;tre plus ou moins inhib&eacute;es avec l'utilisation d'autres plantes vivaces dans l'interculture. Mais l&agrave;, on joue avec des couverts permanents et c'est extr&ecirc;mement complexe en terme de gestion de comp&eacute;tition et de fertilit&eacute;. On est dans une complexit&eacute; telle que l'on n'a pas encore identifi&eacute; l'ensemble des facteurs nous donnant des gages s&eacute;rieux de r&eacute;ussite. En mobilisant des d'outils informatiques, avec de la mod&eacute;lisation participative et du partage de savoir-faire, on a des marges de progr&egrave;s.</p><p><strong>Quelles sont les avanc&eacute;es notables&nbsp;d'ores-et-d&eacute;j&agrave; effectives ?</strong></p><p>F&eacute;lix Noblia&nbsp;: une des pistes travaill&eacute;es par Arvalis ou encore le programme Agr'Eau consiste &agrave; avoir une approche en bande, avec une alternance des rangs cultiv&eacute;s et de rangs implant&eacute;s de couverts, lesquels sont ma&icirc;tris&eacute;s au moyen de diff&eacute;rents outils m&eacute;caniques inter-rangs tels qu'en proposent des constructeurs comme Eco-Mulch, Oekosem ou Roll'n'Sem. Dans ces itin&eacute;raires, on ne parle plus exactement de semis sous couvert mais de travail du sol superficiel, de travail en bande. Ce sont des pistes de travail int&eacute;ressantes, qui ouvrent la voie &agrave; de nouvelles techniques telles que le relay-cropping.&nbsp;</p><p><strong>O&ugrave; en &ecirc;tes-vous de vos propres exp&eacute;rimentations&nbsp;?</strong></p><p>F&eacute;lix Noblia&nbsp;: cette ann&eacute;e, je vais adopter une strat&eacute;gie que je qualifie d'opportuniste. Elle consiste &agrave; semer des m&eacute;langes binaires sur la quasi-totalit&eacute; des surfaces, des m&eacute;langes qui, selon la fa&ccedil;on dont se comportera l'ann&eacute;e, seront soit moissonn&eacute;s, soit exploit&eacute;s en fourrage pour les animaux, soit en couverts, mais je ne peux pas dire &agrave; l'avance quelle sera la destination de telle ou telle parcelle. Si l'on conna&icirc;t les conditions dans lesquelles on s&egrave;me, on ne sait rien de la suite du cycle de culture. Et comme on ne peut pas pr&eacute;voir, on est oblig&eacute; d'avoir une gestion opportuniste, et alors, on peut se permettre ainsi d'avoir des itin&eacute;raires avec tr&egrave;s peu de travail du sol voire pas du tout sur certaines s&eacute;quences.</p><p><strong>Qu'en est-il de la fertilisation en bio, autre facteur limitant&nbsp;?</strong></p><p>F&eacute;lix Noblia&nbsp;: la probl&eacute;matique, c'est d'emp&ecirc;cher les fuites du syst&egrave;me, &agrave; savoir l'&eacute;rosion et l'exportation. D&egrave;s que l'on travaille le sol, que l'on fait du d&eacute;sherbage m&eacute;canique, on se met dans des conditions d'&eacute;rosion. D&egrave;s que l'on exporte de la paille, du fourrage ou du grain, on se met dans des conditions d'exportation. Soit on rajoute ce que l'on exporte, soit le sol est capable de le mobiliser. Si on veut parler de durabilit&eacute; et de syst&egrave;me futuriste de l'agriculture, on ne peut plus imaginer de l'AB sans compl&eacute;mentarit&eacute; entre cultures et &eacute;levage. On a trop de pertes de fertilit&eacute; des syst&egrave;mes avec travail du sol pour imaginer faire de la grande culture bio. La question de la disponibilit&eacute; des engrais organiques est un vrai sujet : aujourd'hui, si on veut faire un ma&iuml;s correct, il faut mettre 600 euros de fientes &agrave; l'hectare &agrave; peu pr&egrave;s. Le futur r&egrave;glement sur les effluents d'&eacute;levage ne va pas arranger la situation.</p><aside class="factbox">
    <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
    <p>Polyculteur-&eacute;leveur (50 m&egrave;res Angus allaitantes) &agrave; Bergouey Viellenave (64), Felix Noblia&nbsp;s&#039;est install&eacute; en 2008 sur 100 hectares dont 35 ha de prairies permanentes. Il abandonne d&#039;embl&eacute;e la monoculture de ma&iuml;s, se lance dans le semis direct sous couvert (SDSC), introduit des prairies et le p&acirc;turage tournant dynamique pour autonomiser son troupeau, privil&eacute;gie les fili&egrave;res courtes pour valoriser ses c&eacute;r&eacute;ales et ol&eacute;agineux. Il se convertit &agrave; l&#039;Agriculture Biologique en 2016, ce qui lui impose de relever le d&eacute;fi du SDSC en bio, un verrou agronomique. Sur le sujet, il collabore avec Arvalis et des constructeurs et r&eacute;serve une partie de sa sole &agrave; de l&#039;exp&eacute;rimentation. Il participe &agrave; Agr&#039;Eau, un programme de d&eacute;veloppement de la couverture v&eacute;g&eacute;tale (couverts, agroforesterie) sur le bassin Adour-Garonne.</p>
</aside>




Lauréat du prix de l'innovation des Trophées de l'agroécologie en 2017, Félix Noblia est un agriculteur qui mène un travail exploratoire en semis direct sous couvert. Il s’oriente vers un travail en bandes et une exploitation "opportuniste" des associations entre cultures et couverts.


Du semis direct sous couvert en bio, en bandes et en "opportuniste"


<h2>Les b&eacute;n&eacute;fices du rescrit fiscal</h2><p>Dans la mesure o&ugrave; la lecture des textes fiscaux soul&egrave;ve parfois des questions quant &agrave; leur interpr&eacute;tation, il est possible d'obtenir des pr&eacute;cisions de la part de la Direction G&eacute;n&eacute;rale des Finances publiques. Le rescrit fiscal peut concerner les imp&ocirc;ts, les taxes ou les r&egrave;gles g&eacute;n&eacute;rales en droit fiscal. L'Administration, qui dispose d'un d&eacute;lai de 3 mois pour r&eacute;pondre &agrave; la demande, formule une r&eacute;ponse sur laquelle elle ne peut revenir. Autrement dit, le rescrit est un gage de s&eacute;curit&eacute; juridique pour le demandeur.</p><p>En cas de contr&ocirc;le fiscal, le contribuable est prot&eacute;g&eacute; d'un &eacute;ventuel redressement sous r&eacute;serve qu'il soit de bonne foi (&agrave; ce titre, il doit fournir &agrave; l'Administration toutes les informations qui lui sont n&eacute;cessaires) ; que sa situation soit identique &agrave; celle qu'il a pr&eacute;sent&eacute;e ; et qu'il se soit conform&eacute; au contenu de la r&eacute;ponse formul&eacute;e par l'Administration. La proc&eacute;dure de rescrit offre une garantie contre les changements de position de l'Administration.</p><h2>Une demande en bonne et due forme</h2><p>Pour que votre demande de rescrit fiscal soit jug&eacute;e recevable, il convient de respecter les modalit&eacute;s suivantes : la demande se formule par &eacute;crit et elle contient l'ensemble des coordonn&eacute;es (nom ou d&eacute;nomination sociale, adresse, t&eacute;l&eacute;phone, courriel...) du demandeur.</p><p>Par ailleurs, votre situation doit &ecirc;tre d&eacute;crite avec pr&eacute;cision et sinc&eacute;rit&eacute;. Vous ne devez pas omettre des &eacute;l&eacute;ments que l'Administration aurait besoin de conna&icirc;tre pour formuler sa r&eacute;ponse. Il convient &eacute;galement d'adjoindre &agrave; sa demande le texte fiscal sur la base duquel le rescrit fiscal porte. Enfin, il est conseill&eacute; d'apporter sa propre interpr&eacute;tation du texte fiscal.</p><p>L'ensemble de ces &eacute;l&eacute;ments doit &ecirc;tre envoy&eacute; en courrier recommand&eacute; avec accus&eacute; de r&eacute;ception. L'Administration dispose alors d'un d&eacute;lai de 3 mois pour r&eacute;pondre. La r&eacute;ponse doit intervenir avant la date d'expiration du d&eacute;lai de d&eacute;claration ou la date de paiement de l'imp&ocirc;t. Il est donc imp&eacute;ratif d'adresser la demande au minimum 3 mois avant ces &eacute;ch&eacute;ances. Par ailleurs, la question pos&eacute;e &agrave; l'Administration doit &ecirc;tre nouvelle.</p><h2>Un second examen en cas de d&eacute;saccord</h2><p>En tant que demandeur, vous avez la possibilit&eacute; de contester la r&eacute;ponse que l'Administration vous a fournie. En vous soumettant aux m&ecirc;mes modalit&eacute;s que celles de la demande initiale, vous pouvez &agrave; nouveau solliciter l'Administration pour un second examen, au plus tard 2 mois apr&egrave;s avoir re&ccedil;u la premi&egrave;re r&eacute;ponse. La nouvelle demande doit comprendre le m&ecirc;me contenu que la pr&eacute;c&eacute;dente, sans &eacute;l&eacute;ments nouveaux. Cogedis peut vous accompagner dans votre demande de rescrit fiscal.</p>



Véritable gage de certitude pour le contribuable, le rescrit fiscal est la procédure par laquelle il vous est possible de solliciter l’avis de l’Administration. Dans bien des cas, le rescrit aide les particuliers, professionnels, associations ou collectivités territoriales à lever le doute sur leurs interrogations.


Grâce au rescrit fiscal, il est possible de lever le doute sur votre situation administrative


<p>Il y a les intrusions dans les &eacute;levages, quand ce ne sont pas les incendies criminels. Il y a les altercations en bout de champ, quand ce ne sont pas les violences physiques. Il y a les p&eacute;titions, les prises de photo sans autorisation, les refus de permis de construire sans explications. <em>&laquo;&nbsp;On n'est pas loin du harc&egrave;lement moral&nbsp;&raquo;</em>, souffle J&eacute;r&ocirc;me Regnault, c&eacute;r&eacute;alier dans les Yvelines. Mais dans ce climat d&eacute;l&eacute;t&egrave;re entre le grand public et le monde agricole, cet agriculteur fait partie de ceux qui choisissent la voie du dialogue.</p><p>Avec Fanny Durand-Boschung et Olivier Coupery, deux autres agriculteurs du d&eacute;partement, ils ont lanc&eacute; le 19 septembre le &laquo;&nbsp;num&eacute;ro vert des agriculteurs&nbsp;&raquo;, un num&eacute;ro d'appel gratuit (0 805 382 382) permettant &agrave; quiconque se posant des questions sur l'agriculture de pouvoir discuter directement avec un agriculteur. <em>&laquo;&nbsp;Nous esp&eacute;rons renouer le lien entre les fran&ccedil;ais et l'agriculture</em>, indique J&eacute;r&ocirc;me Regnault. <em>Nous avons l'une des agricultures les plus vertueuses du monde et nous devons pouvoir discuter avec les consommateurs pour r&eacute;pondre &agrave; leurs inqui&eacute;tudes&nbsp;&raquo;.</em></p><p>Pour lancer ce num&eacute;ro vert, les agriculteurs ont mis en place une cagnotte en ligne, aliment&eacute;e par leurs proches, famille et amis. Ils ont aussi constitu&eacute; le collectif &laquo;&nbsp;Ici la Terre&nbsp;&raquo;, qui f&eacute;d&egrave;re les agriculteurs b&eacute;n&eacute;voles pour r&eacute;pondre au t&eacute;l&eacute;phone. Pour le moment, ils sont une centaine, r&eacute;partis sur tout le grand bassin parisien. <em>&laquo;&nbsp;Tous les types de productions sont repr&eacute;sent&eacute;s, m&ecirc;me la vigne&nbsp;!&nbsp;&raquo;</em>, pr&eacute;cise J&eacute;r&ocirc;me Regnault.</p><p>Chaque agriculteur du collectif a un cr&eacute;neau de deux heures par semaine d'astreinte t&eacute;l&eacute;phonique. &laquo;&nbsp;Astreinte&nbsp;&raquo; ne signifie pas pour autant cesser toute activit&eacute; et attendre que le t&eacute;l&eacute;phone ne sonne, pr&eacute;vient J&eacute;r&ocirc;me Regnault. <em>&laquo;&nbsp;Si vous &ecirc;tes trop occup&eacute; et que vous n'avez que cinq minutes &agrave; accorder &agrave; votre interlocuteur, ce n'est pas grave&nbsp;!&nbsp;&raquo;</em> D'autant que pour chaque cr&eacute;neau de deux heures, plusieurs agriculteurs sont d'astreinte en m&ecirc;me temps. Le num&eacute;ro vert est accessible du mardi au samedi de 12h &agrave; 18h.</p><h2>P&eacute;dagogie et sinc&eacute;rit&eacute;</h2><p>Le collectif vise &agrave; couvrir toute la France, tout nouvel agriculteur b&eacute;n&eacute;vole est donc bienvenu. Pour se manifester aupr&egrave;s du collectif, il suffit de leur envoyer un message via la page Facebook &laquo;&nbsp;Ici la Terre&nbsp;&raquo;. <em>&laquo;&nbsp;Les agriculteurs parlent en leur nom propre,</em> pr&eacute;cise J&eacute;r&ocirc;me Regnault. <em>L'id&eacute;e est de t&eacute;moigner avec sinc&eacute;rit&eacute; sur ses pratiques et d'&ecirc;tre p&eacute;dagogue. Le d&eacute;bat doit &ecirc;tre technique et pas id&eacute;ologique&nbsp;&raquo;.</em></p><p>Si leur d&eacute;marche s'inscrit dans celle de la communication positive, &agrave; l'instar des &laquo;&nbsp;agri-youtubers&nbsp;&raquo; expliquant leur m&eacute;tier en vid&eacute;o sur Youtube et des &laquo;&nbsp;agri-twittos&nbsp;&raquo; d&eacute;fendant leurs pratiques sur Twitter, la relation au public est diff&eacute;rente. Dans le cas du collectif &laquo;&nbsp;Ici la Terre&nbsp;&raquo;, <em>&laquo;&nbsp;ce sont les gens qui viennent &agrave; nous&nbsp;&raquo;,</em> indique J&eacute;r&ocirc;me Regnault, qui attend aussi (et esp&egrave;re) des appels de soutien.</p><p><em>&laquo;&nbsp;Nous savons que c'est un gros challenge</em>, admet Olivier Coupery, l'un des co-fondateurs du collectif. <em>M&ecirc;me si tous les agriculteurs que nous avons contact&eacute;s ont trouv&eacute; la d&eacute;marche bonne, on a quand m&ecirc;me senti de la crispation, de la fatigue. Mais par notre action, on veut redonner espoir aux agriculteurs qui n'en ont plus beaucoup. On a besoin d'humanit&eacute;&nbsp;&raquo;.&nbsp;</em></p>



Le collectif d’agriculteurs « Ici la Terre » lance un numéro d’appel gratuit pour quiconque souhaite poser des questions sur l’agriculture. Au bout du fil, des agriculteurs qui témoignent de leurs pratiques. 


Allo ? Agriculteur à votre écoute


<p>Un peu culott&eacute;, mais pas &laquo;&nbsp;cucul&nbsp;&raquo; pour autant. La preuve&nbsp;? Le test du slip, c'est une agronome qui nous en parle le mieux. &laquo;&nbsp;<em>Un slip, c'est du coton, donc de la mati&egrave;re organique</em>&nbsp;&raquo;, d&eacute;clare Marion Casagrande, charg&eacute;e de mission agronomie et syst&egrave;mes &agrave; l'Institut technique de l'agriculture biologique (Itab). &laquo;&nbsp;<em>Enterrer un slip, c'est le moyen de jauger le degr&eacute; d'activit&eacute; biologique d'une parcelle. Dans un test r&eacute;alis&eacute; en laboratoire, l'&eacute;chantillon est plac&eacute; dans les conditions id&eacute;ales maximisant l'activit&eacute; biologique. Avec le test du slip, on est en conditions r&eacute;elles</em>&nbsp;&raquo;. Et pour le prix d'une analyse, vous pouvez faire dans la dentelle...</p><h2>Un sujet d&eacute;flor&eacute; </h2><p>Le test du slip est en fait une d&eacute;clinaison du &laquo;&nbsp;litter bag&nbsp;&raquo;&nbsp;(sachet de liti&egrave;res) ou encore du sachet de th&eacute;. Il existe en effet un protocole international permettant de jauger et de comparer l'activit&eacute; biologique du sol &agrave; partir d'un sachet de th&eacute; conditionn&eacute; dans un sachet en nylon. &laquo;&nbsp;<em>Le sachet en nylon est &eacute;pargn&eacute; par les micro-organismes du sol, qui vont se charger de boulotter son contenu&nbsp;</em>&raquo;, pr&eacute;cise l'agronome. &laquo;&nbsp;<em>Le test renseigne de l'activit&eacute; biologique, de son intensit&eacute; et de sa dynamique. L'avantage du test au sachet de th&eacute;, c'est qu'il est tr&egrave;s pr&eacute;cis&eacute;ment norm&eacute;, ce qui n'est pas le cas du slip&nbsp;</em>&raquo;. Et oui, des slips, il y en a de toutes les tailles. Et de toutes les couleurs.</p><h2>Des sous-v&ecirc;tements pour ne pas d&eacute;penser des sous b&ecirc;tement</h2><p>Le slip a cependant un avantage, parmi d'autres&nbsp;: il a une forte valeur d&eacute;monstrative. De plus en plus de conseillers y ont recours pour sensibiliser les agriculteurs &agrave; la biologie des sols. &laquo;&nbsp;<em>Au bout de trois mois, on sait assez vite ce qui se passe</em>&nbsp;&raquo;, souligne Marion Casagrande. &laquo;&nbsp;<em>Il est conseill&eacute; de proc&eacute;der au test pendant les phases actives de min&eacute;ralisation, c'est &agrave; dire &agrave; l'automne et au printemps&nbsp;</em>&raquo;.</p><p>Pour quels enseignements pratiques&nbsp;? &laquo;&nbsp;<em>Comparer des couverts, comparer des techniques de travail du sol sur des bandes test&nbsp;</em>&raquo;, argumente l'agronome. &laquo;&nbsp;<em>Une bonne activit&eacute; biologique, c'est moins d'intrants&nbsp;</em>&raquo;. Le test du slip ou des sous-v&ecirc;tements pour ne pas d&eacute;penser des sous b&ecirc;tement. Derni&egrave;re pr&eacute;caution&nbsp;: mettez-y l'&eacute;lastique, m&ecirc;me d&eacute;tendu. Si les micro-organismes sont goulus, c'est tout ce qu'il restera et qui laissera des traces.</p>


A Tech&Bio, les slips fleurissent sur les stands pendant que d’autres nourrissent les micro-organismes du sol. Folklorique ? Pas du tout. Scientifique ? Un peu. Agronomique ? Beaucoup. Pédagogique ? A la folie !

Changez de slip, changez de pratiques


Au salon Tech &amp; Bio à Valence (Drôme), le ministre de l’Agriculture a réaffirmé sa volonté de réformer le système de prévention et de gestion des risques. « Des aides, toujours des aides, ce n’est plus cela le modèle », a plaidé Didier Guillaume. Le sujet fait actuellement l’objet d’une large consultation, dont les conclusions sont attendues dans les prochains mois.


Didier Guillaume : "une assurance mutualisée, généralisée et accessible"


<p><strong>Combien d'exploitations sont certifi&eacute;es en agriculture biologique&nbsp;?</strong></p><p>En 2018, le nombre d'exploitations certifi&eacute;es bio a augment&eacute; de 13% pour s'&eacute;tablir &agrave; 41 623. Pr&egrave;s d'une exploitation sur dix (9,5%) est d&eacute;sormais engag&eacute;e bio. Le taux de d&eacute;-certification s'est &eacute;tabli &agrave; 3%.</p><p><strong>Quelle est la surface agricole utile certifi&eacute;e en agriculture biologique&nbsp;?</strong></p><p>La surface agricole utile (SAU) certifi&eacute;e bio s'&eacute;tablit &agrave; 2,03 millions d'hectares, en hausse de 17% par rapport &agrave; 2017, 74% certifi&eacute;es et 26% en conversion. Elle repr&eacute;sente 7,5% de la SAU totale, contre 6,5% en 2017. La bio g&eacute;n&egrave;re 14,3% de l'emploi agricole.</p><p><strong>Quelles sont les productions v&eacute;g&eacute;tales les plus engag&eacute;es en agriculture biologique&nbsp;?</strong></p><p>La production de fruits concentre le plus fort taux d'engagement (23,3%), devant les plantes &agrave; parfum (21,1%), la vigne (12%), les surfaces fourrag&egrave;res (10,1%), les l&eacute;gumes frais (7%) et les grandes cultures (4,3%). Les grandes cultures enregistrent le plus fort taux de croissance (+31%), devant les l&eacute;gumes (+24%), les fruits (+20%) et la vigne (+20%).</p><p><strong>Quelles sont les productions animales les plus engag&eacute;es en agriculture biologique&nbsp;?</strong></p><p>Chez les ruminants, la part des cheptels bio est de 6,2% pour les vaches laiti&egrave;res (+14% par rapport &agrave; 2017), 4,9% pour les vaches allaitantes (+8%), 10,8% pour les brebis laiti&egrave;res (+6%), 6,8% pour les brebis &agrave; viande et 9,1% pour les ch&egrave;vres. Chez les monogastriques, la part des cheptels bio est de 13,3% pour les poules pondeuses (+31%), 1,6% pour les poulets de chair (+13,6%) et 1,3% pour les porcins (+20%).</p><p><strong>Quelles sont les r&eacute;gions les plus engag&eacute;es en agriculture biologique ?</strong></p><p>La r&eacute;gion Occitanie concentre la plus grande surface (507 242 hectares), devant la Nouvelle-Aquitaine, Auvergne-Rh&ocirc;ne-Alpes et les Pays de la Loire. En taux de surfaces certifi&eacute;es en AB, Provence-Alpes-C&ocirc;te d'Azur se place en t&ecirc;te (25,6%), devant l'Occitanie (20%) et la Corse (13,6%). L'Ile-de-France, &agrave; 4%&nbsp;enregistre le plus fort taux de progression (+44%) en 2018. Le Gers est le premier d&eacute;partement bio de France, en surface comme en nombre d'exploitations, devant la Dr&ocirc;me et le Gard pour ce qui est du nombre de producteurs, et l'Aveyron et la Loire-Atlantique pour ce qui est des surfaces.</p><p><strong>Quel est le taux de couverture assur&eacute; par la production nationale&nbsp;bio ?</strong></p><p>Le taux de couverture est rest&eacute; stable &agrave; 69%. Il s'&eacute;tablit &agrave; 82% si l'on exclut les produits exotiques. Il d&eacute;passe les 90% pour les boissons alcoolis&eacute;es, les &oelig;ufs, le lait, les produits laitiers, les viandes fraiches et transform&eacute;es.</p><p><strong>Comment &eacute;volue la consommation des produits bio en France&nbsp;?</strong></p><p>Le march&eacute; des produits bio a atteint 9,7 milliards d'euros en 2018 (+15,7%). Il repr&eacute;sente 5% des achats alimentaires des Fran&ccedil;ais. L'&eacute;picerie constitue l'essentiel du panier bio (23%), devant les fruits et l&eacute;gumes frais (19%), les produits laitiers (17%), les boissons alcoolis&eacute;es (12%), les viandes (10%), etc.</p><p><strong>Quels sont les circuits de distribution de la bio&nbsp;?</strong></p><p>La grande distribution progresse (+22,6%) et voit sa part de march&eacute; cro&icirc;tre pour s'&eacute;tablir &agrave; 49% contre 46,1% en 2017. Malgr&eacute; des ventes en progression (+7,7%), les magasins sp&eacute;cialis&eacute;s perdent des parts de march&eacute;&nbsp;: 34% en 2018 contre 36,3% en 2017. En hausse de 12,8%, la vente directe conserve ses parts de march&eacute;s (12%), de m&ecirc;me que les artisans, commer&ccedil;ants et restaurants (5%).</p><p><strong>Quelle est la position de la France en Europe&nbsp;?</strong></p><p>En 2017, la France occupait en surface le 3<sup>&egrave;me</sup> rang europ&eacute;en (avec 1,74 million d'hectares), derri&egrave;re l'Espagne (2,08 millions d'hectares) et l'Italie (1,90 million d'hectares), ces trois pays repr&eacute;sentant 45% des surfaces cultiv&eacute;es en bio au sein de l'UE.</p><p><strong>Quelles sont les perspectives dans les ann&eacute;es &agrave; venir&nbsp;?</strong></p><p>L'Agence Bio anticipe une conversion de l'ordre de 250 000 &agrave; 300 000 hectares par an dans les ann&eacute;es &agrave; venir.</p>


A l’occasion du salon Tech&Bio, qui s'est tenu à Valence du 18 au 19 septembre 2019, Pleinchamp fait le point sur le développement de l’agriculture biologique (AB) en France, qui a passé le cap de 2 millions d’hectares en 2018, soit 7,5 % de la surface agricole utile (SAU) selon l’Agence bio. Près d’une exploitation sur 10, précisément 9,5%, est certifiée AB.

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