
<p>Le groupe Cr&eacute;dit Agricole a &eacute;t&eacute; la premi&egrave;re banque &agrave; proposer ce dispositif d&egrave;s mi 2019</p><p>A la fois&nbsp; outil de d&eacute;fiscalisation et d'&eacute;pargne de pr&eacute;caution, la DEP permet&nbsp;de mettre de l'argent de c&ocirc;t&eacute;&nbsp; les bonnes ann&eacute;es sans &ecirc;tre redevable de l'imp&ocirc;t. Ce dispositif souple r&eacute;pond aux demandes des exploitants agricoles et viticoles de plus en plus confront&eacute;s &agrave; des &eacute;v&eacute;nements impr&eacute;visibles,&nbsp;volatilit&eacute; des cours, al&eacute;as climatiques, al&eacute;as sanitaires.</p><p>Le montant &eacute;pargn&eacute; d&eacute;ductible est&nbsp;inscrit &agrave; l'actif du bilan et la somme vers&eacute;e sur un compte courant.&nbsp;</p><p>Cette r&eacute;serve peut &ecirc;tre utilis&eacute;e lorsque la situation climatique ou &eacute;conomique ne permet pas de faire face&nbsp;aux&nbsp; &eacute;ch&eacute;ances et aux pr&eacute;l&egrave;vements priv&eacute;s.</p><p>Apr&egrave;s 6 mois d'activit&eacute;, un premier bilan d&eacute;montre la pertinence de ce dispositif.</p><p>D&eacute;couvrez la vid&eacute;o r&eacute;alis&eacute;e sur le vif.&nbsp;</p>



Issue de la loi de finances 2019, la déduction pour épargne de précaution (DEP) remplace la déduction pour investissement (DPI) et la déduction pour aléas (DPA).


[Vidéo] La DEP, nouvelle épargne de précaution pour les agriculteurs et viticulteurs


<p>Pour la FNSEA, la pilule ne passe pas. La publication le 29 d&eacute;cembre au journal officiel de textes imposant des zones de non-traitement (ZNT), ainsi que leur application rapide au 1er janvier 2020, <em>&laquo; sid&egrave;re le monde agricole&nbsp;&raquo;</em> d&eacute;clare le syndicat dans un communiqu&eacute;. Et d'ajouter <em>&laquo;&nbsp;la FNSEA refuse de voir s'appliquer une r&eacute;glementation impr&eacute;cise, incoh&eacute;rente, en d&eacute;fiance de la science, en m&eacute;connaissance des r&eacute;alit&eacute;s agronomiques et surtout dans une urgence injustifi&eacute;e !&nbsp;&raquo;</em></p><p>Par ce communiqu&eacute; le syndicat demande au gouvernement de faire machine arri&egrave;re sur les ZNT. Il souhaite repousser l'application de l'arr&ecirc;t&eacute; <em>&laquo;&nbsp;au moins&nbsp;&raquo;</em> &agrave; la prochaine p&eacute;riode culturale afin de <em>&laquo;&nbsp;poursuivre le travail sur les chartes de bon voisinage&nbsp;&raquo;</em> ainsi que permettre au gouvernement de <em>&laquo;&nbsp;clarifier certaines zones d'ombre de l'arr&ecirc;t&eacute; et de disposer de l'avis de l'ANSES afin de compl&eacute;ter les moyens connus de r&eacute;duction de la d&eacute;rive.&nbsp;&raquo;</em></p><h2></h2><p>De plus, le syndicat souhaite que les agriculteurs ne soient pas les seuls &agrave; porter la charge des ZNT. La FNSEA demande une prise en charge du manque &agrave; gagner avec la possibilit&eacute; de d&eacute;clarer les zones non trait&eacute;es en SIE, jach&egrave;res, prairies ou MAEC et que <em>&laquo;&nbsp;les am&eacute;nageurs publics ou priv&eacute;s incluent d'ores et d&eacute;j&agrave; de telles zones de transition dans l'emprise de leurs futurs projets.&nbsp;&raquo;</em>&nbsp;</p><p>Et de conclure <em>&laquo;&nbsp;nous attendons des r&eacute;ponses du gouvernement avant le 14 janvier prochain (...) en l'absence de retour positif, nous n'excluons pas des actions fortes dans les prochaines semaines.&nbsp;&raquo;</em></p>



Dans un communiqué publié le 9 janvier, la FNSEA demande au gouvernement de repousser l’application du décret sur les zones de non traitements à la prochaine période culturale. Le syndicat n'exclut pas de mobiliser son réseau. 


ZNT : la FNSEA durcit le ton et demande un moratoire


<p>Conform&eacute;ment aux pr&eacute;conisations de l'Agence fran&ccedil;aise de s&eacute;curit&eacute; sanitaire (Anses), le gouvernement fixe de nouvelles distances minimales d'&eacute;pandage. Ces distances varient en fonction de la dangerosit&eacute; estim&eacute; du produit ainsi que selon les types de cultures. Pour l'arboriculture et la viticulture, la distance entre les zones d'&eacute;pandage et les zones d'habitation est de 10 m&egrave;tres. Elle est de 5 m&egrave;tres pour les autres cultures, dites basses, comme les l&eacute;gumes.</p><p>Les produits concern&eacute;s par le dispositif sont les produits phytosanitaires, en dehors des produits de biocontr&ocirc;le, les produits naturels, les substances de base et les produits &agrave; faible risque. En revanche, pour ce qui concerne les produits consid&eacute;r&eacute;s comme les plus dangereux, une distance incompressible de 20 m&egrave;tres entre la zone d'&eacute;pandage et les habitations s'impose.</p><h2>Des d&eacute;rogations possibles</h2><p>Pour les exploitants agricoles travaillant avec du mat&eacute;riel de pulv&eacute;risation consid&eacute;r&eacute; comme tr&egrave;s performant sur le plan environnemental, les distances minimales peuvent &ecirc;tre inf&eacute;rieures &agrave; celles qui sont contenues dans l'arr&ecirc;t&eacute; gouvernemental. En effet, &agrave; condition qu'une charte d'engagements ait &eacute;t&eacute; sign&eacute;e dans le d&eacute;partement, elles peuvent &ecirc;tre ramen&eacute;es jusqu'&agrave; 5 m&egrave;tres pour l'arboriculture et 3 m&egrave;tres pour la viticulture et les autres cultures.</p><p>Le dispositif entre en vigueur &agrave; partir du 1er janvier 2020. Toutefois, pour les parcelles d&eacute;j&agrave; emblav&eacute;es &agrave; la date de publication du texte, &agrave; l'exception des substances les plus pr&eacute;occupantes, les distances minimales de s&eacute;curit&eacute; pr&eacute;vues par l'arr&ecirc;t&eacute; ne seront applicables qu'&agrave; partir du 1er juillet 2020.</p><h2>Entre les riverains et les agriculteurs: adoptions de chartes d'engagement</h2><p>Toutefois, il convient de noter que les d&eacute;rogations ne sont possibles que dans le cadre de chartes d'engagement. Elles sont le fruit de concertations locales, conduites par les organisations agricoles et le pr&eacute;fet du d&eacute;partement. Leur objectif est de fixer des r&egrave;gles d'utilisation des produits de traitement &agrave; l'&eacute;chelle locale. N&eacute;anmoins, en cas d'absence de charte locale, ou bien si celle-ci est rejet&eacute;e par la pr&eacute;fecture, ce sont les r&egrave;gles nationales qui devront s'appliquer.</p><h2>La l&eacute;gislation &eacute;volue rapidement</h2><p>Le pr&eacute;fet de d&eacute;partement a pour mission de v&eacute;rifier que les mesures pr&eacute;vues par la charte sont bien adapt&eacute;es et conformes aux r&egrave;gles. Ainsi, il ne sera, par exemple, pas possible d'obtenir de d&eacute;rogation sur la base de dispositifs qui n'auraient pas &eacute;t&eacute; valid&eacute;s scientifiquement. Par ailleurs, les chartes d'engagement doivent imp&eacute;rativement pr&eacute;senter des modalit&eacute;s d'information ou bien de dialogue et de conciliation entre les utilisateurs et les habitants concern&eacute;s.</p><p>Pour accompagner les agriculteurs dans leur d&eacute;marche de r&eacute;duction de l'utilisation de produits phytosanitaires, le gouvernement annonce un soutien financier &agrave; destination des acteurs de la fili&egrave;re agricole. Toutefois, nous vous conseillons de vous tenir inform&eacute; r&eacute;guli&egrave;rement. En effet, dans la mesure o&ugrave; elle suscite beaucoup de d&eacute;bat, la r&eacute;glementation phytosanitaire &eacute;volue rapidement. Votre gestionnaire Cogedis vous accompagne dans toutes vos d&eacute;marches.</p>



Affichant l’objectif de mieux protéger les populations riveraines des zones de traitement des cultures agricoles, le gouvernement renforce les distances de sécurité entre les zones de traitement et les habitations.


Zones de non traitement « riverains » : quelles sont les obligations à partir de 2020 ?


<p>Soucieux de se constituer un p&eacute;cule compl&eacute;mentaire pour la retraite, Fran&ccedil;ois Longchamp a r&eacute;alis&eacute; un investissement locatif dans l'immobilier neuf en 2010. Il a b&eacute;n&eacute;fici&eacute; du dispositif Scellier et a donc profit&eacute; d'une r&eacute;duction d'imp&ocirc;t qui s'est &eacute;tal&eacute;e sur 9 ans. Le producteur laitier a veill&eacute; &agrave; remplir les conditions exig&eacute;es par le dispositif : il a donc mis son bien &agrave; la disposition d'un locataire qui l'a occup&eacute; en tant que r&eacute;sidence principale.</p><p>Il convient de rappeler qu'en Scellier classique, le cas de Fran&ccedil;ois Longchamp, le propri&eacute;taire est tenu de respecter un plafond de loyer. En Scellier interm&eacute;diaire, il faut respecter un plafond de ressources du locataire.</p><h2>Sortir ou prolonger le dispositif ?</h2><p>Bonne nouvelle pour les b&eacute;n&eacute;ficiaires de Scellier interm&eacute;diaire qui vont pouvoir prolonger la p&eacute;riode initiale pour une, voire deux, nouvelles p&eacute;riodes triennales. Pour ce faire, ils devront formuler l'option sur leur d&eacute;claration de revenus 2019, r&eacute;alis&eacute;e en 2020 pour un&nbsp; investissement Scellier 2010. En revanche, il n'en va pas de m&ecirc;me pour Fran&ccedil;ois Longchamp et le Scellier classique. En effet, 9 ans r&eacute;volus signent la sortie du dispositif.</p><p>Plusieurs possibilit&eacute;s s'offrent d&eacute;sormais &agrave; l'&eacute;leveur breton. En effet, il peut choisir de vendre ou de conserver son bien pour le louer en dehors du dispositif fiscal. En optant pour cette seconde solution il pourra &eacute;ventuellement b&eacute;n&eacute;ficier d'autres r&eacute;gimes avantageux tels que le Cosse ancien ou bien la location meubl&eacute;e.</p><h2>Conserver son bien</h2><p>Dans le cadre de la loi Cosse ancien, il est possible de signer une convention avec l'ANAH<em>&nbsp;(l'Agence Nationale de l'Habitat)</em>. Dans ce cas, le propri&eacute;taire ne b&eacute;n&eacute;ficie plus de la r&eacute;duction d'imp&ocirc;t mais une fraction des loyers bruts qu'il per&ccedil;oit est neutralis&eacute;e. L'abattement peut grimper jusqu'&agrave; 70%, voire 85% si la gestion locative est d&eacute;l&eacute;gu&eacute;e. En contrepartie, il doit s'engager &agrave; louer pour une dur&eacute;e de 6 ans minimum <em>(s'il n'y a pas de travaux)</em>, 9 ans <em>(s'il y a des travaux)</em>. Les loyers sont encadr&eacute;s et il est tenu de respecter un plafond de ressources du locataire.</p><p>Si la loi Cosse ancien a de quoi s&eacute;duire, la location meubl&eacute;e non professionnelle <em>(LMNP)</em> est, elle aussi, int&eacute;ressante. Elle permet en effet de b&eacute;n&eacute;ficier d'avantages fiscaux compl&eacute;mentaires. En principe, le rendement locatif brut est sup&eacute;rieur &agrave; celui d'une location nue avec la pratique possible des amortissements. Les propri&eacute;taires ne sont plus impos&eacute;s en revenus fonciers mais en BIC <em>(B&eacute;n&eacute;fice Industriel et Commercial)</em> et le choix micro ou r&eacute;el BIC d&eacute;pendra du niveau d'emprunt ou des travaux d'am&eacute;lioration &agrave; pr&eacute;voir.</p><h2>Se faire accompagner</h2><p>Si l'objectif recherch&eacute; est bien celui de r&eacute;pondre &agrave; un besoin de tr&eacute;sorerie sur le court ou le moyen terme, la meilleure option sera donc de ne pas s'engager dans un nouveau dispositif et de continuer &agrave; louer nu. Cela procure en effet davantage de souplesse pour vendre plus facilement au moment voulu.</p><p>En revanche, ceux qui souhaitent conserver leur bien et profiter d'une fiscalit&eacute; minor&eacute;e ont tout int&eacute;r&ecirc;t &agrave; s'engager dans le dispositif Cosse Ancien. Mais pour Fran&ccedil;ois Longchamp, qui poursuit toujours l'objectif de s'assurer un revenu compl&eacute;mentaire peu fiscalis&eacute; pour la retraite, la location meubl&eacute;e semble &ecirc;tre l'option la plus judicieuse.</p>



Il y a 9 ans, François Longchamp, laitier de profession et âgé de 55 ans, a investi dans l’immobilier neuf via le dispositif Scellier. Aujourd’hui, il songe à l’après. Doit-il vendre ou bien conserver son bien ?


Sortir du dispositif Scellier : comment s’y prendre ?


<p>Entre les incidents climatiques moins impactants qu'attendu, la meilleure prise en compte de l'agribashing, sans oublier et l'am&eacute;lioration des cours de certaines productions (c&eacute;r&eacute;ales, porc et lait)&nbsp;- v&eacute;ritable bol d'oxyg&egrave;ne pour les tr&eacute;soreries -, l'ann&eacute;e qui se termine pourrait &ecirc;tre r&eacute;sum&eacute;e par une expression&nbsp;: <em>&laquo;&nbsp;Plus de peur que de mal.&nbsp;&raquo;</em></p><p>Cependant, les chantiers et les incertitudes de (pour&nbsp;?) l'ann&eacute;e &agrave; venir sont cons&eacute;quents. Le ton sera donn&eacute; par les travaux de la future politique agricole commune, notamment la d&eacute;clinaison du <em>&laquo;&nbsp;pacte vert pour l'Europe&nbsp;&raquo;</em> qui ambitionne la neutralit&eacute; carbone &agrave; horizon 2050. Ce plan repr&eacute;sentera 40% du budget de la future PAC.</p><p>Ce qu'il faut souhaiter pour 2020, c'est un plan clair et ambitieux pour l'agriculture fran&ccedil;aise et europ&eacute;enne, au-del&agrave; de toute posture politique.</p><p>L'&eacute;quipe Pleinchamp vous souhaite une excellente ann&eacute;e &agrave; toutes et tous.</p><p></p>


Pleinchamp vous souhaite une bonne année 2020


<h2>Num&eacute;ro 1&nbsp;: la future Politique Agricole Commune</h2><p></p><p>Source de nombreuses inqui&eacute;tudes, la future PAC est l'objet de toutes les sp&eacute;culations. La proposition de France Strat&eacute;gie, organisme de r&eacute;flexion rattach&eacute; au Premier ministre, de revoir la Politique agricole commune en assurant un paiement minimal pour tous les agriculteurs, d&eacute;connect&eacute; de la production et de la surface, avec la mise en place d'un bonus-malus environnemental, vous a beaucoup interpell&eacute; puisqu'il a &eacute;t&eacute; lu pr&egrave;s de 60&nbsp;000 fois et comptabilise plus de 70 commentaires.</p><p>Pour lire ou relire l'article&nbsp;: Future PAC : vers la fin des aides &agrave; l'hectare ?&nbsp;</p><h2>Num&eacute;ro 2&nbsp;: les alternatives au glyphosate</h2><p></p><p>L'interdiction d'utilisation du glyphosate approchant, les alternatives possibles suscitent une v&eacute;ritable curiosit&eacute; tant elles sont sp&eacute;cifiques aux productions et aux caract&eacute;ristiques de l'exploitation. Cet article sur Foamstream, un d&eacute;sherbage thermique &agrave; base de mousse biod&eacute;gradable, qui a donn&eacute; des r&eacute;sultats probants dans le vignoble charentais, a &eacute;t&eacute; lu plus de 36&nbsp;000 fois.</p><p>Pour lire ou relire l'article&nbsp;:&nbsp;Foamstream, une alternative au glyphosate prometteuse&nbsp;</p><h2>Num&eacute;ro 3&nbsp;: les pr&eacute;visions de r&eacute;colte</h2><p></p><p>Avec l'arriv&eacute;e de la volatilit&eacute;, les indicateurs de variabilit&eacute; des prix prennent toute leur importance. Cette ann&eacute;e encore, les pr&eacute;visions de r&eacute;colte vous ont beaucoup int&eacute;ress&eacute;. Les premi&egrave;res estimations de production de FranceAgriMer publi&eacute; dans cet article ont &eacute;t&eacute; lu pr&egrave;s de 35&nbsp;000 fois.</p><p>Pour lire ou relire l'article&nbsp;: Bl&eacute; : la prochaine r&eacute;colte s'annonce pl&eacute;thorique</p><p>Num&eacute;ro 4 :&nbsp;Epargne de pr&eacute;caution&nbsp;: le Cr&eacute;dit Agricole lance un "DEP fiscal" d&eacute;di&eacute; aux coups durs</p><p>Num&eacute;ro 5 :&nbsp;S&eacute;cheresse : crispations autour de la m&eacute;thanisation</p><p>Num&eacute;ro 6 :&nbsp;[Replay] R&eacute;duction des produits phytos : quelles solutions pour les agriculteurs ? </p><p>Num&eacute;ro 7 :&nbsp;Qui sait combien gagnent r&eacute;ellement les agriculteurs ?</p><p>Num&eacute;ro 8 :&nbsp;&Eacute;leveur en montagne, il attaque le loup avec une cam&eacute;ra</p><p>Num&eacute;ro 9 :&nbsp;Les ventes de mat&eacute;riel agricole &agrave; un niveau quasiment record </p><p>Num&eacute;ro 10 :&nbsp;Jean-Baptiste Moreau se fait sortir du Sommet par des &eacute;leveurs en col&egrave;re</p>



Quels ont été les sujets qui ont retenu votre attention en 2019 ? La future PAC, les alternatives au glyphosate ou encore les évolutions des marchés des céréales, voici le podium des articles les plus lus sur Pleinchamp en 2019.


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<p>La Commission des droits de douane a publi&eacute; deux listes de lignes tarifaires d&eacute;taillant des baisses cens&eacute;es intervenir les 1er janvier et 1er juillet prochains. Parmi les 859 produits concern&eacute;s au 1er janvier, la viande de porc surgel&eacute;e voit ses taxes &agrave; l'importation passer de 12% &agrave; 8%. Cette d&eacute;cision intervient alors que la Chine fait face depuis ao&ucirc;t 2018 &agrave; une &eacute;pid&eacute;mie de peste porcine africaine qui a d&eacute;cim&eacute; son cheptel et fait doubler les prix du porc, la viande la plus consomm&eacute;e dans le pays.</p><p>D'autres produits alimentaires comme les fromages -- ces derniers passant de 15% ou 12% &agrave; 8% -- b&eacute;n&eacute;ficient de baisses des droits &agrave; l'importation. Certains types de noix et de poissons sont &eacute;galement concern&eacute;s, de m&ecirc;me que des produits chimiques et pharmaceutiques. Une deuxi&egrave;me liste de 484 lignes de produits rassemble des &eacute;quipements technologiques dont les droits seront r&eacute;duits &agrave; compter du 1er juillet: imprimantes, stimulateurs cardiaques... Les droits sur certains types d'antennes satellite pour t&eacute;l&eacute;vision seront ainsi r&eacute;duits de 10% &agrave; 5%.</p><h2></h2><p>Ces annonces concernent tous les partenaires commerciaux de P&eacute;kin et ne semblent pas directement li&eacute;es au diff&eacute;rend en cours avec les Etats-Unis, m&ecirc;me si certains produits sur la liste, comme le jus d'orange et les avocats, peuvent int&eacute;resser plus sp&eacute;cialement les producteurs de l'oncle Sam. Les deux puissances se sont mises d'accord au d&eacute;but du mois pour signer d&eacute;but janvier un accord <em>"pr&eacute;liminaire"</em> r&eacute;glant une partie de leur conflit commercial.</p><p>Aux termes de cet accord, la Chine s'engage &agrave; acheter davantage de produits agricoles am&eacute;ricains, tandis que Washington accepte de renoncer &agrave; des hausses de droits de douane annonc&eacute;es et &agrave; r&eacute;duire certaines surtaxes qui avaient d&eacute;j&agrave; &eacute;t&eacute; impos&eacute;es aux produits chinois. P&eacute;kin a en outre publi&eacute; jeudi une liste de produits am&eacute;ricains, notamment chimiques, qui seront exempt&eacute;s de surtaxes douani&egrave;res pendant un an. D'apr&egrave;s le communiqu&eacute; de lundi, &agrave; la faveur d'accord commerciaux bilat&eacute;raux, les produits de plusieurs pays vont en outre b&eacute;n&eacute;ficier d'un traitement favorable: Suisse, Nouvelle-Z&eacute;lande, P&eacute;rou, Costa Rica, Islande, Australie, Cor&eacute;e du Sud et Pakistan.</p>



Le gouvernement chinois a annoncé lundi une série de baisses de droits de douane sur un grand nombre de produits technologiques ou alimentaires, notamment le porc, alors que le cheptel du pays fait face à une épidémie.


Chine: baisses de droits de douane, du porc à la tech...


<p>Les tarifs r&eacute;duits de TICPE dont b&eacute;n&eacute;ficie le GNR seront progressivement supprim&eacute;s entre le 1<sup>er</sup> juillet 2020 et le 1<sup>er</sup> janvier 2022, &agrave; l'exclusion des exploitants agricoles et des entreprises ferroviaires, pour lesquels le niveau d'imposition restera inchang&eacute; et les modalit&eacute;s d'application des tarifs r&eacute;duits dont ils b&eacute;n&eacute;ficient seront simplifi&eacute;es.</p><p>Concr&egrave;tement pour les exploitants agricoles, il est pr&eacute;vu un maintien d'un &laquo;&nbsp;reste &agrave; charge&nbsp;&raquo; de 3,86&euro;/hl qui, &agrave; compter de janvier 2022, sera directement applicable &agrave; l'acquisition du produit, d&eacute;nomm&eacute; alors &laquo;&nbsp;gazole agricole&nbsp;&raquo;. Sur la p&eacute;riode transitoire 2020 et 2021, un syst&egrave;me d'avances est mis en place pour neutraliser les effets de l'augmentation de cette taxe sur la tr&eacute;sorerie des exploitations.</p><p>Le calendrier des versements a &eacute;t&eacute; arr&ecirc;t&eacute;&nbsp;:</p><ul><li>1<sup>&egrave;re</sup> avance&nbsp;: &nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; au plus tard juillet 2020</li><li>2<sup>&egrave;me</sup> avance&nbsp;:&nbsp;&nbsp;&nbsp; courant janvier-f&eacute;vrier 2021</li><li>Aucune avance vers&eacute;e en 2022. C'est le tarif &laquo;&nbsp;agricole&nbsp;&raquo; de 3,86 &euro;/hl qui s'appliquera directement &agrave; l'achat</li></ul><p>Pour pouvoir b&eacute;n&eacute;ficier de la 1<sup>&egrave;re</sup> avance, les demandes de remboursement doivent &ecirc;tre d&eacute;pos&eacute;es avant le 31 janvier 2020 via un portail d&eacute;di&eacute;&nbsp;: Chorus Pro. Aucune autre d&eacute;marche n'est n&eacute;cessaire. Cette premi&egrave;re avance aura comme base les volumes de GNR d&eacute;clar&eacute;s et pay&eacute;s au titre de 2018 en 2019.</p><p>Cerfrance, l'acteur r&eacute;f&eacute;rent du conseil et de l'expertise comptable, a assist&eacute; &agrave; la r&eacute;union organis&eacute;e par les Minist&egrave;res de l'Agriculture et des Finances le 26 novembre dernier sur ce sujet. Les repr&eacute;sentants Cerfrance ont alert&eacute; sur la situation des nouveaux install&eacute;s mais aussi des transformations d'entreprises individuelles en soci&eacute;t&eacute;s sur l'ann&eacute;e 2019. En effet, ces agriculteurs pourraient ne pas b&eacute;n&eacute;ficier de cette avance. Les minist&egrave;res ont &eacute;t&eacute; &agrave; l'&eacute;coute de ces remarques et nous esp&eacute;rons qu'ils fourniront des propositions quant &agrave; ces situations.</p>



Le projet de Loi de Finances pour 2020 prévoit une diminution du remboursement de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques applicable au secteur du transport routier des marchandises et la suppression progressive des tarifs réduits de TICPE pour le gazole non routier (GNR). 


TICPE : nouveau dispositif applicable au secteur agricole


<p>Julien, titulaire d'un BTS ACSE, a d'abord &eacute;t&eacute; technicien aliment en production porcine. Il dispose donc d&eacute;j&agrave; d'une somme de comp&eacute;tences et de connaissances qui lui sera utile pour mener &agrave; bien son projet. En premier lieu, il se rend &agrave; la Chambre d'agriculture d'Ille-et-Vilaine, le d&eacute;partement d'implantation de son exploitation. Il y re&ccedil;oit les premi&egrave;res informations sur les d&eacute;marches &agrave; entreprendre. Un conseiller lui remet des documents d'autodiagnostic pour lui permettre de bien comprendre quels sont ses atouts, ses connaissances, ses comp&eacute;tences ou encore de tester ses motivations.</p><h2>Vers la professionnalisation : la mise en place du 3P</h2><p>Julien va ensuite &eacute;laborer son plan de professionnalisation personnalis&eacute; <em>(3P)</em> destin&eacute; &agrave; lui faire acqu&eacute;rir les fondamentaux pour lui permettre de d&eacute;velopper son projet dans les meilleures conditions. Il s'agit bien de faire en sorte que Julien d&eacute;veloppe les comp&eacute;tences dont il a sp&eacute;cifiquement besoin et qui sont en totale ad&eacute;quation avec son projet.</p><p>A l'issue de ce plan, Julien obtient sa capacit&eacute; professionnelle agricole, s&eacute;same gr&acirc;ce auquel il peut d&eacute;sormais d&eacute;poser son dossier de demande d'aides. Le dossier de Julien est tr&egrave;s solide dans la mesure o&ugrave; le jeune agriculteur a sollicit&eacute; l'aide d'un expert pour r&eacute;aliser son plan d'entreprise et son plan de financement int&eacute;grant le calcul du revenu disponible sur 4 ans. La Chambre d'agriculture peut maintenant v&eacute;rifier les conditions d'&eacute;ligibilit&eacute; et la compl&eacute;tude du dossier de Julien.</p><h2>Mettre en route le projet avant de recevoir les aides</h2><p>D&egrave;s que le guichet unique service instructeur <em>(GUSI)</em> lui remet l'accus&eacute; de r&eacute;ception, Julien peut d'ores et d&eacute;j&agrave; mettre en &oelig;uvre son plan d'entreprise. Il n'a pas besoin d'attendre que son dossier soit instruit en comit&eacute; technique ou que la d&eacute;cision d'octroi de l'aide soit &eacute;tablie. Son plan d'entreprise peut d&eacute;marrer imm&eacute;diatement : Julien est d&eacute;sormais en mesure de s'inscrire &agrave; la MSA, d'acqu&eacute;rir de mani&egrave;re effective son exploitation et d'enregistrer son entreprise au CFE, le Centre de formalit&eacute; des entreprises, dont elle d&eacute;pend. En parall&egrave;le, il commence &agrave; se tourner vers les banques afin de d&eacute;terminer l'offre qui sera la plus int&eacute;ressante pour le soutenir financi&egrave;rement dans son projet.</p><p>Etant donn&eacute; que son plan d'entreprise a &eacute;t&eacute; valid&eacute;, Julien a pu obtenir son certificat de conformit&eacute; &eacute;mis par la DDT(M). Celui-ci contient la date de d&eacute;cision d'octroi des aides. C'est cette date qui conditionne les 4 ann&eacute;es r&eacute;glementaires correspondant &agrave; la dur&eacute;e de son plan d'entreprise. Au cours de ces 4 ann&eacute;es, rien n'est fig&eacute; dans son plan d'entreprise. Julien peut toujours faire des r&eacute;ajustements notamment en termes d'investissement, &agrave; condition de d&eacute;poser un plan d'entreprise actualis&eacute; &agrave; la DDT. Dans certains cas il faudra d&eacute;poser en plus une demande d'avenant au PDE. Julien devra calculer avec son gestionnaire comptable les seuils d'investissements qui n&eacute;cessitent un avenant.</p><h2>En tant que jeune agriculteur, Julien s'engage pendant 4 ans &agrave; :</h2><ul><li>Mettre en conformit&eacute; les &eacute;quipements de son exploitation (hygi&egrave;ne et bien-&ecirc;tre animal)</li><li>Tenir pendant 4 ans une comptabilit&eacute; de gestion</li><li>Respecter les conditions d'octroi des aides &agrave; l'installation&nbsp;</li><li>Mettre en oeuvre son PE (plan d'entreprise) &agrave; partir du d&eacute;p&ocirc;t de la demande d'aides ou au plus tard 9 mois apr&egrave;s la d&eacute;cision d'octroi des aides</li><li>Respecter son PE</li><li>Respecter les plafonds et les planchers de revenu pr&eacute;cis&eacute;es</li><li>Se conformer aux obligations li&eacute;es aux v&eacute;rifications et contr&ocirc;les administratifs en lien avec son PE</li></ul>



Julien Dupré a le projet de reprendre l’exploitation familiale. Il va devenir jeune agriculteur et s’interroge en conséquence sur les étapes qu’il doit suivre pour réussir son installation.


Le parcours à l’installation du jeune agriculteur, pas à pas


<h2>Quel est le parcours de Julien Dupr&eacute; ?</h2><p>Comme de nombreux fils d'exploitants, Julien Dupr&eacute; s'est orient&eacute; vers des &eacute;tudes agricoles. Apr&egrave;s avoir brillamment r&eacute;ussi son BTS ACSE, Julien n'a pas souhait&eacute; int&eacute;grer dans la foul&eacute;e l'exploitation familiale car il pr&eacute;f&eacute;rait b&acirc;tir sa propre exp&eacute;rience en devenant &laquo; technicien aliment en production porcine &raquo; dans le groupement o&ugrave; son p&egrave;re, Paul, livre ses charcutiers.</p><p>Sur les conseils de son gestionnaire, Paul, proche de la retraite, commence &agrave; s'interroger au sujet de la transmission de son exploitation. Il souhaite que celle-ci s'accomplisse dans les meilleures conditions et confie son intention &agrave; son fils Julien. Ensemble, p&egrave;re et fils commencent &agrave; b&acirc;tir leur projet de transmission-reprise. Pour les &eacute;pauler, ils font appel &agrave; leur interlocuteur comptable qui les met en relation avec un expert pour &eacute;tudier leur dossier, &eacute;tape apr&egrave;s &eacute;tape.</p><h2>Transmettre son exploitation : les points cl&eacute;s</h2><p>Tout projet de reprise d'exploitation commence par un audit d'installation. Il s'agit du point de d&eacute;part incontournable, cens&eacute; mesurer la viabilit&eacute; de tout projet. Pour Julien, c'est l'occasion d'&eacute;prouver et de conforter, ou pas, sa d&eacute;cision de reprendre l'activit&eacute; paternelle. L'&eacute;tude strat&eacute;gique qui fait suite &agrave; l'audit, est quant &agrave; elle, une v&eacute;ritable feuille de route qui permettra &agrave; Julien de construire son projet dans les meilleures conditions.</p><p>Ensuite, l'audit environnement va permettre de v&eacute;rifier la conformit&eacute; du projet du jeune homme vis-&agrave;-vis de la r&eacute;glementation environnementale. Guid&eacute; par les conseils de son gestionnaire, Julien s'attardera ensuite sur son plan d'entreprise. La constitution d'un tel document lui permettra d'&eacute;valuer la rentabilit&eacute; de son projet, d'optimiser son plan de financement et de b&eacute;n&eacute;ficier de toutes les aides &agrave; l'installation auxquelles il peut pr&eacute;tendre.</p><h2>Le choix des statuts : partir du bon pied</h2><p>Est-ce que la trajectoire sociale et fiscale de l'exploitation de Julien sera la m&ecirc;me que celle de son p&egrave;re Paul ? En fonction de ses envies d'&eacute;volution ou de son profil d'entrepreneur, il sera pertinent pour Julien de se poser la question. Il convient en effet d'opter pour les statuts juridique et social les plus ad&eacute;quats, et ce, d&egrave;s le d&eacute;marrage du projet en vue de b&eacute;n&eacute;ficier des meilleures opportunit&eacute;s et d'augmenter le revenu disponible.</p><p>Pour permettre &agrave; Julien de partir serein, l'audit pr&eacute;voyance est bel est bien une &eacute;tape immanquable ! En effet, il sera alors &agrave; m&ecirc;me de choisir la protection sociale la mieux adapt&eacute;e &agrave; ses besoins professionnels et &agrave; sa situation personnelle. Enfin, pour concr&eacute;tiser le projet de transmission, l'&eacute;tape ultime sera de nature administrative avec notamment le transfert des DPB, la demande d'autorisation d'exploiter, la constitution des dossiers d'aides, l'immatriculation de l'entreprise, etc...</p><p>Un projet d'installation solide ne se construit pas dans la pr&eacute;cipitation ! Paul, rassur&eacute; par cette analyse compl&egrave;te est d&eacute;sormais s&ucirc;r de la p&eacute;rennit&eacute; de l'exploitation qu'il confie &agrave; son fils Julien. Ce dernier est maintenant bien arm&eacute; pour d&eacute;marrer son parcours d'installation et sa vie professionnelle d'exploitant agricole.</p>



Pour vous inspirer et réussir votre projet d’installation en agriculture, retrouvez Julien Dupré, futur exploitant, qui se trouve à la genèse de son projet agricole.


S’installer en agriculture : comment bien démarrer son projet ?


<p>Le Service de Remplacement du Puy-de-D&ocirc;me a organis&eacute; le 29 novembre dernier sa premi&egrave;re c&eacute;r&eacute;monie de remise des m&eacute;dailles d'exp&eacute;riences. Les salari&eacute;s ayant 10,15, 20 ou plus d'anciennet&eacute; ont &eacute;t&eacute; remerci&eacute;s et r&eacute;compens&eacute;s pour leurs ann&eacute;es de bons et loyaux services. Un moment d'&eacute;change et de partage o&ugrave; les &eacute;lus, notamment Christophe Ferret, le pr&eacute;sident du Service de Remplacement 63 a rendu hommage &agrave; ces forces vives. &laquo; Les salari&eacute;s du service sont le pilier de l'association mais surtout un v&eacute;ritable soutien pour tous nos adh&eacute;rents. Leurs ann&eacute;es d'exp&eacute;riences sont un gage de qualit&eacute; et de confiance. &raquo;</p><h2>Remerciements et reconnaissance</h2><p>Chaque ann&eacute;e le Service de Remplacement intervient entre 13 000 et 15 000 jours/an dans les exploitations agricoles du Puy-de-D&ocirc;me. Plus de 2 300 agriculteurs, soit 1&thinsp;500 exploitations, adh&egrave;rent &agrave; l'association. Les 120 agents (entre 60 et 70 &eacute;quivalents temps pleins) interviennent &agrave; 42% sur des motifs de cong&eacute;s, &agrave; 40% de sant&eacute; et 11% de maternit&eacute;-paternit&eacute;. N&eacute;anmoins, au-del&agrave; des chiffres, ces salari&eacute;s apportent un soutien inestimable selon Christophe Ferret. &laquo;&thinsp;Vous avez rendu service &agrave; nos adh&eacute;rents &agrave; un moment important de leur vie. Vous les avez remplac&eacute;s pendant leurs vacances o&ugrave; ils ont pu souffler, se reposer et profiter de leur famille. Vous &ecirc;tes l&agrave; aussi pour les aider dans des p&eacute;riodes difficiles et douloureuses. A ceux-l&agrave;, on peut consid&eacute;rer que vous leur avez port&eacute; secours ! Nous vous remercions tous car c'est d'abord vous qui fa&icirc;tes le boulot ! &raquo; Le pr&eacute;sident du Service de Remplacement du Puy-de-D&ocirc;me, ainsi que tous &eacute;lus de l'association, n'ont pas l&eacute;sin&eacute; sur les mots pour rendre hommage &agrave; leurs salari&eacute;s. A chaque remise, les remerciements et la reconnaissance parlent. &laquo; Tu as la t&ecirc;te dure mais un grand c&oelig;ur &raquo; ou &agrave; un autre &laquo; tu as souvent &eacute;t&eacute; face &agrave; des situations difficiles mais tu as r&eacute;ussi malgr&eacute; tout &agrave; t'accrocher ; merci ! &raquo;.</p><h2>&laquo; Le salari&eacute; n'est pas un agriculteur &raquo;</h2><p>En tout, 26 salari&eacute;s ayant 10, 15, 20 ou plus d'anciennet&eacute; ont &eacute;t&eacute; m&eacute;daill&eacute;s par les &eacute;lus du Service de Remplacement 63. Le plus ancien d'entre eux compte 33 ans d'anciennet&eacute;. &laquo; Les plus anciens ont travers&eacute; des ann&eacute;es. Ils ont vu le m&eacute;tier &eacute;voluer. &raquo; Un m&eacute;tier parfois difficile comme le rappelle Christophe Ferret. Le pr&eacute;sident reconna&icirc;t qu'aujourd'hui encore certains adh&eacute;rents manquent de &laquo;savoir manager &raquo; voire &laquo; respect &raquo; &agrave; l'&eacute;gard des salari&eacute;s du service. &laquo;&thinsp;Le salari&eacute; agricole n'est pas un agriculteur. Nous ne pouvons pas lui imposer les m&ecirc;mes exigences que l'on s'impose &agrave; soi-m&ecirc;me.&thinsp;&raquo;</p><aside class="factbox">
    <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
    <p>Pascal Barlot (10 ans),Nathalie Giollant (10 ans),Florian Giraud (11 ans),Henri Gros (11 ans),Christelle Ytournel (11 ans),Sandrine Gaillard (12 ans),Didier Tournadre(12 ans),Alain Verdier(12 ans),Pierre Vergnol(12 ans),Jean-Fran&ccedil;ois Vallon(13 ans),Nicolas Vialatte(13 ans),Guy Vallon(14 ans),C&eacute;dric Morandon(15 ans),&Eacute;ric Gaillard(16 ans),R&eacute;gis Chassagne(17 ans),Sylvain Batisse(24 ans),Patrick Seince (24 ans),Jean-Louis Chanut (25 ans),David Verdier(26 ans),Serge Force (28 ans),Pascal Vergnol(28 ans), Luc Bodin(29 ans),Thierry Petit(30 ans),Christophe Fournier(31 ans),&Eacute;ric Fougerouse(32 ans),Laurent Cohade(33 ans).</p>
</aside>




Le Service de Remplacement du Puy-Dôme (SR63) a médaillé ses plus fidèles salariés dont certains cumulent plus de 30 ans d’exercice au sein de l’association. 


Le SR63 salue la fidélité de ses salariés 


<p>Depuis le milieu des ann&eacute;es 2000, avec l'arriv&eacute;e de la volatilit&eacute;, la commercialisation est devenu l'enjeu &eacute;conomique premier&nbsp;des exploitations c&eacute;r&eacute;ali&egrave;res.&nbsp;D'apr&egrave;s S&eacute;bastien Poncelet, directeur de Captain Farmer, 50% des grains sont commercialis&eacute;s directement par les c&eacute;r&eacute;aliers. Pour accompagner les exploitants, la start-up interne du groupe Agritel Captain Farmer ambitionne de cr&eacute;er une <em>&laquo;&nbsp;nouvelle approche du conseil en commercialisation&nbsp;(...) en simplifiant la prise de d&eacute;cision sur les march&eacute;s&nbsp;&raquo;</em>&nbsp;a d&eacute;clar&eacute; S&eacute;bastien Poncelet lors d'une conf&eacute;rence de presse mardi 3 d&eacute;cembre. Outre l'application qui combine l'expertise d'Agritel aux donn&eacute;es &eacute;conomiques de l'exploitation, Captain Farmer a r&eacute;dig&eacute; un guide en 10 &eacute;tapes <em>&laquo;&nbsp;simple, utile et pratique&nbsp;&raquo;</em> pour r&eacute;ussir sa commercialisation et n'avoir aucun regret.</p><h2></h2><p>Pour S&eacute;bastien Poncelet, r&eacute;dacteur du guide<em>&nbsp;&laquo;&nbsp;r&eacute;ussir sa commercialisation n'est pas une question de chance&nbsp;! &raquo;</em>&nbsp;compos&eacute; de graphiques, de cas concrets et de quiz, le guide progressif <em>&laquo;&nbsp;donne la m&eacute;thode&nbsp;&raquo;</em> au travers d'&eacute;l&eacute;ments comme la volatilit&eacute;, le calcul des co&ucirc;ts de production, l'identification des contraintes de l'exploitation, les march&eacute;s &agrave; terme et quelques astuces pour passer &agrave; l'action sans h&eacute;sitation. A l'issue des 10 &eacute;tapes, et 38 pages, le guide permet &agrave; l'agriculteur de cr&eacute;er son plan de commercialisation et de d&eacute;finir ses propres r&egrave;gles de fonctionnement. Ce guide est en t&eacute;l&eacute;chargement gratuit d&egrave;s aujourd'hui sur le site Captain Farmer.</p>



Après le lancement de leur application à la mi-octobre, l’équipe de Captain Farmer publie un guide pour donner des clés de réussite aux céréaliers qui souhaitent prendre en main leur commercialisation. 


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