<p>Vous trouverez ci-dessous les liens vers les documents officiels&nbsp;relatifs aux zones non trait&eacute;es riverains, publi&eacute;s par le minist&egrave;re de l&rsquo;Agriculture ou d&rsquo;autres autorit&eacute;s comp&eacute;tentes. Les listes recensent notamment les produits pour lesquels aucune ZNT n&rsquo;est exig&eacute;e (produits de biocontr&ocirc;le, AB ou compos&eacute;s de substances de base), et ceux pour lesquels une ZNT de 20 m&egrave;tres est imp&eacute;rative. Le minist&egrave;re de l&rsquo;Agriculture tient &eacute;galement &agrave; jour la liste des mat&eacute;riels pr&eacute;sentant une efficacit&eacute; de r&eacute;duction de d&eacute;rive de 66 % au moins, permettant une r&eacute;duction des ZNT.</p>

<h3>Arr&ecirc;t&eacute; et d&eacute;cret relatifs aux ZNT riverains</h3>

<p><a href="https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039686039&amp;categorieLien=id" target="_blank" title="arr&ecirc;t&eacute; du 27 d&eacute;cembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l&rsquo;utilisation de produits phytopharmaceutiques (Nouvelle fen&ecirc;tre)" rel="nofollow noopener">Arr&ecirc;t&eacute; du 27 d&eacute;cembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l&rsquo;utilisation de produits phytopharmaceutiques</a>.</p>

<p><a href="https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039685895&amp;categorieLien=id" target="_blank" title="d&eacute;cret n&deg; 2019-1500 du 27 d&eacute;cembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l&rsquo;utilisation de produits phytopharmaceutiques &agrave; proximit&eacute; des zones d&rsquo;habitation (Nouvelle fen&ecirc;tre)" rel="nofollow noopener">D&eacute;cret n&deg; 2019-1500 du 27 d&eacute;cembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l&rsquo;utilisation de produits phytopharmaceutiques &agrave; proximit&eacute; des zones d&rsquo;habitation</a></p>

<h3>Liste des mat&eacute;riels homologu&eacute;s antid&eacute;rive</h3>

<p><strong>Liste des mat&eacute;riels d&rsquo;application de produits phytopharmaceutiques &eacute;quip&eacute;s d&rsquo;une technique r&eacute;ductrice de d&eacute;rive</strong> de pulv&eacute;risation (n&eacute;cessaires pour diminuer la largeur des zones non trait&eacute;es &agrave; proximit&eacute; des milieux aquatiques ainsi que certaines distances de s&eacute;curit&eacute; &agrave; proximit&eacute; des zones d&rsquo;habitation)&nbsp;:</p>

<p><a href="https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2020-475" target="_blank" rel="nofollow noopener">https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2020-475</a></p>

<h3>Produits pour lesquels une distance de s&eacute;curit&eacute; de 20 m&egrave;tres doit &ecirc;tre respect&eacute;e</h3>

<p><a href="https://agriculture.gouv.fr/telecharger/108085?token=0bac51aadd4f7257c4ae92d5f2c4effa" target="_blank" rel="nofollow noopener">https://agriculture.gouv.fr/telecharger/108085?token=0bac51aadd4f7257c4ae92d5f2c4effa</a></p>

<h3>Produits exempt&eacute;s des distances de s&eacute;curit&eacute; de l&rsquo;arr&ecirc;t&eacute; du 27 d&eacute;cembre 2019</h3>

<ul><li><strong>produits figurant sur la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontr&ocirc;le </strong>:<br /><a href="https://agriculture.gouv.fr/quest-ce-que-le-biocontrole" target="_blank" title="https://agriculture.gouv.fr/quest-ce-que-le-biocontrole (Nouvelle fen&ecirc;tre)" rel="nofollow noopener">https://agriculture.gouv.fr/quest-ce-que-le-biocontrole</a></li>
	<li><strong>produits utilisables en Agriculture Biologique</strong>:<br /><a href="https://www.inao.gouv.fr/Les-signes-officiels-de-la-qualite-et-de-l-origine-SIQO/Agriculture-Biologique" target="_blank" rel="nofollow noopener">https://www.inao.gouv.fr/Les-signes-officiels-de-la-qualite-et-de-l-origine-SIQO/Agriculture-Biologique</a></li>
	<li><strong>produits compos&eacute;s d&rsquo;une substance de base</strong>, ne n&eacute;cessitant pas d&rsquo;autorisation de mise sur le march&eacute; (AMM). Les substances de base approuv&eacute;es ainsi que leurs utilisations possibles sont r&eacute;pertori&eacute;es &agrave; l&rsquo;adresse suivante : <a href="http://substances.itab.asso.fr/fiches-substances-de-base" target="_blank" title="http://substances.itab.asso.fr/fiches-substances-de-base (Nouvelle fen&ecirc;tre)" rel="nofollow noopener">http://substances.itab.asso.fr/fiches-substances-de-base</a></li>
</ul>



La réglementation encadrant les zones non traitées riverains implique plusieurs documents officiels et listes de produits ou de matériel recensés officiellement, régulièrement mises à jour. Vous trouverez ici les liens officiels.

Les documents officiels encadrant la règlementation des ZNT riverains

ZNT : qu’en pensent les riverains ?

Agrivoltaïsme : de l’électricité dans l’air

Première (légère) baisse du coût des intrants en près de deux ans

<h2>Le contexte&nbsp;: une ZNT de 10 m&egrave;tres implant&eacute;e en tr&egrave;fle le long d&rsquo;un lotissement</h2><p>A Moncel-sur-Vair (Vosges), Florent Claudon a r&eacute;cup&eacute;r&eacute; depuis deux ans l&rsquo;exploitation d&rsquo;une parcelle de 8,40 ha, situ&eacute;e en bordure d&rsquo;un lotissement. &Eacute;leveur de vaches laiti&egrave;res au sein du Gaec de Juan, il a fait le choix d&rsquo;implanter du tr&egrave;fle, qu&rsquo;il exploite en fourrage. La ZNT de 0,30 ha offre l&rsquo;avantage d&rsquo;&ecirc;tre accessible &agrave; ces deux extr&eacute;mit&eacute;s, ce qui facilite grandement son exploitation et donc sa valorisation. Dans une autre parcelle elle aussi concern&eacute;e par une ZNT mais sans acc&egrave;s direct, l&rsquo;&eacute;leveur a fait le choix la cultiver int&eacute;gralement, mais en coupant les buses pour respecter la r&eacute;glementation.</p><aside class="read-also">
    <p class="typography menu-link dark ">&Agrave; voir aussi</p>
    <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/face-aux-znt-la-profession-allume-les-gyrophares" target="_blank" title="">Face aux ZNT, la profession allume les gyrophares</a>
</aside>
<h2 style="text-align:justify;">Thierry&nbsp;et Ma&iuml;t&eacute; : &laquo;&nbsp;On pensait que c&rsquo;&eacute;tait pour am&eacute;liorer le rendement&nbsp;&raquo;</h2><p>&Acirc;g&eacute;s d&rsquo;une quarantaine d&rsquo;ann&eacute;es, Ma&iuml;t&eacute; et Thierry ont achet&eacute; leur r&eacute;sidence en 2018. Lui travaille sur une base militaire. Elle est int&eacute;rimaire dans l&rsquo;industrie. &laquo;&nbsp;<em>La bande nous a interpel&eacute;</em>, explique Thierry. <em>Je pensais que c&rsquo;&eacute;tait pour am&eacute;liorer le rendement et pas pour des questions r&eacute;glementaires</em> &raquo;. Ils ont un regard&nbsp;lucide sur les pesticides. &laquo;&nbsp;<em>A force de faire de l&rsquo;agriculture intensive, on est oblig&eacute; de venir &agrave; ce genre de produit mais on ne sait pas trop quel effet il y a derri&egrave;re. Et malgr&eacute; les pr&eacute;cautions prises par les agriculteurs, on retrouve toujours des mol&eacute;cules dans les pr&eacute;l&egrave;vements r&eacute;alis&eacute;s au niveau des sources. J&rsquo;ai l&rsquo;impression que l&rsquo;on voit moins d&rsquo;hirondelles aussi, peut-&ecirc;tre parce qu&rsquo;il y a moins d&rsquo;insectes</em>&nbsp;&raquo;.</p><p>Le couple n&rsquo;est pas effray&eacute; par la vue du pulv&eacute;risateur. &laquo;&nbsp;<em>On ne le voit jamais</em>&nbsp;&raquo;, affirment-ils. A la limite, ils seraient plus incommod&eacute;s par la poussi&egrave;re de la batteuse ou par l&rsquo;encombrement routier des engins lors des moissons et ensilages.&nbsp;&laquo;&nbsp;<em>Au moment des r&eacute;coltes, on sait que &ccedil;a va &ecirc;tre la cata sur la route</em>&nbsp;&raquo;. Les aliments bio&nbsp;? &laquo;&nbsp;<em>On essaie le plus possible, surtout les fruits et l&eacute;gumes, </em>d&eacute;clare Ma&iuml;t&eacute;. <em>Mais bio ne veut pas dire qualit&eacute;. Ce n&rsquo;est pas parce que c&rsquo;est bio qu&rsquo;il n&rsquo;y a pas d&rsquo;additifs&nbsp;</em>&raquo;.</p><p>Ma&iuml;t&eacute; et Thierry n&rsquo;ont pas de lien particulier avec le monde agricole. &laquo;&nbsp;<em>Habiter en campagne et vivre &agrave; c&ocirc;t&eacute; d&rsquo;agriculteurs qui font leur boulot, &ccedil;a ne me pose pas de souci</em>, d&eacute;clare Thierry.&nbsp;<em>On fait partie des gens qui pensent que l&rsquo;on a besoin des agriculteurs pour vivre. C&rsquo;est un m&eacute;tier de base que l&rsquo;on d&eacute;nigre de plus en plus, y compris &agrave; l&rsquo;&eacute;cole, comme les m&eacute;tiers manuels en g&eacute;n&eacute;ral</em>&nbsp;&raquo;.</p>        
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    <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/1/1/0/6/4716011-1-fre-FR/Couple.jpg" alt="Mireille et Patrick, qui ont un regard bienveillant sur l&rsquo;agriculture et les agriculteurs, appr&eacute;cient la mise en place de la ZNT de 10 m&egrave;tres en bordure de leur pavillon" height="1296" width="2002" /></figure>

</div>
<h2>Mireille et Patrick : &laquo;&nbsp;Lui au moins il respecte, ce n&rsquo;est pas le cas de tous&nbsp;&raquo;</h2><p>Mireille et Patrick r&eacute;sident depuis plus de 25 ans dans leur pavillon. &laquo;&nbsp;<em>J&rsquo;avais entendu parler du fait que les cultivateurs &eacute;taient oblig&eacute;s de laisser une bande non trait&eacute;e le long des lotissements</em>, d&eacute;clare Mireille. <em>Mais avant, c&rsquo;&eacute;tait un autre agriculteur et lui ne respectait pas la bande. C&rsquo;est d&rsquo;ailleurs le cas pour d&rsquo;autres parcelles dans le village. Lui au moins il respecte, ce n&rsquo;est pas le cas de tous</em>&nbsp;&raquo;. Originaires du village, le couple conna&icirc;t les contraintes et les astreintes des agriculteurs. &laquo;&nbsp;<em>Quand vous d&eacute;cidez de vivre &agrave; la campagne, il faut accepter qu&rsquo;un &eacute;leveur &eacute;pande son fumier &agrave; neuf heures du soir. &Ccedil;a sent mauvais, on rousp&egrave;te toujours un peu bien s&ucirc;r, mais &agrave; la fin, il faut manger</em>&nbsp;&raquo;.</p><p>Le couple constate avec satisfaction l&rsquo;&eacute;volution des pratiques.<em> &laquo;&nbsp;Il y a des changements, c&rsquo;est positif,&nbsp;la bande de tr&egrave;fle nous arrange bien</em>&nbsp;&raquo;, confie Patrick, chauffeur routier. Mireille travaille dans une usine d&rsquo;ameublement. &laquo;&nbsp;<em>Il y a des vapeurs de vernis qui s&rsquo;&eacute;chappent dans l&rsquo;air mais personne n&rsquo;y pr&ecirc;te attention, </em>dit-elle. <em>Et l&agrave; parce que c&rsquo;est un agriculteur, il faudrait que l&rsquo;on soit plus regardant&nbsp;</em>?&nbsp;&raquo;. Accessoirement, la pr&eacute;sence de la bande de tr&egrave;fle va faciliter l&rsquo;&eacute;vacuation des thuyas malades et vou&eacute;s &agrave; &ecirc;tre arrach&eacute;s, le tout en bonne intelligence avec l&rsquo;agriculteur. La haie qu&rsquo;ils formaient et la protection qu&rsquo;ils apportaient vont dispara&icirc;tre. &laquo;&nbsp;<em>Ce n&rsquo;est pas grave puisqu&rsquo;il y a la bande de 10 m&egrave;tres&nbsp;</em>&raquo;.</p>        
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    <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/9/5/6/4/4714659-1-fre-FR/Empie&#768;tement.jpg" alt="La nature ayant horreur du vide, certains prennent leur aise sur la ZNT..." height="1126" width="1982" /></figure>

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<h2>Thierry : &laquo; C&rsquo;est un progr&egrave;s mais il ne faut pas que le vent soit d&eacute;favorable&nbsp;&raquo;</h2><p>Formateur en espaces verts, Pierre est &agrave; la retraite depuis peu et r&eacute;side depuis plus de 25 ans dans la maison en bord de champ. &laquo;&nbsp;<em>J&rsquo;ai bien pens&eacute; que c&rsquo;&eacute;tait obligatoire car il y a n&eacute;cessairement une perte de rendement</em>, d&eacute;clare-t-il. <em>J&rsquo;ai appr&eacute;ci&eacute; que ce soit du tr&egrave;fle et cette ann&eacute;e, il me semble qu&rsquo;il y avait plus d&rsquo;insectes mais c&rsquo;est peut-&ecirc;tre un effet de l&rsquo;ann&eacute;e, il faudra voir avec le temps. Les pesticides, je pense que l&rsquo;on en utilise trop, on le voit bien avec la disparition des insectes, des vers de terre, on voit bien que &ccedil;a meurt donc c&rsquo;est trop. Pris individuellement, les agriculteurs seraient tous d&rsquo;accords pour faire une agriculture respectueuse de l&rsquo;environnement mais c&rsquo;est peu compatible avec une agriculture intensive. Les bandes non trait&eacute;es, c&rsquo;est un progr&egrave;s mais il ne faut pas que le vent soit d&eacute;favorable. Une ann&eacute;e, on a eu un probl&egrave;me avec le Roundup qui a fait effet jusque dans le jardin. Et si on pouvait &ecirc;tre pr&eacute;venu avant le traitement, &ccedil;a serait encore mieux</em>&nbsp;&raquo;.</p>        
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    <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/7/9/7/4/4714797-1-fre-FR/Florent Claudon.jpg" alt="Florent Claudon, &eacute;leveur : &laquo; Personnellement, j&rsquo;aimerais me passer du pulv&eacute;risateur. Mais pour passer au bio, il faut &ecirc;tre &quot;meilleur que bon&quot; &raquo;" height="1176" width="1994" /></figure>

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<h2>Et que pense l'agriculteur des ZNT ?</h2><p>&laquo; <em>En tant qu&rsquo;&eacute;leveur, et gr&acirc;ce &agrave; l&rsquo;acc&egrave;s direct &agrave; la parcelle, j&rsquo;ai pu </em><em>r&eacute;aliser&nbsp;trois coupes de tr&egrave;fle. Ce n&rsquo;est pas ce qui va me sauver la mise par rapport &agrave; la s&eacute;cheresse mais c&rsquo;est un avantage que je n&rsquo;ai pas dans une autre parcelle concern&eacute;e par une ZNT, et que je cultive en coupant les buses. Pour moi, au-del&agrave; du respect de la loi, c&rsquo;est important que montrer que les agriculteurs &eacute;voluent dans leurs pratiques. Mais j'ai quand m&ecirc;me un riverain,&nbsp;retrait&eacute;, qui ne comprend pas pourquoi j&rsquo;ai mis en place la ZNT alors qu&rsquo;il a une balan&ccedil;oire dans son jardin. Mais le respect, &ccedil;a marche dans les deux sens. Or je constate qu&rsquo;un riverain commence &agrave; d&eacute;border sur la ZNT.&nbsp;J&rsquo;ai du mal avec le discours de certains agriculteurs qui disent qu&rsquo;eux &eacute;taient l&agrave; avant les riverains. Mais &agrave; un moment donn&eacute;, c&rsquo;est bien un agriculteur qui a vendu une portion de sa parcelle. En mati&egrave;re de produits phytos ou d&rsquo;&eacute;pandage de lisiers en bord de rivi&egrave;re, on est all&eacute; loin. On en paie les cons&eacute;quences aujourd&rsquo;hui. Mais il faut trouver le juste milieu. Aujourd&rsquo;hui, face &agrave; un cours d&rsquo;eau bouch&eacute; et qui d&eacute;borde, on ne peut plus y toucher. L&rsquo;information des riverains en amont des traitements, c&rsquo;est quelque chose de compl&egrave;tement illusoire. Personnellement, j&rsquo;aimerais me passer du pulv&eacute;risateur. Mais pour passer au bio, il faut &ecirc;tre &laquo;&nbsp;meilleur que bon&nbsp;&raquo;. Il y a 25 ans, on prenait les bios pour des fous et on jetait leur lait au caniveau</em><em>&nbsp;car il n&rsquo;y avait pas les d&eacute;bouch&eacute;s. Aujourd&rsquo;hui, tout le monde veut du lait bio mais il est pay&eacute; au m&ecirc;me prix que le conventionnel, ce n&rsquo;est pas normal</em>&nbsp;&raquo;.</p>


En matière de Zone de non traitement, on entend souvent la voix des agriculteurs et des associations environnementalistes, confinant au clivage voire à la guerre de tranchées. Et si la modération venait des premiers concernés, à savoir les riverains ? C’est ce que suggèrent trois témoignages captés en bord de champ, au hasard d’un micro-trottoir, ou plus exactement d’un « micro-ZNT ».

<p>Le 26 juillet 2022 constituait la date butoir pour &eacute;laborer les chartes d&rsquo;engagement d&eacute;partementales relatives aux Zones de non traitement (ZNT). <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/les-znt-s-appliquent-desormais-aux-travailleurs-a-proximite-des-champs" target="_blank">L&rsquo;arr&ecirc;t&eacute; du 25 janvier 2022</a> impose en effet d&rsquo;informer, en amont des traitements, les personnes r&eacute;sidant et travaillant &agrave; proximit&eacute; des zones d&rsquo;&eacute;pandage. Cette obligation est du ressort des chartes d&eacute;partementales d&rsquo;engagement, lesquelles sp&eacute;cifiaient jusqu&rsquo;&agrave; pr&eacute;sent les moyens techniques de r&eacute;duire les ZNT de 5 m &agrave; 3 m en cultures basses et de 10 m &agrave; 5 m voire 3 m en cultures hautes, moyennant <a href="https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2022-425" target="_blank">le recours &agrave; des dispositifs anti-d&eacute;rive certifi&eacute;s</a>. &laquo; <em>Il reste encore quelques questions en suspens dans quelques d&eacute;partements mais pour tout le reste, les chartes sont boucl&eacute;es</em>&nbsp;&raquo;, d&eacute;clare Herv&eacute; Lapie, secr&eacute;taire g&eacute;n&eacute;ral adjoint de la FNSEA et pr&eacute;sident du Contrat de solutions.</p><aside class="read-also">
    <p class="typography menu-link dark ">&Agrave; voir aussi</p>
    <a href="https://www.pleinchamp.com/actualite/znt-prevenir-les-riverains-en-trois-clics-avec-l-appli-phyto-alerte" target="_blank" title="">ZNT : pr&eacute;venir les riverains en trois clics avec l&rsquo;appli Phyto&rsquo;Alerte</a>
</aside>
<h2>Le gyrophare en guise d&rsquo;alerte</h2><p>Probl&egrave;me&nbsp;: comment signaler &agrave; des personnes impossibles &agrave; identifier le d&eacute;clenchement d&rsquo;un traitement au d&eacute;terminisme tr&egrave;s circonstanciel tel que les fen&ecirc;tres m&eacute;t&eacute;o ou le franchissement de seuil parasitaire ? &laquo;&nbsp;<em>Nous avons act&eacute; le principe du maintien en fonctionnement du gyrophare pendant les chantiers de pulv&eacute;risation</em>, poursuit Herv&eacute; Lapie. <em>Le gyrophare est l&rsquo;outil de pr&eacute;venance le plus ad&eacute;quate car visible de tous et facilement rep&eacute;rable. On a exclu la pause de panneaux ou de fanions, pas du tout adapt&eacute;s aux conditions de mise en &oelig;uvre des traitements, qui exigent une forte r&eacute;activit&eacute; face au climat et aux maladies et ravageurs</em>&nbsp;&raquo;. La profession met aussi en avant les sites internet tels ceux des Chambres pour faire &oelig;uvre de p&eacute;dagogie aupr&egrave;s du grand public.</p><h2>Gyrophare contre chiffon rouge</h2><p>Il n&rsquo;est pas du tout certain que le gyrophare contente les ONG &agrave; l&rsquo;origine du recours au Conseil d&rsquo;Etat, dans la mesure o&ugrave; le moyen d&rsquo;information des r&eacute;sidents et des personnes pr&eacute;sentes &agrave; proximit&eacute; des zones d&rsquo;&eacute;pandage s&rsquo;entend &laquo;&nbsp;en amont&nbsp;&raquo; de l&rsquo;utilisation des pesticides. &laquo;&nbsp;<em>Si les ONG ont choisi de faire des ZNT un chiffon rouge pour sortir de l&rsquo;usage des produits phytosanitaires, nous agriculteurs, nous avons opt&eacute; pour un discours de v&eacute;rit&eacute; vis-&agrave;-vis de nos concitoyens et consommateurs, en rappelant que la France dispose d&rsquo;une alimentation parmi les plus saines et les plus durables au monde</em>, argumente Herv&eacute; Lapie. <em>Prot&eacute;ger les cultures, c&rsquo;est aussi prot&eacute;ger les citoyens par ces temps d&rsquo;ins&eacute;curit&eacute; alimentaire et on le doit &agrave; la formation des agriculteurs et &agrave; leurs bonnes pratiques, avec le renfort de la technologie. Ce sont des &eacute;quilibres qui rel&egrave;vent de l&rsquo;agronomie, de la science, de l&rsquo;innovation et en aucune fa&ccedil;on de l&rsquo;id&eacute;ologie et du dogmatisme</em>&nbsp;&raquo;.</p><h2>Toujours pas de compensation</h2><p>La profession aurait appr&eacute;ci&eacute; que l&rsquo;Etat s&rsquo;en r&eacute;f&egrave;re lui-m&ecirc;me &agrave; la science, en &eacute;vitant l&rsquo;instauration de mesures restrictives sans m&ecirc;me tenir compte des &eacute;tudes en cours, telle que celle de l&rsquo;Acta visant &agrave; mat&eacute;rialiser le risque r&eacute;el de d&eacute;rive moyennant le recours aux technologies les plus avanc&eacute;es. Elle formule un autre grief &agrave; l&rsquo;encontre des pouvoirs publics, &agrave; savoir l&rsquo;absence de compensation pour les pertes engendr&eacute;es par le d&eacute;faut d&rsquo;exploitation des ZNT, mais dont la gestion engendre en prime des charges. &laquo;&nbsp;<em>Les pouvoirs publics nous renvoient sur les mesures de la Pac, ce que l&rsquo;on refuse cat&eacute;goriquement&nbsp;</em>&raquo;, d&eacute;clare Herv&eacute; Lapie. La FNSEA se bat par ailleurs pour que l&rsquo;urbanisation prenne &agrave; sa charge l&rsquo;int&eacute;gration des ZNT dans les futurs projets d&rsquo;am&eacute;nagement, afin de ne pas grignoter du foncier agricole. &laquo;&nbsp;<em>Notre souverainet&eacute; alimentaire passe aussi par l&agrave;&nbsp;</em>&raquo;, conclut Herv&eacute; Lapie.</p>


Le gyrophare en fonctionnement pendant la pulvérisation est censé répondre aux exigences de prévenance des riverains. Il pourrait aussi faire office d’alerte vis-à-vis des pouvoirs publics, la profession dénonçant, entre autres, l’absence de compensation.

Les documents officiels encadrant la règlementation des ZNT riverains

Arrêté et décret relatifs aux ZNT riverains

Liste des matériels homologués antidérive

Produits pour lesquels une distance de sécurité de 20 mètres doit être respectée

Produits exemptés des distances de sécurité de l’arrêté du 27 décembre 2019