
Le ssa.msa.fr fait peau neuve : avec sa base documentaire qui regroupe l’ensemble des ressources Santé Sécurité au Travail nationales et locales de la MSA, il devient le site de référence de la SST en agriculture.


Nouvelle version du site ssa.msa.fr


<p style="text-align:justify;">L'entreprise agricole est souvent un t&eacute;moin de l'histoire familiale. Chaque agriculteur a le souci de<br>pr&eacute;server son exploitation en la transmettant aux g&eacute;n&eacute;rations futures. C'est pourquoi la forme soci&eacute;taire rev&ecirc;t une importance non n&eacute;gligeable. Apr&egrave;s avoir isol&eacute; les biens immobiliers, deux options sont possibles. On peut d&eacute;couper les activit&eacute;s au sein de plusieurs structures pour simplifier le partage. On peut aussi choisir de regrouper le tout au sein d'une holding. Explications.</p><h2>Isoler les biens immobiliers</h2><p style="text-align:justify;">Pour transmettre, on peut envisager de s&eacute;parer les biens immobiliers de l'activit&eacute; agricole au sein de soci&eacute;t&eacute;s distinctes.</p><p style="text-align:justify;"><strong><em>Par exemple,</em></strong> une soci&eacute;t&eacute; porteuse du foncier pourra permettre aux h&eacute;ritiers exploitants de reprendre l'activit&eacute; agricole dans un premier temps et, dans un second temps, l'actif immobilier, afin de faciliter le financement de la reprise. La soci&eacute;t&eacute; immobili&egrave;re permet &eacute;galement de transmettre aux h&eacute;ritiers non-exploitants une part des actifs dans la soci&eacute;t&eacute;, au travers de parts sociales repr&eacute;sentant des immeubles lou&eacute;s &agrave; l'exploitant.</p><p style="text-align:justify;">Cette location procure un double avantage :</p><p>- assurer un compl&eacute;ment de revenu aux associ&eacute;s de la soci&eacute;t&eacute; immobili&egrave;re,</p><p>- transmettre les biens dans des conditions fiscales favorables, notamment par le biais d'abattements fiscaux, lorsque les biens agricoles sont soumis &agrave; des baux &agrave; long terme au sein d'un Groupement Foncier Agricole (GFA).</p><p>Il peut y avoir plusieurs strat&eacute;gies pour transmettre, soit s&eacute;parer les activit&eacute;s,&nbsp;soit les regrouper, au sein d'une holding par exemple. Nous allons d&eacute;tailler ces deux sc&eacute;narii.</p><h2>D&eacute;couper les activit&eacute;s</h2><p style="text-align:justify;">Le partage du g&acirc;teau ou de la masse successorale peut &ecirc;tre complexifi&eacute; en pr&eacute;sence de plusieurs activit&eacute;s au sein d'une m&ecirc;me structure. C'est pour cela qu'une s&eacute;paration de chaque activit&eacute; au sein de plusieurs soci&eacute;t&eacute;s permet d'obtenir des structures autonomes, avec leur propre patrimoine et leurs propres revenus.</p><p style="text-align:justify;"><strong><em>Par exemple,</em></strong> Monsieur Maurice pr&eacute;pare la transmission de son exploitation &agrave; ses quatre enfants :</p><p style="text-align:justify;">Bertrand, Julie, Alexis, Guillaume. Il sait que Bertrand est un viticulteur dans l'&acirc;me, que Julie d&eacute;sire reprendre la partie &eacute;levage, qu'Alexis est bon commer&ccedil;ant et, enfin, que Guillaume aime plus particuli&egrave;rement r&eacute;aliser les travaux &agrave; fa&ccedil;on.</p><p style="text-align:justify;">Monsieur Maurice a tout int&eacute;r&ecirc;t &agrave; constituer une structure par activit&eacute; car la transmission et son partage en seront simplifi&eacute;s. Chacun de ses h&eacute;ritiers b&eacute;n&eacute;ficiera d'une structure autonome poss&eacute;dant son propre mat&eacute;riel, b&acirc;timent, activit&eacute; et &nbsp;revenu... De plus, chacune de ces structures a la possibilit&eacute; de conserver des liens avec les autres. Par exemple, Bertrand pourra vendre sa production viticole &agrave; Alexis, alors que ses travaux seront r&eacute;alis&eacute;s par la SNC de Guillaume. Au moment de la cession, la fiscalit&eacute; applicable&nbsp;aux diff&eacute;rentes structures pourra &ecirc;tre am&eacute;lior&eacute;e par des effets de seuils.</p><h2>Conserver l'ensemble</h2><p style="text-align:justify;">Il peut aussi &ecirc;tre envisag&eacute; de cr&eacute;er <strong>une soci&eacute;t&eacute; holding</strong> dont le principe est de d&eacute;tenir tout ou partie du capital d'une ou plusieurs autres structures soci&eacute;taires.</p><p style="text-align:justify;"><strong><em>Par exemple</em></strong>, celles d'exploitation : Soci&eacute;t&eacute; Civile d'Exploitation Agricole (SCEA) ou Viticole (SCEV)... La holding permet d'optimiser les capacit&eacute;s de financement gr&acirc;ce &agrave; une fiscalit&eacute; all&eacute;g&eacute;e permettant de mettre en place une enveloppe de capitalisation. La r&eacute;serve de tr&eacute;sorerie ainsi constitu&eacute;e sera utilis&eacute;e pour des investissements ou constituera des revenus compl&eacute;mentaires.</p><p style="text-align:justify;"><strong><em>Par exemple</em></strong>&nbsp;un achat de foncier financ&eacute; par un emprunt et rembours&eacute; par la holding. Au sein d'une famille, le partage de la holding entre membres exploitants et non exploitants est possible. Ainsi une implication des membres non-exploitants dans la holding permet de ne pas les p&eacute;naliser. La soci&eacute;t&eacute; de production reste directement g&eacute;r&eacute;e par l'exploitant avec une possible organisation de la gouvernance avec la holding.</p><p style="text-align:justify;">Le d&eacute;membrement de propri&eacute;t&eacute; vient compl&eacute;ter les atouts d'une &nbsp;transmission soci&eacute;taire. Cette juxtaposition de dispositifs est pens&eacute;e &agrave; partir d'une base commune juridique : la cr&eacute;ation de soci&eacute;t&eacute;. Vous pourrez ainsi &ecirc;tre amen&eacute; &agrave; cr&eacute;er plusieurs soci&eacute;t&eacute;s permettant une s&eacute;paration des p&ocirc;les de l'entreprise agricole et une introduction possible de l'imp&ocirc;t sur les soci&eacute;t&eacute;s. La transmission est d'autant plus efficiente par l'utilisation du d&eacute;membrement de la propri&eacute;t&eacute;. Finalement, chacun de ces dispositifs juridiques est &agrave; mener parall&egrave;lement avec une r&eacute;flexion fiscale et financi&egrave;re afin d'appr&eacute;hender la transmission sous tous ces angles.</p><p style="text-align:justify;"></p><p style="text-align:justify;">Article de la revue "G&eacute;rer pour Gagner"&nbsp;No&euml;lle Lecuyer, Responsable Juridique et &Eacute;lisa Le Clech, &eacute;tudiante en master droit rural</p><p style="text-align:justify;">6/6</p>



Exemple d'une préparation juridique sans hic


Transmission : transmettre en société


<h2>Ce que pr&eacute;voient les pouvoirs publics</h2><p>Afin de favoriser la reprise des exploitations, les pouvoirs publics &nbsp;souhaitent conna&icirc;tre et informer les c&eacute;dants dans la phase de pr&eacute;paration &agrave; la transmission de leurs exploitations. C'est dans ce but que la loi impose d&eacute;sormais aux exploitants agricoles de faire conna&icirc;tre &agrave; l'autorit&eacute; administrative leur intention de cesser leur exploitation trois ans au moins avant leur d&eacute;part en retraite.&nbsp;</p><p><strong>Dans le formulaire DICAA</strong> pr&eacute;vu &agrave; cet effet (D&eacute;claration d'Intention de Cessation d'Activit&eacute; Agricole), l'exploitant pr&eacute;cise les caract&eacute;ristiques de son exploitation et indique si celle-ci va devenir disponible. Ces informations peuvent ainsi &ecirc;tre port&eacute;es &agrave; la connaissance du public. Cette notification est n&eacute;cessaire pour ouvrir l'acc&egrave;s au <strong>dispositif AITA</strong> (programme d'Accompagnement &agrave; l'Installation et &agrave; la Transmission en Agriculture).</p><p>Ce dispositif propose des actions pour accompagner c&eacute;dants et repreneurs. Parmi elles, le volet <strong>"Incitation &agrave; la transmission"</strong> s'adresse aux agriculteurs c&eacute;dants qui s'inscrivent dans le cadre d'une cession hors cadre familial et aux propri&eacute;taires qui n'exercent pas d'activit&eacute; agricole ou qui ont cess&eacute; ce type d'activit&eacute;. Il peut aussi concerner les personnes en reconversion professionnelle.</p><p>Ce programme pr&eacute;voit plusieurs aides financi&egrave;res conditionnelles pour&nbsp;les c&eacute;dants inscrivant leur exploitation au R&eacute;pertoire Des Installations (RDI) dont le r&ocirc;le est la mise en relation des c&eacute;dants et des porteurs de projet :</p><p>- aide incitative &agrave; l'inscription au RDI,</p><p>- aide au financement d'un diagnostic de l'exploitation &agrave; c&eacute;der, aide au conseil,</p><p>- aide au stage parrainage,</p><p>- aide &agrave; la location de la maison d'habitation,</p><p>- aide &agrave; la transmission globale du foncier,</p><p>- aide au propri&eacute;taire bailleur,</p><p>- ...</p><h2>L'enjeu du foncier</h2><p>Le foncier est &eacute;videmment un enjeu majeur dans la transmission des exploitations. L'acc&egrave;s &agrave; la propri&eacute;t&eacute; n'est souvent pas possible au moment d'une installation. Que faire quand le propri&eacute;taire est&nbsp;vendeur ? De nouveaux modes de s&eacute;curisation fonci&egrave;re, dits de "portage foncier", principalement utilis&eacute;s aujourd'hui en soutien temporaire &agrave; l'installation, existent. Ainsi, interviennent sur le sujet les SAFER, l'association "Terre de Liens", les GFA (Groupements Fonciers Agricoles), les conservatoires d'espaces naturels, les syndicats mixtes, les plateformes de financement participatif... qui proposent l'acquisition ou le stockage temporaire des terrains agricoles pour permettre&nbsp;l'installation d'agriculteurs.</p><h2>Des actions personnelles &agrave; mener</h2><p>En tant que c&eacute;dant, vous &ecirc;tes au c&oelig;ur du projet de transmission et, &agrave; ce titre, il est important pour vous de rester acteur. Apr&egrave;s avoir d&eacute;fini quel profil de candidat vous recherchez, vous pouvez activer votre r&eacute;seau. Il est certainement plus important que vous ne l'imaginez. Nombreux sont les acteurs qui gravitent dans votre environnement (conseillers, commerciaux, &eacute;coles, amis, famille...) et qui peuvent relayer votre projet de transmission ou vous faire conna&icirc;tre d'&eacute;ventuels candidats correspondant au profil que vous recherchez.</p><p>Ne vous en privez pas !&nbsp;</p><p style="text-align:right;">Article de la revue "G&eacute;rer pour Gagner" - Sandrine JEAN, Conseill&egrave;re de Gestion</p><p style="text-align:left;">5/6</p>



Le renouvellement des générations en agriculture constitue un enjeu majeur. Un certain nombre de dispositifs existent pour favoriser la rencontre de deux projets : celui d’un cédant et celui d’un repreneur. Néanmoins, pour se donner toutes les chances, il est indispensable d’être acteur de son projet de transmission.


Transmission : quels outils à ma disposition ?


<p style="text-align:justify;"><strong>Qu'est-ce que la valeur ?</strong> Il est admis qu'une entreprise se vend &agrave; la valeur v&eacute;nale. Et pourtant, comment d&eacute;finir la valeur v&eacute;nale dans la mesure o&ugrave; il n'existe pas une, mais plusieurs d&eacute;finitions ? Selon le Code de commerce, la valeur v&eacute;nale "correspond au prix qui aurait &eacute;t&eacute; acquitt&eacute; dans des conditions normales de march&eacute;". Comment d&eacute;finir des "conditions normales de march&eacute;" ? Pour l'administration fiscale, la valeur v&eacute;nale s'appr&eacute;cie "par comparaison avec des cessions d'entreprises similaires et &eacute;voluant sur un m&ecirc;me march&eacute;." Comment comparer &agrave; l'&eacute;chelle&nbsp;d'un march&eacute; local qui propose peu de transactions et sur lequel &eacute;voluent des exploitations tr&egrave;s diff&eacute;rentes par leurs superficies, leurs structures... ? Pas facile, il faut bien l'avouer. Toutefois, ces approches ont un point commun. Elles d&eacute;finissent la valeur par r&eacute;f&eacute;rence au march&eacute;. De ce postulat, nous pouvons en d&eacute;duire que la valeur d'une exploitation agricole correspond au prix acceptable par un acheteur. Faire de l'acheteur "le juge de paix" implique de se mettre &agrave; sa place pour comprendre ce qui le pousse &agrave; s'int&eacute;resser &agrave; l'exploitation.</p><h2>La notion de valeur &eacute;volue avec les mentalit&eacute;s</h2><p style="text-align:justify;">Au cours des derni&egrave;res d&eacute;cennies, l'agriculture s'est fortement transform&eacute;e, les march&eacute;s sont plus instables, la taille des exploitations augmente, les investissements sont toujours plus lourds, de nouveaux actifs apparaissent : droits &agrave; paiement, contrats de production, contrats d'entraide, client&egrave;le pour les exploitants en vente directe... Autant de param&egrave;tres qui s&eacute;curisent plus ou moins les r&eacute;sultats &eacute;conomiques. Parall&egrave;lement, le profil et les modes de vie des repreneurs changent et impactent la notion de valeur : le besoin de plus de temps libre, l'augmentation du nombre d'installations hors cadre familial (<em>voir article Transmission : qui sont les jeunes agriculteurs</em>). Difficile aujourd'hui de consid&eacute;rer que la valeur de l'exploitation correspond uniquement &agrave; celle de ses actifs patrimoniaux. Pour l'essentiel, les questions soulev&eacute;es par l'&eacute;valuation de l'entreprise agricole proviennent de la confrontation de perspectives diff&eacute;rentes, voire oppos&eacute;es entre acheteur et c&eacute;dant. D'un c&ocirc;t&eacute;, une dimension &eacute;conomique indiscutable et, de l'autre, une dimension patrimoniale qui reste tr&egrave;s pr&eacute;sente.</p><h2>Diff&eacute;rentes m&eacute;thodes pour une valeur</h2><p style="text-align:justify;">L'&eacute;valuation ne peut pas s'affranchir de crit&egrave;res &eacute;conomiques et financiers. En effet, la rentabilit&eacute; est tout aussi indispensable &agrave; la p&eacute;rennit&eacute; de l'exploitation que les b&acirc;timents, le cheptel ou les mat&eacute;riels qui la composent. Pour cette raison, il est fr&eacute;quent d'utiliser et de combiner plusieurs m&eacute;thodes pour d&eacute;finir la valeur d'une exploitation.</p><p><em>Par exemple :</em></p><p>&bull; Une approche patrimoniale qui vise &agrave; d&eacute;terminer la valeur des actifs poss&eacute;d&eacute;s.</p><p>&bull; Une autre approche qui met en avant la capacit&eacute; de l'exploitation &agrave; r&eacute;mun&eacute;rer le travail de l'agriculteur.</p><p>&bull; Une formule qui tient compte de la capacit&eacute; &agrave; d&eacute;gager un "bonus" pour l'exploitant, au travers de ses b&eacute;n&eacute;fices...</p><p style="text-align:justify;">Cette &eacute;tape ne permet pas de d&eacute;terminer "la" valeur de l'exploitation. &Agrave; ce stade de la d&eacute;marche, il est n&eacute;cessaire "d'orienter" la valeur et de pond&eacute;rer les diff&eacute;rentes m&eacute;thodes pour obtenir un prix final en phase avec les caract&eacute;ristiques de l'exploitation et la situation du repreneur.</p><h2>Une exploitation = plusieurs valeurs</h2><p style="text-align:justify;">En fait, l'enjeu rel&egrave;ve moins de la complexit&eacute; de la m&eacute;thode &agrave; appliquer que de la d&eacute;marche la plus appropri&eacute;e pour valoriser l'exploitation. La finalit&eacute; n'est pas de "sortir une valeur" mais de trouver un repreneur, d'o&ugrave; la n&eacute;cessit&eacute; de s'interroger sur les forces et faiblesses de l'exploitation pour construire un argumentaire &agrave; la vente. Accepter cette d&eacute;marche implique que toute exploitation, quels que soient ses&nbsp;r&eacute;sultats &eacute;conomiques et son patrimoine, a une valeur qui d&eacute;pendra de ses caract&eacute;ristiques propres et du profil du repreneur susceptible d'&ecirc;tre int&eacute;ress&eacute;. Il y va de l'achat d'une exploitation agricole comme de l'achat d'une voiture : inutile de chercher &agrave; vendre une 2 CV &agrave; un amateur de vitesse. M&ecirc;me un prix tr&egrave;s bas ne suffira pas &agrave; convaincre cette cat&eacute;gorie d'acheteur.</p><p>A noter Dans le cadre d'une cession familiale, le prix de cession &agrave; un enfant est souvent inf&eacute;rieur &agrave; la valeur du march&eacute; ; si tel est le cas, il faudra veiller &agrave; ce que le prix ne soit pas anormalement bas aux yeux de l'administration fiscale et &agrave; effectuer un r&eacute;&eacute;quilibrage successoral pour les enfants n'&eacute;tant pas concern&eacute;s par la transaction afin d'&eacute;viter tout conflit familial.</p><p style="text-align:right;">Article dans la revue "G&eacute;rer pour Gagner" -&nbsp;Thierry LEMAITRE, Responsable Conseil et Serge THOMAS, Conseiller d'Entreprise</p><p style="text-align:left;">4/6</p><aside class="factbox">
    <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
    <p>Dans le cadre d&#039;une cession familiale, le prix de cession &agrave; un enfant est souvent inf&eacute;rieur &agrave; la valeur du march&eacute; ; si tel est le cas, il faudra veiller &agrave; ce que le prix ne soit pas anormalement bas aux yeux de l&#039;administration fiscale et &agrave; effectuer un r&eacute;&eacute;quilibrage successoral pour les enfants n&#039;&eacute;tant pas concern&eacute;s par la transaction afin d&#039;&eacute;viter tout conflit familial.</p>
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Bien malin celui qui est capable de répondre du tac au tac à une telle question. Une seule certitude : la notion de valeur est très subjective et sera forcément différente, si l’on est vendeur ou acheteur. Tout l’enjeu de la démarche d’évaluation vise à dégager une valeur objective pour obtenir un accord entre les deux parties.


Transmission : quelle est la valeur de mon exploitation ?


<p><strong>Tout d'abord, y croire</strong>. Croire que son exploitation peut trouver repreneur est en soi une premi&egrave;re &eacute;tape pas toujours &eacute;vidente lorsqu'il n'y a pas de reprise familiale programm&eacute;e. Tr&egrave;s souvent, les futurs c&eacute;dants sans repreneur se r&eacute;signent &agrave; voir partir leur exploitation pour agrandir d'autres structures. C'est une possibilit&eacute;, certes. Mais pourquoi ne pas s'autoriser d'autres pistes ? Votre exploitation vous semble "trop petite", pas assez ceci, pas assez cela... Ne baissez pas les bras, ouvrez votre r&eacute;flexion en analysant le champ des possibles... La reprise &agrave; l'identique n'est pas la seule voie ! Trouver preneur &agrave; son exploitation, cela se pr&eacute;pare et va vous demander du temps. Or, ce temps de pr&eacute;paration est souvent largement sous-estim&eacute;. Il est important d'y r&eacute;fl&eacute;chir suffisamment t&ocirc;t. D'abord, pour &ecirc;tre pr&ecirc;t &agrave; "couper le cordon" avec cette exploitation. Puis, pour trouver le bon candidat. Enfin, pour en organiser la transmission.</p><h2>Se pr&eacute;parer psychologiquement</h2><p>Il s'agit de se projeter 5 &agrave; 10 ans avant la transmission. "Serai-je pr&ecirc;t &agrave; passer la main ? &Agrave; transmettre mon b&eacute;b&eacute; ?" Consciemment ou inconsciemment, vous allez avoir tendance &agrave; chercher un clone qui n'existe pas ! La premi&egrave;re &eacute;tape consiste &agrave; accepter l'id&eacute;e que l'exploitation peut continuer sans vous, &ecirc;tre g&eacute;r&eacute;e diff&eacute;remment et r&eacute;ussir.</p><h2>Se pr&eacute;parer mat&eacute;riellement</h2><p style="text-align:justify;">Il s'agit aussi de r&eacute;fl&eacute;chir assez t&ocirc;t &agrave; la question : "quel est mon projet de vie apr&egrave;s la transmission ?" Pour se projeter sur un autre avenir, mais aussi pour aborder la dimension mat&eacute;rielle et, notamment, la question des revenus post-cession. Si la vente correspond avec le d&eacute;part en retraite, quel sera le niveau de celle-ci ? Faut-il envisager des revenus compl&eacute;mentaires ? Dans cette phase de r&eacute;flexion, un bilan patrimonial peut &ecirc;tre d'une grande utilit&eacute;. Il permettra de r&eacute;gler la question des besoins futurs et des ressources disponibles, avec d'&eacute;ventuels arbitrages &agrave; faire pour en optimiser la gestion. Il vous permettra aussi d'initier la r&eacute;flexion sur la transmission de votre patrimoine et sur les enjeux de fiscalit&eacute;. Cette &eacute;tape affine le projet de transmission de votre entreprise : ai-je int&eacute;r&ecirc;t &agrave; conserver le foncier d&eacute;tenu en propri&eacute;t&eacute; ou &agrave; le vendre ? Un bail &agrave; long terme pour le repreneur serait-il avantageux pour moi ? Quel int&eacute;r&ecirc;t d'un GFA* ? Quel sort pour les b&acirc;timents ? &Agrave; ce stade-l&agrave;, il peut &ecirc;tre aussi utile de se poser la question de l'habitation. Serait-il judicieux que je d&eacute;m&eacute;nage ?</p><h2>Pr&eacute;parer la structure</h2><p style="text-align:justify;">L'exploitation est-elle plut&ocirc;t vou&eacute;e &agrave; perdurer dans la m&ecirc;me activit&eacute; ou faut-il s'ouvrir &agrave; d'autres "demains" et, donc, faire ses choix d'investissements dans cette optique ? Si la structure est plut&ocirc;t destin&eacute;e &agrave; &ecirc;tre transmise telle qu'elle est aujourd'hui, l'enjeu sera celui de&nbsp;la rentabilit&eacute; du syst&egrave;me et de sa durabilit&eacute;. Certes, il faut "donner envie" et il est n&eacute;cessaire pour cela d'investir suffisamment pour que les conditions de travail soient bonnes et l'outil durable. N&eacute;anmoins, la rentabilit&eacute; du syst&egrave;me doit &ecirc;tre au rendez-vous pour que la reprise soit &agrave; la hauteur des investissements r&eacute;alis&eacute;s. Dans ce cas, l'indicateur cl&eacute; est le retour sur investissement, &agrave; analyser r&eacute;guli&egrave;rement les&nbsp;ann&eacute;es pr&eacute;c&eacute;dant la cession. Dans le cas o&ugrave; l'exploitation est susceptible d'&ecirc;tre restructur&eacute;e, r&eacute;orient&eacute;e totalement par l'arriv&eacute;e d'un repreneur, il est utile de faire un diagnostic assez pr&eacute;cis de l'exploitation : qu'est-ce qui la rend attractive, ou au contraire, qu'est-ce qui peut inqui&eacute;ter le repreneur ? Le diagnostic doit &ecirc;tre objectif et sans concession. De ce point de vue, un &oelig;il ext&eacute;rieur offre plus de garanties et permet d'envisager les actions &agrave; mettre en place pour renforcer l'attrait de l'exploitation, mettre en valeur son potentiel. Il convient aussi, dans ce cas, d'envisager une transmission moins globale : le mat&eacute;riel ou les b&acirc;timents ne seront peut-&ecirc;tre pas c&eacute;d&eacute;s en totalit&eacute; &agrave; un seul et m&ecirc;me acqu&eacute;reur.</p><h2>&Eacute;valuer l'entreprise</h2><p style="text-align:justify;">Bien &eacute;videmment, la m&eacute;thode d'&eacute;valuation de l'entreprise est diff&eacute;rente selon que l'entreprise sera c&eacute;d&eacute;e en globalit&eacute;, pour une poursuite de l'activit&eacute;, ou dans le cadre d'une r&eacute;orientation d'activit&eacute;, avec d&eacute;mant&egrave;lement de l'outil. Dans cette phase de r&eacute;flexion, il est utile de se faire accompagner pour prendre le recul n&eacute;cessaire afin d'aborder les diff&eacute;rentes m&eacute;thodes de valorisation de votre structure. Cette &eacute;tape&nbsp;devra vous permettre, &agrave; vous c&eacute;dant, d'approcher la r&eacute;alit&eacute; &eacute;conomique du potentiel repreneur pour rendre votre offre cr&eacute;dible et envisager diff&eacute;rentes alternatives (louer les b&acirc;timents, dans un premier temps, par exemple...). Elle doit aussi vous permettre d'envisager ce que votre exploitation peut valoir sur le march&eacute; en fonction de la mani&egrave;re dont vous la vendez et vous aider ainsi &agrave; mieux d&eacute;finir vos souhaits et les limites en dessous desquelles vous ne descendrez pas. &Agrave; ce stade-l&agrave;, il est important de prendre du recul sur les diff&eacute;rents enjeux&nbsp;(&eacute;conomiques, r&eacute;alisation personnelle, transmission patrimoniale...) pour trouver l'&eacute;quilibre.&nbsp;L'ensemble de cette r&eacute;flexion personnelle vous m&egrave;ne &agrave; d&eacute;finir assez pr&eacute;cis&eacute;ment ce que vous recherchez : quel est le profil de &nbsp;Repreneur id&eacute;al ? Que c&eacute;dez-vous et ne c&eacute;dez pas ? &Agrave; quel prix ? Autant &ecirc;tre au clair sur le profil cible et sur ce que l'on vend... Ce qui&nbsp;n'emp&ecirc;che pas d'&ecirc;tre un peu ouvert et d'envisager des compromis par la suite.</p><h2><strong>Chercher </strong><strong>le bon candidat</strong></h2><p>Diff&eacute;rents r&eacute;seaux permettent la mise en relation entre c&eacute;dants et candidats &agrave; l'installation. Vos r&eacute;seaux personnels sont aussi des vecteurs int&eacute;ressants. Ils doivent &ecirc;tre choisis en fonction du profil de repreneur recherch&eacute; et sont &agrave; activer suffisamment t&ocirc;t.</p><h2><strong>Pr&eacute;parer </strong><strong>ses partenaires</strong></h2><p>&Agrave; ce stade, vous avez fait un vrai chemin personnel et vous &ecirc;tes au clair sur ce que vous voulez. Il est alors important d'associer votre entourage &agrave; votre r&eacute;flexion parce qu'il est probablement un facteur de r&eacute;ussite de la transmission. Famille, associ&eacute;s, propri&eacute;taires fonciers doivent &ecirc;tre associ&eacute;s &agrave; votre projet de cession suffisamment en amont pour ne pas se sentir d&eacute;poss&eacute;d&eacute;s et &ecirc;tre, au&nbsp;contraire, partie prenante.</p><h2><strong>Pr&eacute;parer </strong><strong>son repreneur</strong></h2><p>Pour une relation durable et pour &ecirc;tre en paix avec soi-m&ecirc;me, il est important de bien terminer son activit&eacute; et de transmettre dans de bonnes conditions en n'oubliant pas le transfert des comp&eacute;tences. Votre derni&egrave;re r&eacute;alisation professionnelle : savoir transmettre puis partir !</p><p style="text-align:right;">Article de la revue "g&eacute;rer pour gagner" Sandrine JEAN - Conseill&egrave;re de Gestion</p><p>3/6</p><aside class="factbox">
    <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
    <p>Un Groupement Foncier Agricole (GFA) est une soci&eacute;t&eacute; civile sp&eacute;cifique &agrave; l&#039;agriculture proche des Soci&eacute;t&eacute;s Civiles Immobili&egrave;res (SCI). Elle a &eacute;t&eacute; cr&eacute;&eacute;e dans les ann&eacute;es 1970 pour favoriser la transmission des exploitations en favorisant la transmission de parts plut&ocirc;t que du patrimoine</p>
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Sans repreneur dans le cercle familial, la transmission ouvre d'autres perspectives. En effet, l’agriculture attire aujourd’hui des jeunes et des moins jeunes hors cadre familial. L’enjeu est de se préparer à transmettre et de bien préparer l’exploitation à accueillir un porteur de projet qui saura la faire vivre. Voici quelques étapes clés à anticiper pour bien préparer votre projet de transmission.


Transmission : les étapes clés pour bien définir son projet


<p style="text-align:justify;">l<strong>a fin de l'agriculture de mod&egrave;le.</strong> L'objectif majeur de l'agriculture de mod&egrave;le &eacute;tait l'optimisation du syst&egrave;me productif, par exemple en termes de taille des outils (surface exploitable, dimensionnement des troupeaux...). Un autre objectif important consistait &agrave; am&eacute;liorer les performances productives unitaires (rendement par hectare, lait par vache...). Les transmissions r&eacute;alis&eacute;es dans cette p&eacute;riode se sont majoritairement inscrites dans cette logique d'optimisation productive. Les cessions participaient &agrave; l'augmentation de la taille des outils et les repreneurs, dans le m&ecirc;me temps, sophistiquaient les outils, essentiellement par la voie d'investissement de modernisation. En revanche, sur le plan du m&eacute;tier et des savoirs mobilis&eacute;s, les &eacute;carts n'&eacute;taient pas aussi grands entre c&eacute;dants et repreneurs.</p><h2>Vers l'agriculture de projet</h2><p style="text-align:justify;">De nos jours, le d&eacute;sengagement des politiques publiques dans le soutien direct aux productions encourage les repreneurs &agrave; d&eacute;finir le d&eacute;veloppement de leur ferme, ind&eacute;pendamment de ces politiques. Les jeunes agriculteurs s'inscrivent de plus en plus dans une logique&nbsp;de projets, o&ugrave; chacun d'eux assure l'ad&eacute;quation entre le potentiel de la ferme reprise, les atouts et contraintes du territoire, notamment la dynamique des fili&egrave;res pr&eacute;sentes dans l'environnement de l'exploitation. Les projets int&egrave;grent aussi les comp&eacute;tences particuli&egrave;res des repreneurs, leurs savoir-faire sp&eacute;cifiques ou ceux qu'ils veulent mobiliser. Bref, on le voit, l'architecture de la ferme reprise en 2019 sera diff&eacute;rente de celle reprise en 2003 (ann&eacute;e du d&eacute;couplage des aides).</p><h2>Des actifs mat&eacute;riels moins valoris&eacute;s</h2><p style="text-align:justify;">Aujourd'hui, le repreneur &eacute;value son potentiel diff&eacute;remment des potentialit&eacute;s mises en avant par le c&eacute;dant. Les hectares ou bien la production animale pr&eacute;sente &agrave; la cession ne seront peut-&ecirc;tre pas les avantages que cherche le repreneur. On a d&eacute;j&agrave; observ&eacute; ces d&eacute;calages dans la reprise d'ateliers d'animaux qui ont &eacute;t&eacute; abandonn&eacute;s par le repreneur, peu de temps apr&egrave;s la reprise de la ferme. Du c&ocirc;t&eacute; du c&eacute;dant, il pourrait y avoir l'option de valoriser au mieux son affaire en vendant par compartiment l'outil de production. Le risque est cependant grand de se retrouver avec une partie de cet outil sur les bras.</p><h2>Miser sur les valeurs Immat&eacute;rielles</h2><p style="text-align:justify;">En revanche, les valeurs immat&eacute;rielles, souvent sous-&eacute;valu&eacute;es dans l'agriculture de mod&egrave;le, prennent tout leur sens dans une agriculture de projet. Cela concerne les atouts territoriaux (appellation d'origine), les productions sous contrats, l'acc&egrave;s &agrave; l'irrigation, la localisation proche des usines de transformation, l'organisation collective existante... Autant d'&eacute;l&eacute;ments qui seront valoris&eacute;s dans une agriculture de projet. Ainsi, les petites surfaces proches des centres urbains qui trouvaient difficilement preneur retrouvent de l'int&eacute;r&ecirc;t&nbsp;avec le d&eacute;veloppement des circuits courts. Nombre de porteurs de projets en mara&icirc;chage recherchent ce foncier mal valoris&eacute; par les grandes cultures mais attractif pour ces projets locaux. L'agriculture de projet est l'illustration de la diversit&eacute; des productions, des modes de productions et du pilotage des fermes, au fur et &agrave; mesure que l'agriculture s'ouvre en direct sur le client final. Elle est aussi le reflet d'une agriculture plurielle, dont les contours paraissent de plus en plus flous. Le c&eacute;dant, pour conserver la valeur du patrimoine &agrave; c&eacute;der, doit trouver le candidat qui valorisera au mieux les atouts de sa ferme, en argumentant sur des aspects autres que la taille de l'outil.&nbsp;Les repreneurs, de leur c&ocirc;t&eacute;, doivent &eacute;valuer la reprise d'une ferme en ad&eacute;quation avec l'originalit&eacute; de leur projet (et non l'inverse). Combien de reprises ont &eacute;t&eacute; mal calibr&eacute;es car les outils (b&acirc;timents, mat&eacute;riels, localisation..) ne correspondaient pas au projet du repreneur&nbsp;? N'oublions jamais que s'engager sur une reprise de ferme, c'est souvent s'engager, peut-&ecirc;tre pas pour la vie, mais souvent pour un long bail !</p><p style="text-align:right;">Article de la revue "G&eacute;rer pour Gagner" Sandrine JEAN, Conseill&egrave;re de Gestion</p><p>2/6</p>



L’agriculture de modèle laisse la place, depuis quelques années, à une agriculture de projet.Cette agriculture de modèle s’était déployée avec la mise en œuvre de la Politique Agricole Commune au début des années 1960 et a structuré la configuration des exploitations agricolesjusqu’au début des années 2010. Zoom sur ces évolutions et des moyens pour trouver un terrain d’entente entre cédant et repreneur


Transmission : l’éclatement des modèles agricoles comment réconcilier les différentes générations ? 


<p>Cette Journ&eacute;e Internationale des Droits de la Femme &eacute;tait l'occasion de c&eacute;l&eacute;brer l'&eacute;nergie des agricultrices et de faire le point sur l'&eacute;volution de la place des femmes dans l'agriculture et les combats qui restent &agrave; mener pour leurs droits. La journ&eacute;e a commenc&eacute; en r&eacute;union avec les repr&eacute;sentantes de l'ensemble des d&eacute;partements de la r&eacute;gion Nouvelle-Aquitaine, par un point sur le r&ocirc;le des agricultrices. Elles participent activement &agrave; notre agriculture et &agrave; la cr&eacute;ation de valeur ajout&eacute;e. Aujourd'hui, les femmes portent des projets, s'installent seules ou en collectif. Elles osent. <br>En agriculture, le statut des femmes a &eacute;volu&eacute; assez t&ocirc;t par rapport &agrave; certains autres secteurs. Elles ont obtenu le statut de cheffe d'exploitation. Mais au niveau national, on estime qu'il reste encore un certain nombre de femmes sans statut ou de collaboratrices &agrave; la situation fragilis&eacute;e&nbsp;(notamment en terme de r&eacute;mun&eacute;ration, protection sociale, retrait). Les agricultrices ont pu conserver leur cong&eacute; maternit&eacute;, c'est-&agrave;-dire la prise en charge par la MSA de la prestation d'un agent de remplacement sur la dur&eacute;e l&eacute;gale. C'est une victoire notamment pour pr&eacute;servation de la sant&eacute; de la m&egrave;re.<br>Les diff&eacute;rences entre les hommes et les femmes s'estompent mais certaines mentalit&eacute;s persistent.<br>En Creuse et en r&eacute;gion, la Commission des agricultrices souhaite communiquer sur l'agriculture pour mieux faire comprendre le m&eacute;tier et ses pratiques et permettre des relations plus sereines avec la soci&eacute;t&eacute; et le voisinage. Des actions sp&eacute;cifiques sont mises en place aupr&egrave;s du grand public et les classes et les participantes se forment &agrave; cet exercice.<br>Les Commissions de Nouvelle-Aquitaine sont en train d'&eacute;laborer une charte de bon voisinage avec l'humour comme ingr&eacute;dient.<br>La Commission creusoise a notamment organis&eacute; divers &eacute;v&eacute;nements ces derniers mois, en vendant avec Groupachat 23 du film d'enrubannage rose et en organisant une marche rose. Ces deux actions ont &eacute;t&eacute; r&eacute;alis&eacute;es en faveur de la lutte contre le cancer du sein. <br>La journ&eacute;e a continu&eacute; chez Adeline, qui m&egrave;ne un troupeau de ch&egrave;vres et transforme le lait &agrave; la ferme. De plus, elle propose des h&eacute;bergements &agrave; la ferme. Comme elle, de nombreuses agricultrices portent aujourd'hui des projets innovants.</p><h2>Une soir&eacute;e conviviale pour conclure</h2><p>En fin de journ&eacute;e, la Commission des agricultrices organisait une soir&eacute;e conviviale &agrave; Ahun sous forme de repas partag&eacute;. Le principe &eacute;tait simple&nbsp;: chacune (et chacun !) apporte un plat et le propose &agrave; la d&eacute;gustation. Malgr&eacute; le grand nombre d'&eacute;v&eacute;nements et de manifestations du jour, une cinquantaine de personnes sont venues profiter de ce moment festif et musical. Pour S&eacute;verine Bry, pr&eacute;sidente de la Commission des agricultrices de la Creuse, il ne s'agissait plus lors de cette soir&eacute;e de porter les revendications et dossiers, mais plut&ocirc;t de &laquo;&thinsp;faire conna&icirc;tre l'existence de la Commission et de ses actions, aussi bien au sein du monde agricole qu'en dehors&thinsp;&raquo;. Pour cela, une exposition pr&eacute;sentait des portraits d'agricultrices que l'on peut retrouver sur leur page Facebook et les actions port&eacute;es ces derniers mois. &laquo;&thinsp;C'est la premi&egrave;re soir&eacute;e que nous organisons, cette ann&eacute;e le 8 mars tombait un vendredi, il aurait &eacute;t&eacute; dommage de rater l'occasion&thinsp;&raquo; s'est f&eacute;licit&eacute;e S&eacute;verine Bry.</p>



Ce vendredi 8 mars, la Commission des agricultrices de la Creuse s’est réunie pour faire le point sur ses actions.


Une Journée de la Femme bien remplie


<p style="text-align:justify;">Les c&eacute;dants ont peu de difficult&eacute; &agrave; trouver preneur pour le foncier car la bataille est toujours intense pour prendre possession des terres cultivables ou des prairies. Par contre, certains corps de ferme avec des b&acirc;timents peu fonctionnels ou mal localis&eacute;s, un mat&eacute;riel &acirc;g&eacute; ou inadapt&eacute; &agrave; la future activit&eacute; agricole trouvent plus difficilement preneur. Ainsi, les actifs de la ferme ne sont g&eacute;n&eacute;ralement plus transf&eacute;r&eacute;s en totalit&eacute; et on constate souvent une perte pour les futurs retrait&eacute;s. Pourtant, si aujourd'hui on compte plus de d&eacute;parts en retraite que de reprises, la dynamique d'installation ne se d&eacute;ment pas. Et cela en d&eacute;pit des messages souvent n&eacute;gatifs v&eacute;hicul&eacute;s par les agriculteurs en activit&eacute; qui brossent souvent un tableau sombre du m&eacute;tier. Alors, qui sont ces nouveaux agriculteurs ?</p><h2>Mont&eacute;e en puissance des installations "hors cadre familial"</h2><p style="text-align:justify;">Selon la MSA, plus de 14 000 installations ont &eacute;t&eacute; constat&eacute;es en 2016 dont 30 % de candidates femmes. Mais ces jeunes (ou moins jeunes) agriculteurs ont des profils et des objectifs extr&ecirc;mement diversifi&eacute;s.&nbsp;Il semble bien que ces nouvelles g&eacute;n&eacute;rations vont exercer un m&eacute;tier avec&nbsp;des vues diff&eacute;rentes de leurs a&icirc;n&eacute;s.</p><p style="text-align:justify;">La raison principale est l'origine des candidats, notamment la vitalit&eacute; des installations hors cadre familial, avec des candidats nombreux, non issus du milieu agricole ou dont les parents ne sont pas agriculteurs.</p><p style="text-align:justify;">Les installations aid&eacute;es (projets port&eacute;s majoritairement par des fils ou filles d'agriculteurs) ne repr&eacute;sentent plus&nbsp;qu'un tiers des installations, soit 4&nbsp;577 en 2017. Ils ont obtenu en moyenne&nbsp;27 000 &euro; d'aides diverses &agrave; l'installation. Pr&egrave;s de 60 % d'entre eux exercent leur m&eacute;tier sous forme soci&eacute;taire (GAEC ou EARL). Ils int&egrave;grent des exploitations de grande taille, o&ugrave; la probl&eacute;matique de la main-d'&oelig;uvre deviendra cruciale, mais surtout des exploitations soci&eacute;taires qui ont capitalis&eacute; sur deux ou trois g&eacute;n&eacute;rations et dont la valeur des actifs devient&nbsp;difficilement monnayable, m&ecirc;me dans le cadre d'une succession familiale.</p><p style="text-align:justify;">A contrario, les hors cadres familiaux apportent un sang frais dans le m&eacute;tier, d'autant que ces derniers doivent &ecirc;tre plus imaginatifs, moins conventionnels dans la structure des fermes et des productions qu'ils vont reprendre. En effet, ils ne b&eacute;n&eacute;ficient pas d'un acc&egrave;s aussi direct aux moyens d'exploitation et aux r&eacute;seaux et soutiens que vont apporter les c&eacute;dants &agrave; leurs descendants directs. L'installation, pour eux, peut se faire&nbsp;progressivement, en exer&ccedil;ant une autre activit&eacute; professionnelle pour assurer les fins de mois. Ils sont 32 % dans ce cas.</p><h2>De nouvelles g&eacute;n&eacute;rations mieux form&eacute;es</h2><p style="text-align:justify;">Tous ces nouveaux agriculteurs poss&egrave;dent un bagage th&eacute;orique et des&nbsp;formations de base de tr&egrave;s bon niveau, ce qui les diff&eacute;rencie des c&eacute;dants.&nbsp;Toutefois, ils devront se "faire la main" comme les anciens dans un m&eacute;tier o&ugrave; les connaissances tacites sont souvent plus importantes que les connaissances th&eacute;oriques. L'exp&eacute;rience terrain des c&eacute;dants est certainement l'actif le plus important que ces jeunes agriculteurs doivent acqu&eacute;rir rapidement, sous peine de ne pouvoir p&eacute;renniser leur place dans le monde agricole.</p><p style="text-align:justify;">Article de la revue "G&eacute;rer pour Gagner" jacques Math&eacute;, Economiste</p><p style="text-align:justify;">1/6</p>



Quels sont aujourd’hui les profils des jeunes agriculteurs ? La traditionnelle transmission de père en fils est-elle toujours d’actualité ? Féminisation, formations théoriques plus poussées que par le passé, arrivée de nouveaux candidats sans héritage paysan… Zoom sur ces nouvelles générations qui font bouger les lignes.


Transmission : qui sont les jeunes agriculteurs ?


<p>Depuis plusieurs ann&eacute;es, les agricultrices peuvent b&eacute;n&eacute;ficier d'un cong&eacute; maternit&eacute; d'une dur&eacute;e &eacute;gale &agrave; celui des salari&eacute;es, &agrave; condition de se faire remplacer sur leur exploitation, en priorit&eacute; par un service de remplacement. Le l&eacute;gislateur vient d'am&eacute;liorer le dispositif : les cong&eacute;s maternit&eacute; qui d&eacute;butent &agrave; compter du 1er janvier 2019 doivent d&eacute;sormais avoir une dur&eacute;e minimale de 8 semaines (au lieu de 2 auparavant). De plus, les allocations de remplacement vont &ecirc;tre exon&eacute;r&eacute;es de CSG-CRDS (d&eacute;cret &agrave; para&icirc;tre). Enfin, si le service de remplacement que sollicite la future maman chef d'exploitation ne peut assurer le remplacement, et si elle ne trouve pas de salari&eacute; par elle-m&ecirc;me, une indemnit&eacute; journali&egrave;re forfaitaire pourra lui &ecirc;tre vers&eacute;e.</p><h2>Un cong&eacute; d'une dur&eacute;e minimale de 8 semaines</h2><p>Le cong&eacute; maternit&eacute; des agricultrices, qu'elles soient chefs d'exploitation, collaboratrices ou aides familiales, a une dur&eacute;e maximale &eacute;gale &agrave; celui des salari&eacute;es. Ainsi, une agricultrice qui attend son 2&egrave;me enfant pourra b&eacute;n&eacute;ficier d'un repos d&eacute;butant 6 semaines avant l'accouchement et se poursuivant 10 semaines apr&egrave;s. Un repos suppl&eacute;mentaire de 14 jours maximum pourra &ecirc;tre accord&eacute; en cas de grossesse pathologique.</p><p>Pour b&eacute;n&eacute;ficier de l'allocation de remplacement, la future maman doit &ecirc;tre affili&eacute;e depuis au moins 10 mois &agrave; la date de l'accouchement et, depuis le 1er janvier 2019, cesser son activit&eacute; au moins 8 semaines (au lieu de 2 auparavant). Cette mesure a pour objectif de pr&eacute;server &agrave; la fois la sant&eacute; du futur b&eacute;b&eacute;, en &eacute;vitant notamment une naissance pr&eacute;matur&eacute;e, celle de la future maman, et bien s&ucirc;r apr&egrave;s la naissance, celle du nouveau-n&eacute; et de la jeune accouch&eacute;e.</p><h2>Une demande d'allocation de remplacement &agrave; faire au moins 30 jours avant</h2><p>Au moins 30 jours avant le d&eacute;but du cong&eacute;, mais il est pr&eacute;f&eacute;rable d'anticiper, la future maman doit avoir adress&eacute; &agrave; la MSA le formulaire de demande d'allocation de remplacement, en pr&eacute;cisant le nom du service de remplacement sollicit&eacute;. La MSA adresse cette demande au service, qui r&eacute;pond sous 15 jours. Si la r&eacute;ponse est positive, la MSA r&egrave;gle directement la prestation au service de remplacement. (Prochainement, courant 2019, il n'y aura plus de d&eacute;duction de CSG-CRDS, donc plus de reste &agrave; charge pour l'agricultrice). &nbsp;</p><p>Si la r&eacute;ponse est n&eacute;gative, l'agricultrice peut embaucher directement un rempla&ccedil;ant salari&eacute;, et la MSA rembourse les frais engag&eacute;s, dans la limite du salaire pr&eacute;vu par la convention collective. Si toutes ces recherches sont infructueuses, la MSA pourra verser, d&egrave;s parution du d&eacute;cret en pr&eacute;cisant le montant, une indemnit&eacute; journali&egrave;re forfaitaire aux femmes chefs d'exploitation qui s'arr&ecirc;teront sans &ecirc;tre remplac&eacute;es. Les collaboratrices ou aides familiales ne sont pas concern&eacute;es par cette mesure. Le risque dans cette situation est que la jeune maman ne puisse pas se reposer compl&egrave;tement, &agrave; moins qu'elle n'exerce dans une structure dans laquelle son conjoint ou des salari&eacute;s d&eacute;j&agrave; en place peuvent pallier son absence !</p><h2>La dur&eacute;e du cong&eacute; de maternit&eacute; des agricultrices :</h2><table><tbody><tr><td></td><td><p>Nombre de jours</p></td><td><p>P&eacute;riode concern&eacute;e</p></td></tr><tr><td><p>Cong&eacute; normal de maternit&eacute; 1er ou 2&egrave;me enfant</p></td><td><p>8 semaines minimum</p><p>16 semaines maximum</p></td><td><p>De 6 semaines avant la date pr&eacute;sum&eacute;e de l'accouchement &agrave; 10 semaines apr&egrave;s celui-ci</p></td></tr><tr><td><p>Cong&eacute; normal de maternit&eacute; 3&egrave;me enfant ou plus</p></td><td><p>8 semaines minimum</p><p>26 semaines maximum</p></td><td><p>De 8 semaines avant la date pr&eacute;sum&eacute;e de l'accouchement &agrave; 18 semaines apr&egrave;s celui-ci</p></td></tr><tr><td><p>Naissance jumeaux</p></td><td><p>8 semaines minimum</p><p>34 semaines maximum</p></td><td><p>De 12 semaines avant la date pr&eacute;sum&eacute;e de l'accouchement &agrave; 22 semaines apr&egrave;s celui-ci</p></td></tr><tr><td><p>Naissance tripl&eacute;s ou plus</p></td><td><p>8 semaines minimum</p><p>46 semaines maximum</p></td><td><p>De 24 semaines avant la date pr&eacute;sum&eacute;e de l'accouchement &agrave; 22 semaines apr&egrave;s celui-ci</p></td></tr><tr><td><p>Cong&eacute;s suppl&eacute;mentaires</p><p>Grossesse pathologique*</p></td><td><p>+ 14 jours maximum</p></td><td><p>De la constatation m&eacute;dicale de la grossesse jusqu'&agrave; la date de l'accouchement</p></td></tr></tbody></table>



Au 1er janvier 2019, le congé maternité des agricultrices évolue. Avec la durée minimale du congé allongée, il se veut davantage protecteur.


Le congé maternité des agricultrices


<p>Le ministre de l'Agriculture Didier Guillaume avait indiqu&eacute; &agrave; l'AFP, &agrave; la&nbsp;cl&ocirc;ture du Salon de l'agriculture: "<em>Nous avons pris la d&eacute;cision de les&nbsp;accompagner pendant trois ans au lieu de cinq, pour avoir plus de producteurs"&nbsp;</em>biologiques, estimant que <em>"si un jeune tient les trois premi&egrave;res ann&eacute;es, il&nbsp;est bien parti". </em></p><p>Cette position a &eacute;t&eacute; confirm&eacute;e jeudi par le pr&eacute;sident Emmanuel Macron, lors&nbsp;d'une &eacute;tape du grand d&eacute;bat dans les Alpes de Haute-Provence: <em>"Je crois que&nbsp;c'est une bonne r&eacute;forme, on va l'&eacute;valuer, mais &ccedil;a j'y tiens plut&ocirc;t"</em>, avait&nbsp;d&eacute;clar&eacute; le chef de l'Etat lors de cette session consacr&eacute;e &agrave; la transition&nbsp;&eacute;cologique. <em>"Cette aide &eacute;tait moins utile l'ann&eacute;e 4 et 5, elle venait&nbsp;compenser des pertes de revenus, qui &eacute;taient un probl&egrave;me plus transversal de&nbsp;l'agriculture, qui &eacute;tait que les prix pay&eacute;s ne sont pas justes",</em> avait ajout&eacute;&nbsp;le chef de l'Etat.&nbsp;<em>"L&agrave;, le gouvernement nous dit +on va doubler les surfaces+ et en m&ecirc;me&nbsp;temps, il r&eacute;duit les ambitions du cadrage budg&eacute;taire"</em>, s'est alarm&eacute; Guillaume&nbsp;Riou, pr&eacute;sident de la FNAB, lundi lors d'un entretien &agrave; l'AFP.</p><p>De 6,5% des surfaces agricoles fran&ccedil;aises, l'agriculture biologique doit en&nbsp;couvrir 15% en 2022, selon les engagements du gouvernement.<em>&nbsp;"C'est antagoniste, c'est contre-productif et c'est s&ucirc;rement pas un bon&nbsp;signal, sur la dur&eacute;e, pour que les agriculteurs puissent sereinement s'engager&nbsp;vers une conversion &agrave; l'agriculture biologique. On ne peut pas &eacute;noncer une&nbsp;ambition forte en disant +pour ce faire, on r&eacute;duit les moyens budg&eacute;taires+,&nbsp;c'est compl&egrave;tement incoh&eacute;rent"</em>, a estim&eacute; M. Riou. Selon le minist&egrave;re de l'Agriculture, cette possible r&eacute;forme des aides &agrave; la&nbsp;conversion bio s'inscrit dans ce que d&eacute;fend la France pour la prochaine&nbsp;Politique agricole commune (PAC) europ&eacute;enne et n'interviendrait donc pas avant&nbsp;2021 au plus t&ocirc;t, si la mesure est adopt&eacute;e par les 27.</p>



La Fédération Nationale de l'Agriculture Biologique (FNAB) a dénoncé lundi "l'incohérence" du gouvernement, qui veut faire passer de cinq à trois ans la durée des aides à la conversion en bio pour les agriculteurs alors que la France souhaite plus que doubler les surfaces.


Aides à la conversion: les agriculteurs bio dénoncent "l'incohérence" de l'exécutif


<p>Lorsque la tr&eacute;sorerie est tendue, le chef d'exploitation se demande si l'entreprise peut faire face &agrave; toutes les d&eacute;penses et &agrave; quelle &eacute;ch&eacute;ance sa situation sera assainie. Pour l'aider &agrave; y voir plus clair, le point d'&eacute;quilibre pr&eacute;visionnel et la capacit&eacute; de r&eacute;sistance sont deux outils essentiels.</p><p>Prenons l'exemple de la production porcine dont la fili&egrave;re traverse une nouvelle fois un &eacute;pisode &eacute;conomique difficile. Il convient de calculer le point d'&eacute;quilibre qui permet de savoir &agrave; quel prix il est n&eacute;cessaire de vendre les 100 kg de carcasse pour que les recettes couvrent les d&eacute;penses de l'exploitation. L'&eacute;cart entre le prix et le point d'&eacute;quilibre traduit l'exc&eacute;dent ou la perte nette de tr&eacute;sorerie. Dans le contexte actuel, l'analyse de l'&eacute;volution de ces crit&egrave;res est n&eacute;cessaire.</p><h2>Approche pr&eacute;visionnelle</h2><p>Le calcul du point d'&eacute;quilibre pr&eacute;visionnel est une approche globale. Elle prend en compte toutes les d&eacute;penses et recettes annuelles de l'exploitation pour l'ann&eacute;e &agrave; venir. Cela implique aussi de faire le lien entre l'entreprise et la famille en tenant compte des besoins priv&eacute;s. Avec un regard sur le march&eacute; et un autre sur les ratios technico-&eacute;conomiques, il devient possible de savoir comment la tr&eacute;sorerie de l'exploitation va &eacute;voluer avant m&ecirc;me d'avoir &eacute;tabli les documents comptables.</p><h2>Capacit&eacute; de r&eacute;sistance</h2><p>Apr&egrave;s avoir calcul&eacute; le point d'&eacute;quilibre pr&eacute;visionnel, il est n&eacute;cessaire d'&eacute;valuer la capacit&eacute; de r&eacute;sistance de l'entreprise. Il s'agit d'anticiper l'&eacute;volution de la tr&eacute;sorerie en fonction de plusieurs hypoth&egrave;ses de cours. Ensuite, pour optimiser le financement de tr&eacute;sorerie, il faut arbitrer. L'enjeu est de bien pr&eacute;parer ses arguments pour trouver les solutions ad&eacute;quates avec son banquier et ses fournisseurs. Il s'agit alors de n&eacute;gociations au cas par cas. Les r&eacute;sultats techniques et la qualit&eacute; des dirigeants auront autant de poids que les chiffres eux-m&ecirc;mes.</p><p>Dans le contexte actuel, nos simulations montrent qu'un net rebond de la conjoncture porcine est n&eacute;cessaire pour combler les pertes accumul&eacute;es et donc pour redresser la tr&eacute;sorerie. Il devient urgent de r&eacute;aliser ce pr&eacute;visionnel de tr&eacute;sorerie pour d&eacute;fendre au mieux vos int&eacute;r&ecirc;ts.</p><h2>Capacit&eacute; de r&eacute;sistance : exemple d'un atelier de 200 truies naisseurs-engraisseurs</h2><p>Pour faire face aux difficult&eacute;s de tr&eacute;sorerie rencontr&eacute;es depuis l'automne 2018, notre &eacute;leveur a d&ucirc; demander une augmentation de son niveau d'ouverture de cr&eacute;dit (OC) aupr&egrave;s de sa banque. Cette situation n'est pas sans cons&eacute;quence :</p><table><tbody><tr><td></td><td><p style="text-align:center;">Situation&nbsp;souhaitable</p></td><td><p style="text-align:center;">Situation&nbsp;actuelle</p></td><td><p style="text-align:center;">Plafond d'OC</p></td></tr><tr><td><p>OC accord&eacute;e</p></td><td><p>82&nbsp;000 &euro;</p><p>(410 &euro; x 200 truies)</p></td><td><p>110&nbsp;000 &euro;</p><p>(550 &euro; x 200 truies)</p></td><td><p>120 000 &euro;</p><p>(600 &euro; x 200 truies)</p></td></tr></tbody></table><p>Pour apurer sa dette et revenir &agrave; la situation souhait&eacute;e, prenons plusieurs hypoth&egrave;ses de prix et comparons les avec le point d'&eacute;quilibre pr&eacute;visionnel de l'&eacute;levage qui a &eacute;t&eacute; &eacute;valu&eacute; par son gestionnaire &agrave; 137 &euro; des 100 kg :</p><table style="width:794px;"><tbody><tr><td></td><td><p>Variation de la tr&eacute;sorerie mensuelle</p></td><td><p>Redressement &nbsp;de la tr&eacute;sorerie ?</p></td></tr><tr><td><p>137 (PE)&nbsp;- 127 (PV)= - 10 &euro;/100 kg</p></td><td><p>-2 800 &euro;</p></td><td><p>Non, la tr&eacute;sorerie continue de se d&eacute;grader.</p><p>Dans un peu plus de trois mois, la ligne d'OC est consomm&eacute;e. il devient urgent de r&eacute;aliser ce pr&eacute;visionnel de tr&eacute;sorerie puis le pr&eacute;senter au banquier pour piloter cette phase d&eacute;licate. &nbsp;</p></td></tr><tr><td><p>137 (PE) &ndash; 137 (PV) = &eacute;quilibre</p></td><td><p>0 &euro;</p></td><td><p>Non, la situation se stabilise mais ne permet pas un redressement.</p><p>En effet, &nbsp;il convient d'assurer un retour &agrave; l'&eacute;quilibre financier en apurant la dette accumul&eacute;e l'an pass&eacute; de 28 000 &euro;.</p></td></tr><tr><td><p>137 (PE) &ndash; 152 (PV) = 15 &euro; / 100 Kg</p></td><td><p>4 300 &euro;</p></td><td><p>Oui, la situation s'am&eacute;liore.</p><p>Cependant, il faut un maintien des cours &agrave; 152 &euro; pendant au moins 6 mois pour annuler les 28 000 &euro; accumul&eacute;s l'an pass&eacute;</p></td></tr></tbody></table>


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