Retour des perturbations pour début décembre. La chronique de Nicolas Le Friant, expert météo

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Sotteville-lès-Rouen

<p>&laquo;&nbsp;<em>Il est n&eacute;cessaire proportionner la visibilit&eacute; du port de l&rsquo;arme &agrave; la conflictualit&eacute; potentielle des situations de contr&ocirc;le. Le port ostensible de l&rsquo;arme pouvant d&eacute;boucher sur des tensions pr&eacute;judiciables au bon d&eacute;roulement des contr&ocirc;les, il est indispensable d&rsquo;adopter un port discret pour les interactions avec des publics non arm&eacute;s. L&rsquo;arme n&rsquo;&eacute;tant utile que pour les situations de l&eacute;gitime d&eacute;fense, il n&rsquo;y a d&egrave;s lors aucune n&eacute;cessit&eacute; de la montrer&nbsp;</em>&raquo;&nbsp;: telle est la pr&eacute;conisation figurant dans un rapport d&rsquo;information du S&eacute;nat, adopt&eacute; en septembre dernier. Cette recommandation s&rsquo;inscrit dans un champ plus large de pr&eacute;conisations, visant &agrave; accro&icirc;tre l&rsquo;acceptabilit&eacute; de l&rsquo;Office fran&ccedil;ais de la biodiversit&eacute; (OFB), &laquo;&nbsp;<em>un &eacute;tablissement reconnu pour son r&ocirc;le positif de protection des milieux et des esp&egrave;ces, mais qui souffre d&rsquo;un d&eacute;ficit de l&eacute;gitimit&eacute; patent</em>&nbsp;&raquo;.</p>        
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        <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/9/4/4/9/6449449-1-fre-FR/a5b0fc7991f5-ofb-png" alt="Les origines de l&rsquo;OFB, institu&eacute; par la loi du 24 juillet 2019 (Source : mission s&eacute;natoriale)" height="1050" width="1748" /><figcaption>Les origines de l&rsquo;OFB, institu&eacute; par la loi du 24 juillet 2019 (Source : mission s&eacute;natoriale)</figcaption></figure>

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<p>Institu&eacute; par la loi du 24 juillet 2019, l&rsquo;OFB est le fruit de la fusion des op&eacute;rateurs de l&rsquo;eau (Onema), de la nature (AFB) et de la chasse (ONCFS). Il est notamment charg&eacute; de la police de l&rsquo;environnement et ses inspecteurs sont &agrave; ce titre susceptibles de r&eacute;aliser des contr&ocirc;les au sein des exploitations agricoles. Ces derni&egrave;res font-elles l&rsquo;objet d&rsquo;un &laquo;&nbsp;sur-contr&ocirc;le&nbsp;arbitraire&nbsp;&raquo;, comparativement aux autres professions et publics, comme le d&eacute;noncent parfois certains repr&eacute;sentants agricoles&nbsp;? La mission s&eacute;natoriale r&eacute;pond par la n&eacute;gative, rejoignant les conclusions d&rsquo;un tout r&eacute;cent <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/la-stigmatisation-des-controles-en-exploitation-exutoire-de-tous-les-maux-de-la-profession" target="_blank">rapport interminist&eacute;riel pointant un d&eacute;calage &laquo;&nbsp;notable&nbsp;&raquo; entre le ressenti des agriculteurs et la r&eacute;alit&eacute; num&eacute;rique des contr&ocirc;les</a>, ainsi que la fr&eacute;quence et le poids des sanctions.</p><h2>Moins d&rsquo;un contr&ocirc;le par si&egrave;cle</h2><p>S&rsquo;agissant de l&rsquo;OFB en particulier, les donn&eacute;es communiqu&eacute;es &agrave; la mission d&rsquo;information &laquo;&nbsp;ne t&eacute;moignent pas d&rsquo;un acharnement des inspecteurs de l&rsquo;environnement &agrave; l&rsquo;&eacute;gard du monde agricole&nbsp;&raquo;, &eacute;crivent les rapporteurs. Sur 21.635 contr&ocirc;les administratifs r&eacute;alis&eacute;s en 2023, seuls 2759 contr&ocirc;les concernent le monde agricole, soit un peu moins de 13%. Ces contr&ocirc;les, ramen&eacute;s au nombre d&rsquo;exploitations agricoles (390.000), font &eacute;tat de 0,75% des installations contr&ocirc;l&eacute;es par an, soit moins d&rsquo;un contr&ocirc;le par exploitation en moyenne par si&egrave;cle. Dans le d&eacute;tail, il a &eacute;t&eacute; relev&eacute; &nbsp;201 non-conformit&eacute;s, soit un peu plus de 3% des contr&ocirc;les, 115 situations qui ont pu &ecirc;tre r&eacute;gularis&eacute;es gr&acirc;ce au travail collaboratif entre les agents de l&rsquo;OFB, les agriculteurs et les autres administrations, faisant cesser les poursuites. Seules 86 situations ont conduit &agrave; des rapports de manquement administratif. Cependant, &laquo;&nbsp;<em>le ressenti des agriculteurs doit &ecirc;tre mieux pris en compte, car ils sont &eacute;galement contr&ocirc;l&eacute;s &agrave; plusieurs autres titres&nbsp;</em>&raquo;, qu&rsquo;il s&rsquo;agisse de la Pac des ICPE &laquo;&nbsp;<em>et bien d&rsquo;autres encore, ce qui peut alimenter un ph&eacute;nom&egrave;ne de caisse de r&eacute;sonance bien compr&eacute;hensible</em>&nbsp;&raquo;, notent les rapporteurs.</p><div class="citation">
    <span>"Nous ne sommes pas de m&eacute;chants cow-boys, pas plus que les agriculteurs ne sont de m&eacute;chants d&eacute;linquants"</span>
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<p>Ce d&eacute;calage entre la r&eacute;alit&eacute; num&eacute;rique des contr&ocirc;les et le ressenti vaut aussi pour la conflictualit&eacute; rapport&eacute;e dans les m&eacute;dias et la nombres d&rsquo;incidents relev&eacute;s. Entre 2020 et 2023, 136 incidents ont &eacute;t&eacute; recens&eacute;s sur l&rsquo;ensemble des contr&ocirc;les, dont 70% d&rsquo;entre eux pour des menaces, agressions verbales ou outrages, 20% pour des agressions physiques et 10% pour des menaces avec armes. Le nombre d&rsquo;incidents &ndash; bien que malheureux &ndash; demeure tr&egrave;s faible comparativement aux contr&ocirc;les effectu&eacute;s. Entendue par la mission, la Conf&eacute;rence nationale des procureurs de la R&eacute;publique, dont plusieurs magistrats ont accompagn&eacute; des inspecteurs de l&rsquo;environnement lors de contr&ocirc;les, rapporte qu&rsquo;&laquo; <em>aucun des magistrats ayant particip&eacute; &agrave; des contr&ocirc;les n&rsquo;ont per&ccedil;u une tension g&eacute;n&eacute;r&eacute;e par l&rsquo;armement des agents</em> &raquo;. Le directeur g&eacute;n&eacute;ral de l&rsquo;OFB, Olivier Thibault, a t&eacute;moign&eacute; du fait que depuis la cr&eacute;ation de l&rsquo;OFB, &laquo;&nbsp;<em>les inspecteurs n&rsquo;ont jamais sorti une arme devant un agriculteur</em> (&hellip;). <em>Nous ne sommes pas de m&eacute;chants cow-boys, pas plus que les agriculteurs ne sont de m&eacute;chants d&eacute;linquants</em>&nbsp;&raquo;, a-t-il d&eacute;clar&eacute;.</p><div class="citation">
    <span>"L&rsquo;approche militante, parfois z&eacute;l&eacute;e, voire disproportionn&eacute;e de certains inspecteurs n&rsquo;a pas sa place"</span>
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<p>La mission s&eacute;natoriale &eacute;voque tout de m&ecirc;me &laquo;&nbsp;<em>l&rsquo;approche militante, parfois z&eacute;l&eacute;e, voire disproportionn&eacute;e de certains inspecteurs</em>&nbsp;&raquo;, qui &laquo;&nbsp;<em>n&rsquo;a pas sa place au sein de l&rsquo;&eacute;tablissement et doit &ecirc;tre sanctionn&eacute;e pour non-respect des r&egrave;gles d&eacute;ontologiques</em>&nbsp;&raquo;. En face, il faut compter avec les &laquo;&nbsp;<em>nombreuses d&eacute;gradations&nbsp;</em>&raquo; des implantations territoriales de l&rsquo;OFB, &laquo;&nbsp;<em>des tags insultants et outrageants pour l&rsquo;Office et ses agents sur les b&acirc;timents, des d&eacute;p&ocirc;ts de fumier</em>&nbsp;&raquo;. Il y a plus grave. Fin octobre, les &eacute;crous des roues du v&eacute;hicule d&rsquo;un agent du Tarn-et-Garonne ont &eacute;t&eacute; carr&eacute;ment d&eacute;mont&eacute;s pendant une discussion avec des agriculteurs. En novembre, c&rsquo;est une intrusion avec d&eacute;gradations et menaces qui s&rsquo;est produite &agrave; Gu&eacute;ret (Creuse). A l&rsquo;occasion de l&rsquo;audition du directeur g&eacute;n&eacute;ral de l&rsquo;OFB le 4 d&eacute;cembre dernier, la Commission de l&rsquo;am&eacute;nagement du territoire et du d&eacute;veloppement durable du S&eacute;nat a condamn&eacute; &laquo;&nbsp;<em>fermement et unanimement&nbsp;</em>&raquo; les propos outranciers, les saccages voire les menaces qui p&egrave;sent sur les inspecteurs de l&rsquo;environnement, &laquo;&nbsp;<em>qui sont parmi les derniers agents publics sur le terrain &agrave; intervenir dans les territoires ruraux&nbsp;</em>&raquo;.</p><h2>Un tir de barrage contre le d&eacute;sarmement</h2><p>Selon la mission s&eacute;natoriale, ces modalit&eacute;s de contestation, qu&rsquo;elle &laquo;&nbsp;<em>d&eacute;plore</em>&nbsp;&raquo;, sont &laquo;&nbsp;<em>le sympt&ocirc;me d&rsquo;une exasp&eacute;ration vis-&agrave;-vis des normes environnementales, trop nombreuses et complexes, que les inspecteurs de l&rsquo;environnement sont charg&eacute;s de faire appliquer. L&rsquo;&eacute;tablissement public est vu comme responsable d&rsquo;un contexte normatif auquel il est lui-m&ecirc;me soumis et qu&rsquo;il doit faire appliquer au titre des pr&eacute;rogatives qui lui ont &eacute;t&eacute; confi&eacute;es par le l&eacute;gislateur</em>&nbsp;&raquo;.</p><p>Toujours selon les rapporteurs, &laquo;&nbsp;<em>la cristallisation des crispations des agriculteurs a largement &eacute;t&eacute; aliment&eacute;e par le port d&rsquo;arme &agrave; feu&nbsp;</em>&raquo;. C&rsquo;est sans doute ce qui explique pourquoi <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/malaise-agricole-les-mesures-d-urgence-de-gabriel-attal" target="_blank">Gabriel Attal, au plus fort de la crise</a>&nbsp;hivernale, s&rsquo;interroge sur la pertinence du maintien du port d&rsquo;une arme. Si la mission s&eacute;natoriale estime n&eacute;cessaire d&rsquo;apporter une r&eacute;ponse au mal-&ecirc;tre v&eacute;cu par certains des contr&ocirc;l&eacute;s, elle s&rsquo;oppose cat&eacute;goriquement au d&eacute;sarmement des agents. &laquo;&nbsp;<em>Aux c&ocirc;t&eacute;s de l&rsquo;insigne et de l&rsquo;uniforme, le port de l&rsquo;arme favorise l&rsquo;identification de l&rsquo;agent en question comme titulaire d&rsquo;une mission de police&nbsp;</em>&raquo;, justifie-t-elle. La Conf&eacute;rence nationale des procureurs de la R&eacute;publique entendue par la mission d&rsquo;information estime que &laquo; <em>le port d&rsquo;arme et d&rsquo;uniforme peut ajouter une tension au contr&ocirc;le, mais assure s&eacute;curit&eacute; et l&eacute;gitimit&eacute;</em> &raquo;.</p>        
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        <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/9/9/4/9/6449499-1-fre-FR/3c35e5c22acf-stele-jpg" alt="A l&rsquo;&eacute;cole nationale du Bouchet &agrave; Dry (Loiret), une st&egrave;le recense 85 agents morts en service, dont une quinzaine tu&eacute;s par balle &copy; Ce&#769;line Lecomte - Office franc&#807;ais de la biodiversite&#769;" height="1104" width="1434" /><figcaption>A l&rsquo;&eacute;cole nationale du Bouchet &agrave; Dry (Loiret), une st&egrave;le recense 85 agents morts en service, dont une quinzaine tu&eacute;s par balle &copy; Ce&#769;line Lecomte - Office franc&#807;ais de la biodiversite&#769;</figcaption></figure>

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<h2>85 agents morts en service depuis 1945</h2><p>Les inspecteurs de l&rsquo;environnement sont en effet amen&eacute;s &agrave; contr&ocirc;ler, pour partie de leurs missions, des personnes elles-m&ecirc;mes arm&eacute;es (chasseurs, p&ecirc;cheurs sous-marins, braconniers, etc.). Il existe malheureusement un lourd historique d&rsquo;agents bless&eacute;s ou tu&eacute;s, ainsi que l&rsquo;illustre la st&egrave;le recensant 85 agents morts en service, dont une quinzaine tu&eacute;s par balle, &agrave; l&rsquo;&eacute;cole nationale du Bouchet &agrave; Dry (Loiret). &laquo;&nbsp;<em>Le d&eacute;sarmement des inspecteurs de l&rsquo;environnement de l&rsquo;OFB fait figure &agrave; cet &eacute;gard de ligne rouge qu&rsquo;il convient de ne pas franchir, la police de l&rsquo;environnement ne devant pas &ecirc;tre une police au rabais&nbsp;</em>&raquo;, avertit la Commission de l&rsquo;am&eacute;nagement du territoire et du d&eacute;veloppement durable, qui pr&eacute;conise &laquo;&nbsp;<em>un port discret et non ostensible&nbsp;dans les situations de contr&ocirc;le sans tension</em>&nbsp;&raquo;. Les s&eacute;nateurs estiment toutefois que le n&oelig;ud du probl&egrave;me r&eacute;side dans &laquo;&nbsp;<em>l&rsquo;acceptation de la norme environnementale dans notre soci&eacute;t&eacute;&nbsp;</em>&raquo;.&nbsp;&laquo;&nbsp;<em>Le v&eacute;ritable probl&egrave;me, c&rsquo;est la complexit&eacute; administrative li&eacute;e au droit de l&rsquo;environnement, c&rsquo;est la conciliation des politiques publiques</em>&nbsp;&raquo;, estime de son c&ocirc;t&eacute; le directeur g&eacute;n&eacute;ral de l&rsquo;OFB.</p><h2>L&rsquo;arme de la p&eacute;dagogie</h2><p>A cet effet, la mission d&rsquo;information recommande la mise en &oelig;uvre de fa&ccedil;on ponctuelle et annonc&eacute;e &agrave; l&rsquo;avance, des contr&ocirc;les p&eacute;dagogiques sans verbalisation, en partenariat avec les Chambres d&rsquo;agriculture. &laquo;&nbsp;<em>Une mission d&rsquo;explicitation du r&ocirc;le et des missions de l&rsquo;OFB pourrait &eacute;choir aux chambres d&eacute;partementales d&rsquo;agriculture, dont les statuts conf&egrave;rent pr&eacute;cis&eacute;ment un r&ocirc;le de conseil et de formation aupr&egrave;s des agriculteurs</em>&nbsp;&raquo;. Les s&eacute;nateurs&nbsp;encouragent &eacute;galement les services d&eacute;partementaux de l&rsquo;OFB &agrave; organiser des rendez-vous plusieurs fois par an avec les Chambres &nbsp;et les syndicats agricoles, afin de communiquer sur ses missions, les pr&eacute;rogatives des inspecteurs de l&rsquo;environnement en mati&egrave;re de police administrative et judiciaire, les priorit&eacute;s&nbsp;en mati&egrave;re de contr&ocirc;le, avec un bilan des contr&ocirc;les r&eacute;alis&eacute;s pour en tirer des enseignements crois&eacute;s, des priorit&eacute;s de contr&ocirc;le de l&rsquo;ann&eacute;e &agrave; venir et des &eacute;volutions &agrave; mettre en &oelig;uvre,&nbsp; le tout &laquo;&nbsp;<em>pour que les contr&ocirc;les se passent au mieux</em>&nbsp;&raquo;.&nbsp;&laquo;&nbsp;<em>Nous allons travailler au port discret de l&rsquo;arme, qui, effectivement, ne doit pas &ecirc;tre ostentatoire</em>, a d&eacute;clar&eacute; le directeur g&eacute;n&eacute;ral de l&rsquo;OFB. <em>Mais le vrai sujet c&rsquo;est l&rsquo;acceptation g&eacute;n&eacute;rale de la r&egrave;gle et sa mise en &oelig;uvre : le but, in fine, c&rsquo;est d&rsquo;avoir de l&rsquo;eau potable, de l&rsquo;air respirable et un environnement de qualit&eacute;</em>&nbsp;&raquo;.</p>


Tout en reconnaissant que le port d’arme pouvait constituer un facteur de tension lors des contrôles, une mission sénatoriale s’oppose catégoriquement au désarmement des agents de l’OFB, pour des motifs de légitimité et de sécurité. Elle préconise, sous condition, d’invisibiliser l’arme et d’user, sans sommation, de l’arme de la pédagogie sur la question de l’acceptation de la norme environnementale.

OFB : le 9 mm moins visible, l’arme pédagoqique plus ostensible

<p class="MsoPlainText">D'apr&egrave;s les premi&egrave;res estimations, l'agriculture fran&ccedil;aise - la premi&egrave;re de l'Union europ&eacute;enne - a g&eacute;n&eacute;r&eacute; moins de 90 milliards d'euros en 2024, en baisse de 7,5% sur un an. La production agricole "avait d&eacute;j&agrave; diminu&eacute; de 1,5% en 2023" en valeur, "mettant fin &agrave; la forte augmentation des deux ann&eacute;es pr&eacute;c&eacute;dentes, durant lesquelles les prix s'&eacute;taient fortement appr&eacute;ci&eacute;s dans le contexte de sortie de crise sanitaire puis du d&eacute;clenchement de la guerre en Ukraine", indique l'Insee.</p><p class="MsoPlainText">Cette fois, la baisse touche les prix mais &eacute;galement les volumes, particuli&egrave;rement pour le vin et les c&eacute;r&eacute;ales. Les "conditions m&eacute;t&eacute;orologiques d&eacute;favorables" ont conduit &agrave; une baisse du volume global des productions v&eacute;g&eacute;tales de 6,8%. "Les prix reculeraient pareillement de 6,8%, conduisant &agrave; une baisse exceptionnelle" de la valeur de la production v&eacute;g&eacute;tale (-13,1%), rapporte l'Insee. En particulier, la production de bl&eacute; tendre chuterait de 27%, aux cons&eacute;quences des conditions m&eacute;t&eacute;orologiques venant s&rsquo;ajouter une r&eacute;duction de la surface cultiv&eacute;e (-11,8 % par rapport &agrave; 2023). Pour les c&eacute;r&eacute;aliers, c&rsquo;est la deuxi&egrave;me ann&eacute;e cons&eacute;cutive de baisse.&nbsp;</p><p class="MsoPlainText">Les r&eacute;coltes d&rsquo;ol&eacute;agineux baisseraient de 11,5 %, et celles de prot&eacute;agineux diminueraient davantage encore (-22,4 %), sous l'effet suppl&eacute;mentaire de la r&eacute;duction de la surface cultiv&eacute;e (-15,4 %).</p><p class="MsoPlainText">Le trop-plein de pluies n'a &eacute;t&eacute; b&eacute;n&eacute;fique que pour les fourrages (+16,1% en volume), mais la baisse importante des prix a &eacute;galement entra&icirc;n&eacute; une chute de la valeur de la production.&nbsp;</p>        
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        <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/1/3/5/8/6448531-1-fre-FR/7f30339f87c4-chart-jpeg" alt="" height="1000" width="1200" /><figcaption>Contributions &agrave; la variation en valeur de la production hors subventions en 2023 et 2024 (Source : Insee, compte pr&eacute;visionnel de l&rsquo;agriculture arr&ecirc;t&eacute; en novembre 2024).</figcaption></figure>

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<p class="MsoPlainText">"Pour le vin, les prix reculeraient de 1,5%, la chute des volumes ne suffisant pas &agrave; compenser la moindre demande, int&eacute;rieure comme &agrave; l'exportation", &eacute;crit l'office statistique. "De m&ecirc;me que l'ann&eacute;e pr&eacute;c&eacute;dente, le prix du champagne serait le seul &agrave; s'appr&eacute;cier (+7,6%), tandis que s'amplifierait la baisse de prix des autres vins d'appellation (-6,2%) et des vins sans appellation (-4,9%)", poursuit l'Insee.</p><p class="MsoPlainText">De son c&ocirc;t&eacute;, la production animale fl&eacute;chirait de 1,4 %, le redressement des volumes (+0,9 %) &eacute;tant plus qu&rsquo;effac&eacute; par une diminution des prix (-2,3 %). Les volumes sont particuli&egrave;rement hiss&eacute;s par la forte hausse de la production de volailles (+13,8 %), apr&egrave;s une ann&eacute;e 2023 encore marqu&eacute;e au premier trimestre par l&rsquo;&eacute;pizootie aviaire. L&rsquo;augmentation serait plus marqu&eacute;e pour les canards et les poulets. La production d&rsquo;&oelig;ufs fl&eacute;chirait (-0,4 %). Apr&egrave;s avoir diminu&eacute; en France depuis une vingtaine d&rsquo;ann&eacute;es, le cheptel porcin se redresserait l&eacute;g&egrave;rement (+0,9 %). &Agrave; l&rsquo;inverse, l&rsquo;&eacute;rosion du cheptel se poursuivrait pour les gros bovins (-1,4 %), les veaux (-4,2 %) et plus encore pour les ovins-caprins (-6,2 %), frapp&eacute;s &agrave; partir de l&rsquo;&eacute;t&eacute; par la fi&egrave;vre ovine.</p><aside class="factbox">
    <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
    <p>Au cours des quatre derni&egrave;res ann&eacute;es, les fluctuations des prix ont largement impact&eacute; la valeur de la production agricole. Pour l&rsquo;ensemble de la production agricole hors subventions, les prix se sont &eacute;lev&eacute;s de 7,3% en 2021 puis de 18,1% en 2022. Ils ont ensuite diminu&eacute; de 4,4% en 2023, puis de 4,2% en 2024. Au total, sur ces quatre ann&eacute;es, la production agricole a augment&eacute; de 9,2% en valeur.</p>
</aside>



Les céréaliers et les viticulteurs ont été confrontés en 2024 à la fois au recul des prix et des volumes produits, conduisant à une « baisse exceptionnelle » des revenus générés par la production végétale en France, rapporte l'Insee dans son rapport annuel sur l’activité agricole en France. Toutes filières confondues, la production agricole est en baisse pour la deuxième année consécutive.

Agriculture française : en 2024, chute conjointe du volume, de la valeur et des prix

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