Une caisse semi-ronde, un triple essieu &agrave; suspension hydraulique (Alliance de 650 / 55 R 26,5 Radial A390 HD), une fl&egrave;che hydraulique, un dispositif de freinage pneumatique, une homologation pour rouler &agrave; 40 km/h&nbsp;: telles sont les caract&eacute;ristiques de la derni&egrave;re-n&eacute;e des ateliers de Chevance, constructeur fran&ccedil;ais bas&eacute; &agrave; Guingamp (C&ocirc;tes d'Armor) et qui propose toute une gamme de v&eacute;hicules agraires tels que bennes, plateaux &agrave; fourrages, porte-engins, b&eacute;taill&egrave;res et bennes pour travaux publics, jusqu'&agrave; pr&eacute;sent propos&eacute;es en deux essieux. &nbsp;Le ch&acirc;ssis de la RocTrailer 330 est constitu&eacute; d'aciers scandinaves (Domex et Strenght). La protection anticorrosion est assur&eacute;e par deux couches d'appr&ecirc;t &eacute;poxy bi- composants avec &eacute;tuvage et deux 2 couches de laque polyur&eacute;thane bi-composants, &eacute;tuv&eacute;es &eacute;galement.&nbsp;


La RocTrailer 330 affiche un Patc de 33 t. Elle est homologuée pour rouler à 40 km/h.


Une benne TP trois essieux au catalogue de Chevance

Dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d&rsquo;argent, la Loi Sapin 2 du 9 d&eacute;cembre 2016 impose aux soci&eacute;t&eacute;s de d&eacute;clarer les b&eacute;n&eacute;ficiaires effectifs de toutes soci&eacute;t&eacute;s immatricul&eacute;es avant le dimanche 1er avril. Toutes les entit&eacute;s immatricul&eacute;es au Registre du commerce et des soci&eacute;t&eacute;s sont concern&eacute;es par cette obligation.

Est consid&eacute;r&eacute; comme b&eacute;n&eacute;ficiaire effectif l&rsquo;associ&eacute; qui d&eacute;tient, directement ou indirectement, plus de 25 % du capital social et, directement ou indirectement, plus de 25 % des droits de vote et, par tous autres moyens, l&rsquo;exercice d&rsquo;un pouvoir de contr&ocirc;le sur les organes de gestion, d&rsquo;administration et de direction de la soci&eacute;t&eacute; ou sur l&rsquo;assembl&eacute;e g&eacute;n&eacute;rale des associ&eacute;s ou actionnaires ou, &agrave; d&eacute;faut (ne remplissant pas les conditions pr&eacute;c&eacute;dentes), ayant une position de repr&eacute;sentant l&eacute;gal de la soci&eacute;t&eacute; (g&eacute;rant&hellip;).
[NEW_PARAGRAPHE]Formalit&eacute;s[TITRE_TEXTE]Les formulaires ainsi que la notice explicative sont &agrave; consulter sur le site internet <a href="https://www.infogreffe.fr/" target="_blank">www.infogreffe.fr</a>. Le co&ucirc;t des formalit&eacute;s pour le greffe du tribunal de commerce varie de 24,80 &euro; &agrave; 54,42 &euro; selon qu&rsquo;il s&rsquo;agit d&rsquo;une immatriculation ou d&rsquo;une modification. 
Pour &eacute;viter toute demande modificative du greffe, les informations relatives &agrave; la soci&eacute;t&eacute;, notamment les adresses des repr&eacute;sentants l&eacute;gaux ou des associ&eacute;s ayant la qualit&eacute; de b&eacute;n&eacute;ficiaires effectifs, doivent &ecirc;tre identiques &agrave; celles mentionn&eacute;es dans le Kbis. 
Ne vous fiez pas &agrave; la simplicit&eacute; apparente de cette d&eacute;claration car certaines situations peuvent &ecirc;tre complexes.

<div style="background:#eeeeee; border:1px solid #cccccc; padding:5px 10px"><big>Le service juridique de la FNSEA 85&nbsp;peut vous accompagner : 02 51 36 82 05</big></div>
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Toute société immatriculée au Registre du commerce et des sociétés doit déclarer ses bénéficiaires effectifs au greffe du tribunal de commerce avant le dimanche 1er avril.

Droit des sociétés - Déclarez vos bénéficiaires effectifs

Dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d'argent, la Loi Sapin 2 du 9 d&eacute;cembre 2016 impose aux soci&eacute;t&eacute;s de d&eacute;clarer les b&eacute;n&eacute;ficiaires effectifs de toutes soci&eacute;t&eacute;s immatricul&eacute;es avant le dimanche 1er avril.&nbsp;Toutes les entit&eacute;s immatricul&eacute;es au Registre du commerce et des soci&eacute;t&eacute;s sont concern&eacute;es par cette obligation.Est consid&eacute;r&eacute; comme b&eacute;n&eacute;ficiaire effectif l'associ&eacute; qui d&eacute;tient, directement ou indirectement, plus de 25 % du capital social et, directement ou indirectement, plus de 25 % des droits de vote et, par tous autres moyens, l'exercice d'un pouvoir de contr&ocirc;le sur les organes de gestion, d'administration et de direction de la soci&eacute;t&eacute; ou sur l'assembl&eacute;e g&eacute;n&eacute;rale des associ&eacute;s ou actionnaires ou, &agrave; d&eacute;faut (ne remplissant pas les conditions pr&eacute;c&eacute;dentes), ayant une position de repr&eacute;sentant l&eacute;gal de la soci&eacute;t&eacute; (g&eacute;rant...).Formalit&eacute;sLes formulaires ainsi que la notice explicative sont &agrave; consulter sur le site internet&nbsp;www.infogreffe.fr. Le co&ucirc;t des formalit&eacute;s pour le greffe du tribunal de commerce varie de 24,80 &euro; &agrave; 54,42 &euro; selon qu'il s'agit d'une immatriculation ou d'une modification.Pour &eacute;viter toute demande modificative du greffe, les informations relatives &agrave; la soci&eacute;t&eacute;, notamment les adresses des repr&eacute;sentants l&eacute;gaux ou des associ&eacute;s ayant la qualit&eacute; de b&eacute;n&eacute;ficiaires effectifs,&nbsp;doivent &ecirc;tre identiques &agrave; celles mentionn&eacute;es dans le Kbis. Ne vous fiez pas &agrave; la simplicit&eacute; apparente de cette d&eacute;claration car certaines situations peuvent &ecirc;tre complexesLe service juridique de la FNSEA 85&nbsp;peut vous accompagner : 02 51 36 82 05<h4>Formalit&eacute;s</h4>Les formulaires ainsi que la notice explicative sont &amp;agrave; consulter sur le site internet www.infogreffe.fr. Le co&amp;ucirc;t des formalit&amp;eacute;s pour le greffe du tribunal de commerce varie de 24,80 &amp;euro; &amp;agrave; 54,42 &amp;euro; selon qu&amp;rsquo;il s&amp;rsquo;agit d&amp;rsquo;une immatriculation ou d&amp;rsquo;une modification. Pour &amp;eacute;viter toute demande modificative du greffe, les informations relatives &amp;agrave; la soci&amp;eacute;t&amp;eacute;, notamment les adresses des repr&amp;eacute;sentants l&amp;eacute;gaux ou des associ&amp;eacute;s ayant la qualit&amp;eacute; de b&amp;eacute;n&amp;eacute;ficiaires effectifs, doivent &amp;ecirc;tre identiques &amp;agrave; celles mentionn&amp;eacute;es dans le Kbis. Ne vous fiez pas &amp;agrave; la simplicit&amp;eacute; apparente de cette d&amp;eacute;claration car certaines situations peuvent &amp;ecirc;tre complexes.Le service juridique de la FNSEA 85&nbsp;peut vous accompagner : 02 51 36 82 05


Toute société immatriculée au Registre du commerce et des sociétés doit déclarer ses bénéficiaires effectifs au greffe du tribunal de commerce avant le dimanche 1er avril.


Droit des sociétés - Déclarez vos bénéficiaires effectifs avant le 1er avril

"La France souhaite avancer avec le Mercosur, mais dans le contexte&nbsp;politique actuel, il est essentiel d'aboutir &agrave; un r&eacute;sultat &eacute;quilibr&eacute; et &agrave; ce&nbsp;stade le compte n'y est pas", a d&eacute;clar&eacute; le ministre. "Pour ce qui concerne le boeuf, le volume de contingent doit s'&eacute;carter le&nbsp;moins possible du volume jusqu'ici pr&eacute;sent&eacute; dans l'offre europ&eacute;enne", a&nbsp;pr&eacute;venu M. Travert. "Il s'agit d'une ligne rouge que le pr&eacute;sident de la R&eacute;publique a rappel&eacute;e &agrave;&nbsp;Jean-Claude Juncker", a d&eacute;clar&eacute; le ministre, pr&eacute;cisant que ce volume doit &ecirc;tre&nbsp;"d&eacute;clar&eacute; finement et encadr&eacute; afin d'&eacute;tablir l'&eacute;quit&eacute; des conditions de&nbsp;concurrence avec les producteurs du Mercosur". "En mati&egrave;re d'indication g&eacute;ographique, nous devons obtenir un r&eacute;sultat&nbsp;coh&eacute;rent avec l'effort de mont&eacute;e en gamme de nos diff&eacute;rents producteurs", a&nbsp;ajout&eacute; le ministre, quelques heures &agrave; peine apr&egrave;s la pr&eacute;sentation en conseil&nbsp;des ministres d'un projet de loi qui doit permettre de mieux r&eacute;mun&eacute;rer les&nbsp;agriculteurs fran&ccedil;ais sur le march&eacute; fran&ccedil;ais.&nbsp;&nbsp; <h2>"bern&eacute;s" et&nbsp;"sacrifi&eacute;s"</h2>M. Travert a &eacute;galement mentionn&eacute; la mise en oeuvre des "engagements&nbsp;sanitaires" du Mercosur, faisant notamment r&eacute;f&eacute;rence au scandale de la viande&nbsp;avari&eacute;e au Br&eacute;sil, et les ouvertures attendues en mati&egrave;re de droits de douane,&nbsp;qui n'ont "pas &eacute;t&eacute; faites". La r&eacute;ponse de M. Travert fait suite aux s&eacute;v&egrave;res critiques du pr&eacute;sident de&nbsp;la F&eacute;d&eacute;ration Nationale Bovine (FNB) Bruno Dufayet &agrave; l'encontre des nouvelles&nbsp;propositions europ&eacute;ennes dans la n&eacute;gociation commerciale avec les quatre pays&nbsp;du Mercosur (Br&eacute;sil, Argentine, Uruguay, Paraguay). Il a estim&eacute; mercredi que les consommateurs europ&eacute;ens seraient "bern&eacute;s" et&nbsp;"sacrifi&eacute;s" si l'Europe devait recevoir 99.000 tonnes de viande sans droits de&nbsp;douane de ces pays.&nbsp;&nbsp; "Antibiotiques, activateurs de croissance, farines animales, OGM, tout ce&nbsp;qui est interdit chez nous est autoris&eacute; dans ces pays-l&agrave;" dans les m&eacute;thodes&nbsp;d'&eacute;levage, a d&eacute;clar&eacute; M. Dufayet au micro de RMC mercredi matin, en rappelant&nbsp;que "80% de la d&eacute;forestation est li&eacute;e &agrave; l'&eacute;levage bovin" au Br&eacute;sil. Il esp&egrave;re une intervention d'Emmanuel Macron pour emp&ecirc;cher un tel accord&nbsp;qui menace selon lui "plus de 30.000 &eacute;leveurs".


Le ministre de l'Agriculture Stéphane Travert a estimé mercredi devant l'Assemblée nationale que dans les négociations commerciales UE/Mercosur, "à ce stade, le compte n'y est pas".


Accord commercial UE/Mercosur: pour la France, "à ce stade, le compte n'y est pas" (Travert)

Durant la p&eacute;riode hivernale, les bovins sont le plus souvent rentr&eacute;s en b&acirc;timent afin de leur offrir de meilleures conditions de vie et de faciliter la surveillance, notamment au moment des mises bas. Cela s'accompagne d'une augmentation de la densit&eacute; des animaux dans un environnement chaud et humide, propice au d&eacute;veloppement de certains parasites.<h2>Les n&eacute;matodes n'&eacute;pargnent pas les jeunes veaux</h2>Les tr&egrave;s jeunes veaux peuvent &ecirc;tre contamin&eacute;s par un ascaris, Toxocara vitulorum et un petit strongle, Strongyloides papillosus. Ces parasites ont la particularit&eacute; d'&ecirc;tre principalement transmis au veau par le colostrum et le lait pendant les tout premiers jours de sa vie. Toxocara ne s'observe que sur les veaux de moins de deux mois et l'impact clinique est le plus souvent faible. Etant spontan&eacute;ment &eacute;limin&eacute; du fait de la r&eacute;action immunitaire locale, la mise en &eacute;vidence d'ascaris dans les mati&egrave;res f&eacute;cales indique que l'infestation est termin&eacute;e. Strongyloides est plus fr&eacute;quent, il peut provoquer des diarrh&eacute;es confondues avec celles bact&eacute;riennes, virales ou coccidiennes. Des cas de mortalit&eacute;s subites sans prodromes en relation avec des infestations massives par Strongyloides ont &eacute;t&eacute; rapport&eacute;s. Le diagnostic de ces parasites est essentiellement coproscopique entre l'&acirc;ge de 3 semaines et 2 mois pour Toxocara, d&egrave;s la premi&egrave;re semaine pour Strongyloides. En cas de contamination, un traitement strongylicide des jeunes veaux sera d'autant plus int&eacute;ressant qu'il aura &eacute;galement une action sur les poux. Le contr&ocirc;le global de la strogylo&iuml;dose reste cependant hypoth&eacute;tique car le milieu ext&eacute;rieur est une source profuse de larves infestantes issues d'un cycle parasitaire libre.<h2>La coccidiose, parasite principal du veau en stabulation...</h2>La coccidiose demeure la plus courante des parasitoses digestives du veau. Diff&eacute;rentes enqu&ecirc;tes montrent la pr&eacute;sence de coccidies dans 85 % des &eacute;levages et trois esp&egrave;ces pathog&egrave;nes dominantes&nbsp;: Eimeria bovis (88 %), Eimeria zuernii (75 %) et Eimeria alabamensis (75 %) avec de fr&eacute;quentes associations, mais pas de protection crois&eacute;e. Rappelons qu'il existe une sp&eacute;cificit&eacute; d'h&ocirc;te tr&egrave;s stricte qui interdit tout &eacute;change de coccidies entre bovins, ovins, caprins et volailles.<h2>... avec de 1 mois &agrave; 2 ans, une expression de la maladie selon deux modalit&eacute;s...</h2>La p&eacute;n&eacute;tration du parasite dans les cellules intestinales n'intervient qu'&agrave; partir du 16&egrave;me jour du cycle, un veau ne peut donc pas pr&eacute;senter de signes de coccidiose avant l'&acirc;ge de 17 ou 18 jours. La maladie se d&eacute;veloppe alors selon deux modalit&eacute;s diff&eacute;rentes&nbsp;:<ol><li>Lors de forte infestation coccidienne, les sympt&ocirc;mes interviennent autour de l'&acirc;ge d'un mois. Les veaux pr&eacute;sentent une diarrh&eacute;e h&eacute;morragique d'apparition brutale, avec des efforts et de l'abattement.</li><li>En cas d'infestation mod&eacute;r&eacute;e, les veaux pr&eacute;sentent un retard de croissance avec poil piqu&eacute; et post&eacute;rieur souill&eacute;.</li></ol>Le diagnostic est bas&eacute; sur les comm&eacute;moratifs, l'&eacute;pid&eacute;miologie et les signes cliniques. Le diagnostic de confirmation repose sur la coprologie. Du fait que les signes cliniques pr&eacute;c&egrave;dent l'excr&eacute;tion d'ookystes, et donc qu'il n'y a pas de relation entre la gravit&eacute; de la maladie (diarrh&eacute;e) et l'excr&eacute;tion d'ookystes, un pr&eacute;l&egrave;vement f&eacute;cal sur un seul veau ne permet pas de faire un diagnostic fiable au laboratoire. Lors de toute suspicion clinique (diarrh&eacute;e avec sang) ou subclinique (bouses molles, app&eacute;tit plus faible, croissance limit&eacute;e), il sera r&eacute;alis&eacute; des pr&eacute;l&egrave;vements sur 5 ou 10 veaux suspects ou &agrave; risque. Une analyse coprologique de m&eacute;lange de 5 veaux sera effectu&eacute;e (les pr&eacute;l&egrave;vements sont r&eacute;alis&eacute;s de mani&egrave;re individuelle, c'est le laboratoire qui effectue le m&eacute;lange). Si le r&eacute;sultat est inf&eacute;rieur &agrave; 1.000 &oelig;ufs par gramme de f&egrave;ces, il n'y a pas d'impact zootechnique.<h2>... et une intervention en deux &eacute;tapes&nbsp;: lutte et pr&eacute;vention m&eacute;dicales...</h2>Le traitement de base d'un animal atteint est anticoccidien. Comme l'atteinte de la muqueuse intestinale est profonde, un traitement symptomatique (perfusion en cas de d&eacute;shydratation, pansement intestinal, antih&eacute;morragique) et un traitement antimicrobien l'accompagnera. Pour les autres veaux du m&ecirc;me &acirc;ge, lorsque plus de 10 % de l'effectif est concern&eacute; ou en anticipation de la maladie, une m&eacute;taphylaxie (traitement de l'ensemble du lot) peut &ecirc;tre mise en place, elle n'interviendra jamais avant le 15&egrave;me jour d'&acirc;ge et sera effectu&eacute;e id&eacute;alement une semaine avant l'&acirc;ge o&ugrave; surviennent habituellement les cas cliniques afin de limiter l'impact sur l'immunisation des bovins vis &agrave; vis de la coccidiose<h2>... coupl&eacute;e &agrave; une pr&eacute;vention sanitaire</h2>Quel que soit le syst&egrave;me d'&eacute;levage, la plupart des veaux h&eacute;bergent pr&eacute;cocement la plupart des esp&egrave;ces coccidiennes. Le contact du veau avec les coccidies induit la mise en place progressive d'une immunit&eacute; de tr&egrave;s bonne qualit&eacute;. La phase de contamination en stabulation est donc essentielle et, en particulier, celle de contamination tr&egrave;s pr&eacute;coce d&egrave;s les deux premi&egrave;res semaines de vie. Une infection r&eacute;duite avec une pression ookystale trop faible ne d&eacute;clenche pas la r&eacute;ponse immune. A l'inverse, un milieu infect&eacute; avec une pression ookystale forte g&eacute;n&egrave;re certes une immunit&eacute; solide mais avec des &eacute;pisodes cliniques ou subcliniques. Il convient donc de limiter la dynamique de contamination afin que le veau acqui&egrave;re son immunit&eacute; sans &ecirc;tre d&eacute;pass&eacute; par la pression infectieuse. Un traitement anticoccidien trop pr&eacute;coce r&eacute;duit l'immunit&eacute; naturelle des jeunes bovins et peut donc s'av&eacute;rer contreproductif. Pour plus d'informations, consultez le dossier Coccidioses bovines dans le chapitre Parasitisme&nbsp;de l'onglet Bo&icirc;te &agrave; outils &ndash; Bovins&nbsp;sur notre site.<h2>Un sch&eacute;ma de lutte et de pr&eacute;vention &agrave; d&eacute;finir au sein de chaque &eacute;levage</h2>Les objectifs du contr&ocirc;le des parasites peuvent &ecirc;tre list&eacute;s de la mani&egrave;re suivante&nbsp;: &eacute;viter tout &eacute;pisode clinique, minimiser les r&eacute;percussions zootechniques et permettre l'installation d'une immunit&eacute; solide et durable. Cela passe par une bonne connaissance des facteurs de risques afin de d&eacute;finir &laquo;&nbsp;sur mesure&nbsp;&raquo; la strat&eacute;gie sanitaire et, &eacute;ventuellement, m&eacute;dicale en cas de non-gestion possible d'un ou plusieurs facteurs de risque. C'est une &eacute;tape essentielle de notre concept &laquo;&nbsp;Le sanitaire ... j'adh&egrave;re&nbsp;!&nbsp;&raquo;. &nbsp;Pour plus de renseignements, n'h&eacute;sitez pas &agrave; contacter votre v&eacute;t&eacute;rinaire ou GDS Creuse. Rendez-vous le 10 mars &agrave; notre journ&eacute;e portes ouvertes pour &eacute;changer sur ce sujet et d'autres...<aside class="factbox">
 <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
 La p&eacute;riode de stabulation est la plus favorable &agrave; la transmission des poux entre bovins. Visibles &agrave; l&#039;&oelig;il nu, ces derniers peuvent se r&eacute;partir sur tout le corps ou bien se concentrer &agrave; la base des cornes et des oreilles, sur l&#039;encolure et sur la ligne de dos ou &agrave; la base de la queue. Les poux des bovins sont des parasites obligatoires des bovins. Ils ne peuvent survivre que 3 &agrave; 7 jours dans l&#039;environnement et ne peuvent infester une autre esp&egrave;ce animale que les bovins. Leur transmission se fait par contact direct ou indirect d&#039;un animal infest&eacute; &agrave; un autre. Deux genres de poux sont &agrave; distinguer. Les poux broyeurs sont trapus, de couleur marron et bougent beaucoup. Comme ils se nourrissent des d&eacute;bris cutan&eacute;s, seuls les traitements en application dorsale se montrent efficaces. Les poux piqueurs ont une t&ecirc;te allong&eacute;e, sont noir&acirc;tres et restent immobiles. Se nourrissant de sang, ils sont plus pathog&egrave;nes et sensibles aux antiparasitaires en injection. Le choix du traitement se fera en fonction des poux &agrave; traiter, des d&eacute;lais d&#039;attente des produits et de la r&eacute;manence esp&eacute;r&eacute;e. La principale source de contamination &eacute;tant le contact entre bovins, il importe de traiter l&#039;ensemble d&#039;un lot le m&ecirc;me jour, c&#039;est l&#039;une des clefs de r&eacute;ussite.
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Le confinement et la promiscuité en stabulation exposent les animaux à des parasites spécifiques qu’il convient de prendre en compte pendant l’hiver.


Parasitisme de stabulation : des spécificités à connaître pour mieux agir

"Nous d&eacute;non&ccedil;ons le refus de dialogue et l'absence de transparence de&nbsp;l'Etat", ont protest&eacute; la FDSEA et les Jeunes Agriculteurs (JA) de&nbsp;Haute-Garonne dans un communiqu&eacute; commun, "le ministre se moque des&nbsp;agriculteurs. C'est intol&eacute;rable! nous ne serons pas flou&eacute;s encore une fois,&nbsp;nous ne l&acirc;cherons rien !". Le trafic est tr&egrave;s perturb&eacute; sur l'ensemble du p&eacute;riph&eacute;rique toulousain&nbsp;depuis 06H30 en raison de kilom&egrave;tres de bouchons. Une d&eacute;l&eacute;gation des&nbsp;manifestants sera re&ccedil;ue &agrave; 16H00 par le pr&eacute;fet de r&eacute;gion Pascal Mailhos. L'aire&nbsp;urbaine de Toulouse, si&egrave;ge mondial d'Airbus, compte plus d'1,2 million&nbsp;d'habitants.&nbsp;&nbsp;&nbsp; En d&eacute;but d'apr&egrave;s-midi, une soixantaine de tracteurs, sur les 110&nbsp;comptabilis&eacute;s par la pr&eacute;fecture, ont coup&eacute; le p&eacute;riph&eacute;rique, au niveau du&nbsp;quartier du Mirail, avec des pneus, des palettes et du fourrage, en allumant&nbsp;des feux, a constat&eacute; un journaliste de l'AFP. Encadr&eacute;s par des policiers, les&nbsp;agriculteurs ont organis&eacute; un pique-nique sur les voies en faisant griller des&nbsp;saucisses sur les voies autorouti&egrave;res. Venus de tout le d&eacute;partement de Haute-Garonne, les manifestants devaient&nbsp;&ecirc;tre rejoints par des agriculteurs du Gers et du Tarn-et-Garonne. Si la nouvelle carte des aides entre en vigueur, "je perdrais 7.000 euros&nbsp;(par an). Ce n'est pas un petit montant par rapport au budget de mon&nbsp;exploitation, je suis en train de r&eacute;fl&eacute;chir sur l'&eacute;ventualit&eacute; d'arr&ecirc;ter", a&nbsp;expliqu&eacute; Jo&euml;l Escrieut, &eacute;leveur &agrave; Avignonet-Lauraguais, &eacute;galement responsable&nbsp;secteur &eacute;levage de FDSEA. "Je suis sur des coteaux pentus, on ne peut pas faire autre chose que de&nbsp;l'&eacute;levage. Il faut maintenir ces aides pour maintenir le territoire en bon&nbsp;&eacute;tat, entretenir les terres sinon elles deviendront des friches", a-t-il&nbsp;insist&eacute;.<h2>'Perte de revenus'</h2>Comme ils l'ont fait cette semaine &agrave; Montauban et ailleurs dans le&nbsp;sud-ouest, les agriculteurs protestent contre la carte des futures zones&nbsp;agricoles d&eacute;favoris&eacute;es qui risque de r&eacute;duire le nombre de communes &eacute;ligibles &agrave;&nbsp;certaines aides europ&eacute;ennes et provoquer, selon eux, des faillites de&nbsp;nombreuses exploitations. La r&eacute;forme europ&eacute;enne des zones agricoles d&eacute;favoris&eacute;es dites simples doit&nbsp;&ecirc;tre valid&eacute;e au 15 f&eacute;vrier et entrer en vigueur au printemps. Pour Thibault Audibert, 19 ans, &eacute;l&egrave;ve en BTS agricole dans un lyc&eacute;e &agrave; Auch&nbsp;(Gers) et qui envisage de reprendre l'exploitation de race bovine, "tr&egrave;s&nbsp;clairement, il y aura une perte de revenus". "Ca peut remettre en cause mon installation. Je ne sais pas si&nbsp;l'exploitation sera viable sans ces aides mais je suis motiv&eacute;, je souhaite&nbsp;pouvoir m'installer", a-t-il soulign&eacute;. Le pr&eacute;sident du conseil d&eacute;partemental Georges M&eacute;ric (PS) a, ces derniers&nbsp;jours, fait part de "son inqui&eacute;tude" au ministre de l'Agriculture St&eacute;phane&nbsp;Travert. Selon lui, "le nouveau zonage pr&eacute;sent&eacute; par le gouvernement en d&eacute;cembre 2017&nbsp;impliquerait l'exclusion de pr&egrave;s de 100 communes haut-garonnaises de ces zones&nbsp;d&eacute;favoris&eacute;es, alors que le d&eacute;partement en avait d&eacute;j&agrave; perdu 130 en avril 2017." &nbsp;&nbsp;D&eacute;but 2017, la Haute-Garonne comptait 400 communes class&eacute;es. Si cette&nbsp;nouvelle carte est appliqu&eacute;e, elle n'en compterait plus que 170, a-t-il&nbsp;d&eacute;plor&eacute; dans un communiqu&eacute;. La r&eacute;gion Occitanie a &eacute;galement fait part de son soutien aux agriculteurs,&nbsp;"afin de permettre &agrave; nos &eacute;leveurs de continuer &agrave; exercer leurs m&eacute;tiers". Vincent Labarthe, vice-pr&eacute;sident de la r&eacute;gion, a estim&eacute; dans un communiqu&eacute;&nbsp;qu'il ne restait "plus qu'une quinzaine de jours pour trouver les solutions&nbsp;qui permettront d'&eacute;viter la fracture agricole et territoriale et garder des&nbsp;r&eacute;gions fran&ccedil;aises riches de leur diversit&eacute;".&nbsp;<blockquote class="twitter-tweet" data-lang="fr"><a href="https://twitter.com/hashtag/Toulouse?src=hash&amp;ref_src=twsrc%5Etfw">#Toulouse</a> Ce <a href="https://twitter.com/hashtag/mercredi31?src=hash&amp;ref_src=twsrc%5Etfw">#mercredi31</a> le p&eacute;riph&eacute;rique toulousain bloqu&eacute; par les <a href="https://twitter.com/hashtag/agriculteurs?src=hash&amp;ref_src=twsrc%5Etfw">#agriculteurs</a> en col&egrave;re qui protestent contre le d&eacute;classement de plusieurs dizaines de communes en &quot;zones agricoles d&eacute;favoris&eacute;es&quot;<a href="https://twitter.com/hashtag/Politique?src=hash&amp;ref_src=twsrc%5Etfw">#Politique</a> <a href="https://twitter.com/hashtag/ZAD?src=hash&amp;ref_src=twsrc%5Etfw">#ZAD</a> <a href="https://twitter.com/hashtag/Agriculture?src=hash&amp;ref_src=twsrc%5Etfw">#Agriculture</a> <a href="https://twitter.com/hashtag/HauteGaronne?src=hash&amp;ref_src=twsrc%5Etfw">#HauteGaronne</a> <a href="https://twitter.com/hashtag/Manifestation?src=hash&amp;ref_src=twsrc%5Etfw">#Manifestation</a> <a href="https://t.co/eV68brPmdw">pic.twitter.com/eV68brPmdw</a>&mdash; Tian (@tianplus) <a href="https://twitter.com/tianplus/status/958609616543338496?ref_src=twsrc%5Etfw">31 janvier 2018</a></blockquote> <script async src="https://platform.twitter.com/widgets.js" charset="utf-8"></script>


Pneus et bottes de paille en feu: une centaine de tracteurs d'agriculteurs en colère ont provoqué la paralysie de l'agglomération de Toulouse mercredi, en créant d'énormes bouchons sur le périphérique de la quatrième ville de France, pour protester contre la nouvelle carte européenne des zones agricoles défavorisées.


Agriculteurs en colère contre l'UE: Toulouse paralysée par une centaine de tracteurs

Devant un parterre de 500 responsables agricoles et d'&eacute;lus, r&eacute;unis dans le gymnase de Saint-Gen&egrave;s-Champanelle dans le Puy-de-D&ocirc;me, le pr&eacute;sident de la R&eacute;publique a trac&eacute; la voie de la politique agricole qu'il entend conduire, soulignant d'embl&eacute;e sa volont&eacute; d'adresser des v&oelig;ux sp&eacute;cifiques "aux agriculteurs, ces piliers de la Nation, garant de notre souverainet&eacute; alimentaire". Si Emmanuel Macron a multipli&eacute; les s&eacute;quences de calinoth&eacute;rapie ("parce que vous &ecirc;tes les premiers maillons du go&ucirc;t fran&ccedil;ais", "l'agriculture a du talent, de la t&eacute;nacit&eacute;"), allant jusqu'&agrave; conclure des tr&eacute;molos dans la voix ("avec les crises, je sais que beaucoup sont dans le doute et la souffrance, je sais aussi tout l'investissement de ceux qui sont engag&eacute;s dans ce qui n'est pas un m&eacute;tier mais une vie, parce que &ccedil;a commence t&ocirc;t et &ccedil;a finit tard, &ccedil;a ne s'arr&ecirc;te jamais"), sur le fond, il a confirm&eacute; des engagements mais aussi s&eacute;rieusement battu en br&egrave;che les positions qu'il portait, hier encore.<h2>Ramener du prix &agrave; la production</h2>"Le combat pour la valeur, nous l'avons livr&eacute; en lan&ccedil;ant les &Eacute;tats g&eacute;n&eacute;raux de l'alimentation", a indiqu&eacute; Emmanuel Macron, se f&eacute;licitant de la promulgation imminente d'une loi permettant "la juste r&eacute;mun&eacute;ration", consid&eacute;r&eacute;e comme "l'&eacute;tape de base". Toutefois, constatant que malgr&eacute; la signature de la charte d'engagement, certaines enseignes ne la respectaient pas, le chef de l'&Eacute;tat a &eacute;t&eacute; tr&egrave;s clair&nbsp;: "Quand on est un acteur &eacute;conomique, on respecte les lois de la R&eacute;publique, et les engagements que l'on a pris. Ce n'est pas le cas aujourd'hui. Nous allons donc renforcer les contr&ocirc;les et dire au consommateur qui fait quoi." Unanimement, dans les rangs de la FNSEA, on salue ce volontarisme : "Sur les prix, nous avons &oelig;uvr&eacute; au niveau de la FNSEA pour faire des propositions depuis le d&eacute;but des &Eacute;tats g&eacute;n&eacute;raux pour renverser la r&egrave;glementation qui &eacute;tait faite pour tirer les prix vers le bas, et pour aller vers une r&egrave;glementation qui prot&egrave;ge les agriculteurs et leurs prix. C'est un sujet qui doit &ecirc;tre accompagn&eacute; d'autres, notamment de strat&eacute;gies &agrave; l'export, pour &ecirc;tre efficace. Nous avons port&eacute; plusieurs points&nbsp;: la condamnation des prix abusivement bas, l'introduction des co&ucirc;t de production dans toute la cha&icirc;ne contractuelle, les clauses de ren&eacute;gociation des prix, et l'arr&ecirc;t de la guerre des prix, en encadrant les promotions et en relevant le seuil de reventes &agrave; pertes. Parall&egrave;lement, nous avons demand&eacute; que les r&egrave;gles europ&eacute;ennes relatives au droit de la concurrence &eacute;voluent, pour que les agriculteurs puissent s'entendre sans &ecirc;tre condamn&eacute;s. Sur cette partie, le chef de l'&Eacute;tat a amplifi&eacute; et renforc&eacute; son discours de Rungis. Cela va dans le bon sens. Maintenant, place aux actes, place &agrave; la loi."<h2>Pac : Macron pr&ecirc;t &agrave; d&eacute;fendre le budget</h2>D&eacute;non&ccedil;ant la complexit&eacute; de la Politique agricole commune, la rendant, du coup, souvent illisible, Emmanuel Macon a indiqu&eacute; vouloir &oelig;uvrer en faveur d'une "Pac aux ambitions pr&eacute;serv&eacute;es". Comprenez, il est pr&ecirc;t &agrave; se battre pour d&eacute;fendre un budget fort pour la Pac. Un point positif pour les responsables agricoles. Dans le d&eacute;tail du canevas de la future Pac, le Pr&eacute;sident a avanc&eacute; un certain nombre de points&nbsp;: recours &agrave; davantage de subsidiarit&eacute;, m&eacute;canismes efficaces de lutte contre la volatilit&eacute; des prix, outils de gestion des nouveaux risques, assurances climatiques, aides directes "qui constituent le premier filet de s&eacute;curit&eacute; europ&eacute;en pour permettre &agrave; l'agriculteur de g&eacute;rer son risque". Sur l'ICHN (indemnit&eacute; compensatoire de handicaps naturels), Emmanuel Macron a rappel&eacute; "qu'elle a &eacute;t&eacute; con&ccedil;ue avec des crit&egrave;res qui ne correspondent plus aux r&egrave;gles europ&eacute;ennes. (...) Il nous faut en sortir dans les mois qui viennent." Reste &agrave; savoir s'il compte int&eacute;grer les surfaces v&eacute;g&eacute;tales dans les ICHN...<h2>ICHN : pas d'&eacute;cr&ecirc;tement sur la montagne</h2>Il a toutefois pr&eacute;cis&eacute; que "l'ICHN en zone de montagne ne sera pas &eacute;cr&ecirc;t&eacute;e", tout en indiquant qu'une nouvelle carte Zones d&eacute;favoris&eacute;es simples (ZDS) "claire et partag&eacute;e, serait publi&eacute;e mi-f&eacute;vrier". Pour les territoires qui sortiraient du dispositif, il s'est voulu rassurant&nbsp;: "Il y a des inqui&eacute;tudes, c'est pourquoi il faudra pr&eacute;voir des mesures d'accompagnement pour les territoires qui sortiraient du dispositif ICHN, en se donnant un d&eacute;lai de sortie de deux &agrave; trois ans." Selon Patrick B&eacute;n&eacute;zit, les inqui&eacute;tudes sont loin d'&ecirc;tre lev&eacute;es "notamment sur les ZDS, d'une part sur le zonage, et d'autre part sur le budget. Nous consid&eacute;rons toujours que la r&eacute;forme doit &ecirc;tre financ&eacute;e sur des fonds nationaux &eacute;manant de Bercy et que les cons&eacute;quences financi&egrave;res de cette r&eacute;forme ne doivent pas &ecirc;tre assum&eacute;es par les &eacute;leveurs".


Dans le cadre d’un déplacement de deux jours dans le Puy-de-Dôme, le président de la République a adressé ses vœux au monde agricole, jeudi dernier.


Le dessein d’une France agricole entre volontarisme et ambiguïté 

Le projet de loi &laquo;&nbsp;pour l'&eacute;quilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire, pour une alimentation saine et durable&nbsp;&raquo; est la &laquo;&nbsp;premi&egrave;re brique&nbsp;&raquo; de la politique de l'alimentation 2018-2022. Ce travail issu des discussions des Etats g&eacute;n&eacute;raux a impliqu&eacute; 11 minist&egrave;res. Il a pour objectif de &laquo;&nbsp;r&eacute;&eacute;quilibrer les relations commerciales &raquo; et pour une partie &laquo;&nbsp;stopper la guerre des prix.&nbsp;&raquo; Ce projet de loi est d&eacute;coup&eacute; en 3 axes strat&eacute;giques&nbsp;: assurer la souverainet&eacute; alimentaire, promouvoir des choix alimentaires favorables pour la sant&eacute; et respectueux de l'environnement et enfin r&eacute;duire les in&eacute;galit&eacute;s d'acc&egrave;s &agrave; une alimentation de qualit&eacute; et durable. Avec dans le viseur &laquo;&nbsp;que le cadre soit complet pour les prochaines n&eacute;gociations commerciales.&nbsp;&raquo; Pour plus de rapidit&eacute;, certains articles seront pris par ordonnances comme annonc&eacute; le 11 octobre 2017 par Emmanuel Macron.&nbsp;<h2>Assurer la souverainet&eacute; alimentaire</h2>Pour le minist&egrave;re de l'agriculture &laquo;&nbsp;assurer la souverainet&eacute; alimentaire passe notamment par la pr&eacute;servation de la capacit&eacute; de production agricole et la juste r&eacute;mun&eacute;ration des agriculteurs.&nbsp;&raquo; Comme indiqu&eacute; &agrave; Rungis, le projet de loi contient une inversion de la contractualisation, de l'amont vers l'aval. Pour cela, c'est l'exploitant qui devra fournir le contrat, comportant un prix, d&eacute;termin&eacute; &agrave; partir d'indicateurs de co&ucirc;ts de production et de march&eacute; pour chaque fili&egrave;re, fourni par les interprofessions. En cas de non respect de ces nouvelles r&egrave;gles de contractualisation, les sanctions seront renforc&eacute;es. En cas de probl&egrave;me lors des n&eacute;gociations commerciales, le m&eacute;diateur pourra intervenir sur un d&eacute;lai raccourci &agrave; un mois. Enfin, la mise en &oelig;uvre des clauses de ren&eacute;gociation contractuelle sera facilit&eacute;e pour r&eacute;duire le d&eacute;lai &agrave; un mois. La partie contractualisation repr&eacute;sente &agrave; elle seule,&nbsp;&laquo;&nbsp;1/4 du projet de loi.&raquo;&nbsp;Pour la grande distribution, il est pr&eacute;vu d'exp&eacute;rimenter sur deux ans, le rel&egrave;vement du seuil de revente &agrave; perte de 10% ainsi qu'un encadrement des promotions en valeur (34%) et en volume (25%). Les questions concernant la coop&eacute;ration &laquo;&nbsp;jug&eacute;es trop denses&nbsp;&raquo; ont &eacute;t&eacute; remises &agrave; plus tard. Elles seront trait&eacute;es par ordonnances.<h2>Promouvoir des choix alimentaires favorables pour la sant&eacute; et respectueux de l'environnement</h2>El&eacute;ment majeur de ce deuxi&egrave;me axe&nbsp;: la s&eacute;paration capitalistique du conseil et de la vente de produits phytosanitaires, accompagn&eacute; d'une interdiction des rabais et ristournes. Les pouvoirs d'enqu&ecirc;te et de contr&ocirc;le seront renforc&eacute;s. Concernant le bien-&ecirc;tre animal, les associations de protection du bien-&ecirc;tre animal pourront se porter partie civile en cas de maltraitance av&eacute;r&eacute;e, dans le cadre d'un contr&ocirc;le officiel. Le d&eacute;lit de maltraitance est &eacute;tendu aux abattoirs et au transport d'animaux vivants. Les peines existantes seront doubl&eacute;es.&nbsp;<h2>R&eacute;duire les in&eacute;galit&eacute;s d'acc&egrave;s &agrave; une alimentation de qualit&eacute; et durable</h2>L'objectif de ce troisi&egrave;me axe est de&nbsp;&laquo;&nbsp;faire de l'alimentation un moteur de r&eacute;duction des in&eacute;galit&eacute;s sociales. &raquo;&nbsp;Pour cela, la restauration collective, publique ou conc&eacute;d&eacute;e devra s'approvisionner &agrave; horizon 2022, avec un minimum de 50% de produits locaux ou sous signe de qualit&eacute; (dont produits issus de l'agriculture biologique). Cet engagement fort du Pr&eacute;sident sera traduira par un d&eacute;cret. Dans la restauration collective et les industries agroalimentaires, un diagnostic obligatoire sera mis en place pour quantifier le gaspillage alimentaire. Ceci s'accompagnera d'outils pr&eacute;visionnels pour mieux dimensionner les approvisionnements. Ces deux secteurs seront dor&eacute;navant dans l'obligation de donner l'exc&eacute;dent alimentaire &agrave; des associations d'aide alimentaire.D'apr&egrave;s le minist&egrave;re de l'agriculture, &laquo;&nbsp;les choses ne changeront pas du jour au lendemain (...) la loi va fixer le cadre et il faudra surveiller son application.&nbsp;&raquo; Ce projet de loi est pr&eacute;sent&eacute; en conseil des ministres ce mercredi. S'en suivront les discussions parlementaires qui devraient d&eacute;buter &agrave; la fin du premier trimestre, en fonction &laquo;&nbsp;de l'embouteillage parlementaire.&nbsp;&raquo; L'objectif est de promulguer la loi au premier semestre 2018. Les ordonnances seront travaill&eacute;es en parall&egrave;le pour plus de rapidit&eacute; de mise en &oelig;uvre.&nbsp;


Au sein de la feuille de route de la politique de l’alimentation 2018-2022, deux «briques» : les plans de filières ainsi que le projet de loi présenté ce mercredi en conseil des ministres. 


Politique de l’alimentation : que contient la feuille de route 2018-2022 ? 

Halte aux id&eacute;es re&ccedil;ues&nbsp;! Les agriculteurs voyagent autant que les autres. Ce m&eacute;tier a beau ancrer les Hommes au territoire, ces derniers ont toujours besoin d'aller voir ailleurs, ne serait-ce que pour prendre du recul par rapport &agrave; leur syst&egrave;me d'exploitation. Agrilys est une agence de voyage qui s'est sp&eacute;cialis&eacute;e sur ce cr&eacute;neau. N&eacute;e en 2009, elle est dirig&eacute;e par un ancien professeur d'anglais et une ing&eacute;nieure en agriculture.&nbsp;Depuis sa cr&eacute;ation, Agrilys a organis&eacute; 450 voyages d'&eacute;tude, embarquant 12 000 voyageurs dans l'aventure. L'agence propose ses services &agrave; l'enseignement agricole ainsi qu'aux professionnels de l'agriculture. Un voyage procure une ouverture d'esprit, toujours salutaire. Pour un conseil d'administration ou un comit&eacute; d'entreprise, une excursion de plusieurs jours est aussi l'occasion de renforcer la coh&eacute;sion interne du collectif. Agrilys leur taille un voyage sur mesure, en co-construisant avec eux le programme. &nbsp;<h2>&Eacute;viter les attrape-touristes</h2>&laquo;&nbsp;L'agence propose des voyages&nbsp;&agrave; haute valeur ajout&eacute;e&nbsp;&raquo;, insiste Claire Barneron. Celle-ci suit de pr&egrave;s les probl&eacute;matiques qui questionnent le monde agricole fran&ccedil;ais et tente de trouver, dans chaque pays, les meilleurs interlocuteurs. Par exemple, un voyage sera prochainement organis&eacute; en Allemagne sur le d&eacute;sherbage m&eacute;canique. Un th&egrave;me dans l'air du temps, avec le d&eacute;bat sur le glyphosate et le d&eacute;veloppement de l'agriculture biologique.Au sein d'Agrilys, une &eacute;quipe de sept collaborateurs est charg&eacute;e de l'organisation. L'agence s'appuie sur un r&eacute;seau international de partenaires, qui lui donne des contacts locaux. L'agence garantit &eacute;galement la s&eacute;curit&eacute; des voyageurs, en les accompagnant en cas d'impr&eacute;vus. Elle fait appel &agrave; des guides qui parlent fran&ccedil;ais pour d&eacute;passer la barri&egrave;re de la langue. &laquo;&nbsp;Pr&eacute;parer un voyage demande du temps et de l'organisation&nbsp;&raquo;, r&eacute;sume Claire Barneron. D'o&ugrave; l'int&eacute;r&ecirc;t de d&eacute;l&eacute;guer la logistique &agrave; une agence.<h2>Des voyages financ&eacute;s par Vivea</h2>Reste le co&ucirc;t du voyage, parfois prohibitif dans une France agricole en crise. Certains des voyages organis&eacute;s par Agrilys peuvent &ecirc;tre financ&eacute;s, au moins pour partie, par le fonds de formation Vivea. Ainsi, des &laquo;&nbsp;formations aux responsabilit&eacute;s&nbsp;&raquo; sont r&eacute;guli&egrave;rement mises en place pour former les nouveaux &eacute;lus de la profession agricole. Elles sont souvent ponctu&eacute;es par un voyage d'&eacute;tude &agrave; l'&eacute;tranger.Tout derni&egrave;rement, un voyage en Nouvelle-Z&eacute;lande a &eacute;t&eacute; organis&eacute;, en partenariat avec l'Institut de l'&eacute;levage. La Nouvelle-Z&eacute;lande est un pays de r&eacute;f&eacute;rence concernant la production laiti&egrave;re. Les participants ont rencontr&eacute; les principaux acteurs de la fili&egrave;re laiti&egrave;re de ce pays. Une restitution de ce voyage sera r&eacute;alis&eacute;e lors du salon de l'agriculture.<h2>La France terre d'accueil</h2>Agrilys organise l'accueil d'une vingtaine de groupes &eacute;trangers par an. &laquo;&nbsp;Cette activit&eacute; a subi un s&eacute;rieux coup d'arr&ecirc;t avec les attentats. Mais elle est en train de repartir&nbsp;&raquo;, note Claire Barneron. Que recherche les agriculteurs &eacute;trangers en France ? Ils souhaitent d&eacute;couvrir la structuration de nos fili&egrave;res, le mod&egrave;le coop&eacute;ratif fran&ccedil;ais, la PAC... Nos savoir-faire concernant les semences ou les fromages sont aussi pl&eacute;biscit&eacute;s.<h2>Des agriculteurs &laquo;&nbsp;tr&egrave;s curieux&nbsp;&raquo;</h2>Hors des fronti&egrave;res de l'hexagone, les agriculteurs fran&ccedil;ais ont la r&eacute;putation d'&ecirc;tre &laquo;&nbsp;tr&egrave;s curieux&nbsp;&raquo;, d'apr&egrave;s les retours que re&ccedil;oit Claire Barneron. &laquo;&nbsp;Souvent les intervenants sont tr&egrave;s surpris par le grand int&eacute;r&ecirc;t que les agriculteurs leur portent&nbsp;&raquo;, pr&eacute;cise-t-elle.Au final,&nbsp;&laquo;&nbsp;un voyage r&eacute;ussi&nbsp;&raquo;, d'apr&egrave;s Claire Barneron, est un voyage o&ugrave; de bons repas ont &eacute;t&eacute; servis, ayant renforc&eacute; la coh&eacute;sion du groupe, avec des participants qui reviennent avec &laquo;&nbsp;la sensation d'avoir fait le tour&nbsp;&raquo;. Pr&ecirc;t pour le d&eacute;collage&nbsp;?&nbsp;


Agrilys est une agence qui s’est spécialisée dans l’organisation de voyages à destination des professionnels de l’agriculture et de l’enseignement agricole. Rencontre avec Claire Barneron, dirigeante associée de la société.


Voyages d’étude : quand les agriculteurs prennent le large


Mesurer les pertes d’azote par volatilisation ammoniacale, c’est maintenant plus simple grâce à des capteurs qui piègent l’ammoniac à travers des filtres imbibés d’acide. Explications avec Jean-Pierre Cohan, ingénieur chez ARVALIS – Institut du végétal.


Des capteurs pour mesurer au champ les pertes par volatilisation ammoniacale

Par principe, le r&eacute;gime d'imposition distingue les recettes de l'activit&eacute; agricole et les revenus tir&eacute;s d'une activit&eacute; commerciale. Pour plus de clart&eacute;, les recettes de l'activit&eacute; agricole devraient &ecirc;tre impos&eacute;es au titre des B&eacute;n&eacute;fices Agricoles (BA) et les profits provenant d'op&eacute;rations commerciales ou non commerciales, r&eacute;alis&eacute;s par un exploitant soumis au r&eacute;gime r&eacute;el d'imposition devraient &ecirc;tre impos&eacute;s au titre des B&eacute;n&eacute;fices Industriels et Commerciaux (BIC) ou au titre des B&eacute;n&eacute;fices Non Commerciaux (BNC).Toutefois, des seuils ont &eacute;t&eacute; fix&eacute;s par le l&eacute;gislateur afin de pr&eacute;server l'activit&eacute; agricole comme activit&eacute; principale. Ces seuils, fix&eacute;s aux articles 75 et 75 A du Code G&eacute;n&eacute;ral des Imp&ocirc;ts (CGI), varient en fonction de l'activit&eacute; (prestation de service&nbsp;; vente &agrave; des tiers d'&eacute;lectricit&eacute; d'origine photovolta&iuml;que ou &eacute;olienne etc. ...). Le d&eacute;passement des seuils pourrait avoir des cons&eacute;quences d&eacute;favorables (passage irr&eacute;m&eacute;diable &agrave; l'Imp&ocirc;t sur les Soci&eacute;t&eacute;s (IS) avec la perte des avantages du BA&nbsp;; constitution d'une soci&eacute;t&eacute; commerciale &agrave; c&ocirc;t&eacute; de la soci&eacute;t&eacute; civile d'exploitation agricole ; sanctions p&eacute;cuniaires ...).A compter de l'imposition des revenus de 2017, cette distinction est supprim&eacute;e. Un seuil commun &agrave; l'ensemble des revenus est d&eacute;sormais applicable. Ces profits peuvent &ecirc;tre pris en compte pour la d&eacute;termination du b&eacute;n&eacute;fice agricole lorsque au titre des trois ann&eacute;es civiles pr&eacute;c&eacute;dant la date d'ouverture de l'exercice, la moyenne annuelle des recettes accessoires commerciales et non commerciales de ces trois ann&eacute;es, n'exc&egrave;de ni 50 % de la moyenne tir&eacute;es de l'activit&eacute; agricole au titre desdites ann&eacute;es, ni 100&nbsp;000 euros.A l'heure o&ugrave; la pluriactivit&eacute; se d&eacute;veloppe pour compl&eacute;ter les revenus agricoles, l'am&eacute;nagement du r&eacute;gime de rattachement de ces revenus aux b&eacute;n&eacute;fices agricoles tend &agrave; s&eacute;curiser la p&eacute;rennit&eacute; de l'activit&eacute; agricole.<aside class="factbox">
 <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
 (Article 24 de la loi de finance 2018 n&deg;2017-1837, publi&eacute; au Journal Officiel le 31 d&eacute;cembre 2017)
</aside>


Pour plus de simplification, la loi de finance inclut les revenus tirés d’activités accessoires à l’activité agricole dans l’assiette des bénéfices agricoles.


Bénéfices Agricoles

Les GFA non familiaux ne doivent pas d&eacute;passer une certaine surface. Cette derni&egrave;re &eacute;tait auparavant limit&eacute;e &agrave; 15 SMI (Surface Minimum d'Installation), en vertu de l'article R.322-1 du Code rural et de la p&ecirc;che maritime. N&eacute;anmoins, la loi d'Avenir pour l'agriculture de 2014 a supprim&eacute; la SMI. Celle-ci est remplac&eacute;e par la SMA (Seuil Minimum d'Assujetissement) pr&eacute;vue &agrave; l'article L.722-1-5 du Code rural et de la p&ecirc;che maritime relatif &agrave; l'application du r&eacute;gime de protection sociale des non-salari&eacute;s agricoles.Un r&eacute;cent d&eacute;cret du 27 d&eacute;cembre 2017 modifie l'article R.322-1 du Code rural et fixe le seuil de superficie du GFA non familial &agrave; 30 fois la SMA.Ce d&eacute;cret n'a pas de cons&eacute;quence sur la limite de superficie du GFA non familial puisque la demie SMI et la SMA ont la m&ecirc;me valeur. La SMI &eacute;tait &eacute;gale &agrave; 25 ha (1/2 SMI = 1 SMA, soit 12,5 ha).<aside class="factbox">
 <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
 (Article R.322-1 du Code rural et de la p&ecirc;che maritime, modifi&eacute; par le D&eacute;cret n&deg;2017-1771, publi&eacute; au journal officiel le 28 d&eacute;cembre 2017)
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