<h3><strong>&gt;&gt; Dix ans avant&nbsp;: amorcez votre r&eacute;flexion</strong></h3><p>Il faut commencer par &eacute;tablir les premi&egrave;res bases de votre projet de transmission, en vous posant les bonnes questions. C&rsquo;est d&rsquo;abord le moment d&rsquo;analyser vos droits &agrave; la retraite, notamment pour clarifier vos objectifs de revenus apr&egrave;s la cessation de votre activit&eacute; professionnelle.</p><p>Pour vous donner toutes les chances de trouver un repreneur et de transmettre votre exploitation dans les meilleures conditions, il est essentiel de pr&eacute;server &laquo;&nbsp;le potentiel de transmission&nbsp;&raquo;. Ainsi, vous devez int&eacute;grer, dans votre strat&eacute;gie d&rsquo;entreprise, l&rsquo;id&eacute;e d&rsquo;une transmission ou d&rsquo;un remplacement d&rsquo;associ&eacute;. L&rsquo;attractivit&eacute; de l&rsquo;exploitation doit &ecirc;tre maintenue&nbsp;pour s&eacute;curiser la nouvelle installation : rentabilit&eacute; &eacute;conomique pour permettre le financement de la reprise par un repreneur, rationalisation des investissements, conservation du potentiel de production ou encore acc&egrave;s au foncier. <em>&laquo;&nbsp;Conna&icirc;tre le successeur &agrave; l&rsquo;avance permet, en amont, de ne pas travailler &agrave; contresens de ses intentions &raquo;</em>, compl&egrave;te Patrice Peyrissac, &eacute;leveur de Salers dans le Cantal.</p><h3><strong>&gt;&gt; Dix &agrave; cinq ans avant&nbsp;: pr&eacute;cisez votre projet</strong><strong> </strong></h3><p>Lors de cette premi&egrave;re &eacute;tape, commencez par bien identifier le parcours &agrave; suivre et &laquo;&nbsp;posez vos jalons&nbsp;&raquo;. Vous devez ainsi bien conna&icirc;tre les &eacute;tapes de la transmission, les aides&nbsp;&agrave; l&rsquo;installation et &agrave; la transmission, &agrave; la reconversion professionnelle, celles des collectivit&eacute;s locales, les d&eacute;marches, les offres d&rsquo;accompagnement. Les partenaires habituels de l&rsquo;agriculture proposent, chacun selon leurs domaines de comp&eacute;tences, des entretiens individuels&nbsp;: centre de comptabilit&eacute; et de gestion, banque, SAFER, agent d&rsquo;assurance et de gestion de patrimoine&hellip; Sachez &eacute;galement que les conseillers des Chambres d&rsquo;agriculture des Points Information Transmission (PIT), ou Points Accueil Transmission (PAT) selon les d&eacute;partements, sont des interlocuteurs privil&eacute;gi&eacute;s pour vous informer, pr&eacute;ciser vos besoins et vous orienter vers les bons interlocuteurs selon les priorit&eacute;s de votre projet.</p>        
<div  class=" ez-embed-type-image">
    
    
        <figure class="ezimage-field"><img src="https://api.prod.pleinchamp.com/var/site/storage/images/_aliases/gallery/8/1/2/1/5261218-1-fre-FR/2326a16d0c08-istock-598149796-jpg" alt="" height="839" width="1249" /><figcaption>Une &laquo; check-list &raquo; &eacute;tablie d&egrave;s vos premi&egrave;res r&eacute;flexions, compl&eacute;t&eacute;e et mise &agrave; jour au fur et &agrave; mesure, vous aidera &agrave; ne rien oublier et &agrave; aborder sereinement toutes les &eacute;tapes.</figcaption></figure>

</div>
<h3><strong>&gt;&gt; Quatre ans avant&nbsp;: le d&eacute;but des d&eacute;marches concr&egrave;tes</strong></h3><p>Votre projet doit maintenant avoir pris forme. Vous avez d&eacute;fini vos objectifs, en relation avec votre famille, votre entourage et vos associ&eacute;s. Pour Nathalie, install&eacute;e dans l&rsquo;Yonne en soci&eacute;t&eacute; avec ses parents dont le p&egrave;re est maintenant en retraite&nbsp;: <em>&laquo;&nbsp;l&rsquo;important, dans toute association, en particulier d&egrave;s le d&eacute;but du processus de transmission, c&rsquo;est la communication. Il faut dire les choses et conna&icirc;tre les avis de chacun&nbsp;&raquo;</em>. C&rsquo;est ainsi le moment de prendre les d&eacute;cisions et de formaliser certaines d&eacute;marches de la transmission. Vous devez d&eacute;finir les points cl&eacute;s de votre projet. Cela commence par &eacute;tablir le bilan de la situation - points forts, faiblesses et marges de progr&egrave;s - et l&rsquo;&eacute;valuation des diff&eacute;rentes valeurs de votre entreprise agricole (voir encadr&eacute;).</p><p>Avec un conseiller, vous pourrez analyser les incidences fiscales et sociales de la transmission. C&rsquo;est vous qui restez ma&icirc;tre du jeu et devez d&eacute;finir les modalit&eacute;s de la transmission et son calendrier. C&rsquo;est l&agrave; que la question du repreneur se pose qu&rsquo;il soit dans cadre familial ou hors cadre familial.</p><p>Sur le plan administratif, il vous faudra renvoyer la D&eacute;claration d&rsquo;Intention de Cessation d&rsquo;Activit&eacute; Agricole (DICAA) &agrave; votre Chambre d&rsquo;agriculture d&eacute;partementale (document re&ccedil;u de la MSA 4 ans avant l&rsquo;&acirc;ge l&eacute;gal de d&eacute;part en retraite).</p><aside class="factbox">
    <h2>BON &Agrave; SAVOIR</h2>
    <p>Une des m&eacute;thodes d&rsquo;estimation de la valeur de votre entreprise agricole consiste &agrave; calculer trois valeurs, apportant des informations compl&eacute;mentaires : la valeur patrimoniale, la valeur de reprenabilit&eacute; (rentabilit&eacute; du syst&egrave;me en place) et la valeur &eacute;conomique (rentabilit&eacute; du capital en lien avec les risques - production, march&eacute;&hellip;). Leur comparaison est un outil d&rsquo;aide &agrave; la d&eacute;cision du montant demand&eacute; pour la reprise. Si les valeurs sont &eacute;loign&eacute;es, il faudra arbitrer selon le poids que vous accordez aux diff&eacute;rents &eacute;l&eacute;ments. Pierre chapeau, expert transmission au Cr&eacute;dit Agricole Centre Loire, pr&eacute;cise que &laquo; vis-&agrave;-vis du repreneur, le raisonnement &eacute;conomique est &agrave; mettre en priorit&eacute; &raquo;.</p>
</aside>
<h3><strong>&gt;&gt; Deux ans avant : formalisez la transmission</strong></h3><p>Le projet se concr&eacute;tise avec la finalisation des conditions de reprise (promesses de baux et/ou de vente, dossier de demande de retraite, autorisation d&rsquo;exploiter du repreneur&hellip;). Le repreneur doit &ecirc;tre choisi&nbsp;et pr&eacute;sent&eacute; aux partenaires : il est peu probable de trouver un candidat r&eacute;pondant &agrave; l&rsquo;ensemble des crit&egrave;res initiaux, identifiez ceux qui sont essentiels pour atteindre vos objectifs. Vous devez penser &agrave; votre futur lieu d&rsquo;habitation le cas &eacute;ch&eacute;ant. Pour la r&eacute;ussite du projet de votre repreneur/futur associ&eacute;, r&eacute;fl&eacute;chissez &agrave; l&rsquo;accompagnement que vous souhaitez lui proposer : stage, salariat, tutorat voire association. &nbsp;</p><h3><strong>&gt;&gt; L&rsquo;ann&eacute;e du d&eacute;part &agrave; la retraite&nbsp;: les ultimes d&eacute;</strong><strong>marches</strong></h3><p>Parmi les d&eacute;marches incontournables se trouvent&nbsp;entre autres : les formalit&eacute;s comptables du dernier exercice, l&rsquo;envoi des bulletins de mutations des terres &agrave; la MSA, les clauses de transfert de DPB, les baux et les actes de vente, le d&eacute;p&ocirc;t de la d&eacute;claration de cessation d&rsquo;activit&eacute; au CFE, se d&eacute;sengager des cautions aupr&egrave;s des banques, finaliser le remboursement des emprunts ou encore r&eacute;silier les diff&eacute;rents contrats (assurance, eau, &eacute;lectricit&eacute;&hellip;).</p><figure  style="text-align: left;">
    <iframe type="text/html" 
                width="640"                height="360"        src="https://www.youtube.com/embed/Mni1zkH7UHI?autoplay=0" frameborder="0"></iframe>
    <figcaption>T&eacute;moignage d&#039;Aur&eacute;lie BRUNET, conseill&egrave;re transmission, sur la d&eacute;marche d&#039;accompagnement des c&eacute;dants</figcaption>
</figure>
<p>&nbsp;</p>


Le guide de la transmission en agriculture

La préparation de la transmission de votre exploitation est un processus long et complexe qui se construit progressivement. En particulier lors des dernières étapes, beaucoup de démarches s’accumulent. Pour éviter de se faire submerger, et surtout, pour être en mesure d’optimiser vos choix, un maître-mot : anticiper !

Gestion de l'exploitation

Installation et transmission

Transitions

Innovation

Téléchargez la nouvelle application Pleinchamp !

Le guide de la transmission en agriculture

Mis à jour le 08/02/2023

Téléchargez la nouvelle application Pleinchamp ! Télécharger En savoir plus

Téléchargez la nouvelle application Pleinchamp !